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CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 15 FEVRIER 2013 COMPTE-RENDU Publié par extrait, en exécution de l'article L 2121 25 du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal a pris les délibérations suivantes : M le Maire n° 1 - Désignation du Secrétaire Mme SAUVEGRAIN est désignée en qualité de Secrétaire
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2013
Martine MAHIEUX a été nommée Secrétaire de séance ----- Le compte-rendu de la séance du 25 janvier 2013 a été adressé à chaque conseiller et n’appelle aucune observation Les membres présents signent le registre
COMPTE-RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15 FÉVRIER 2021
Compte-rendu sommaire – Vern-sur-Seiche – séance du Conseil Municipal du 15 février 2021 Page 1 sur 7 COMPTE-RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15 FÉVRIER 2021 L’an deux mil vingt et un, le 15 février, à vingt heures Le Conseil Municipal de Vern-sur-Seiche, légalement convoqué le 9 février, conformément
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2013
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2013 Secrétariat Général BG/HB/SS "CR150413" L'An Deux Mil Treize, le quinze avril, le Conseil Municipal de Courbevoie dûment convoqué le cinq avril, s'est assemblé à 20 h 00, dans la salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Maire, Député des Hauts-de-Seine
Compte rendu de séance du Conseil Municipal
Compte-rendu de séance du Conseil Municipal du 29 mars 2013 L’an deux mille treize, le 29 mars à 20 heures, le Conseil municipal de la commune de GIVERNY, convoqué le 25 mars 2013, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LANDAIS, Maire
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du vendredi
Franck FERREIRA a été désigné secrétaire de séance Le compte-rendu de la réunion de Conseil municipal du 4 janvier 2013 a été approuvé à l’unanimité ***** CAPE CONSEIL COMMUNAUTAIRE Madame le Maire a assisté au conseil communautaire du 28 janvier 2013 et nous fait part des différents points débattus, notamment : 1
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
compte rendu sommaire de la sÉance du conseil municipal du lundi 15 decembre 2014 présents : m genestier – maire - mme dejieux, m barriere, mme rateau, m bodin, mme bizouerne, m cesar, mme muller-thinnes - maires-adjoints mme sulpis, mme constant-
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30052013
- ELIT M Laurent BOUVET pour assurer les fonctions de secrétaire de séance III APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés, - APPROUVE le compte-rendu de la séance du 28 mars 2013 III bis MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR
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