Conseil Municipal du mercredi 16 septembre 2015, compte rendu de réunion Page 4 sur 10 Considérant que le montant des travaux a été évalué à 770 670,00 € HT ; Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, DÉCIDE - De l’élaboration d’un Agenda d’Accessibilité Programmée pour finir de mettre en
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du Mercredi 16 Septembre 2015 Convocation et Affichage le 09 septembre 2015 2015 L’an deux mil quinze, le Mercredi 16 Septembre à 18 h 30, dûment convoqué s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Chantérac, en son lieu de séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean
compte-rendu du 21 février 2012 Vote : accord unanime Adoption du compte-rendu du 27 mars 2012 Le Maire indique que ce compte-rendu a été transmis aux élus le 23 mai dernier Il précise qu’il n’y a pas eu de remarque et demande s’il y en a Comme il n’y en a pas, il propose de passer au vote afin d’adopter le compte -rendu du 27
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 22 MAI 2013 Le Conseil Municipal de la Commune de GARCHES, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, le mercredi 22 mai 2013 à 21 heures, en Mairie, sous la Présidence de M Jacques GAUTIER, Maire, sauf pour l'examen du compte administratif,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N° 39 Mercredi 23 mai 2012 Secrétaire de mairie : Muriel TRAPATEAU Secrétaire de séance : Fanch DANTEC Présents : Le Maire : Jean-Louis VIGNON, Pascale CORRE, Nathalie ABIVEN, Yvan BRISHOUAL, René RAUD, Julien POUPON, Hervé LE MENS, Fanch DANTEC, Rémi LE BERRE
Compte-rendu sommaire Conseil Municipal du 30 mai 2012 N° 116/2012 du 16/04/2012 Convention de prêt de l’exposition Natura Maxima de l’Institut de Recherche pour le Développement N° 117/2012 du 16/04/2012 Marché à procédure adaptée relatif à l’abattage spécifique d’un peuplier Euraméricain
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 3 AVRIL 2013 Le mercredi 3 avril 2013, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de Val dIzé, régulièrement convoqué, s¶est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M Bruno DELVA, Maire
Pour la présente séance, communication du présent compte-rendu d’activité pour l’exercice 2010, est faite aux membres du Conseil Municipal M Allain souhaite attirer l’attention des membres du Conseil municipal sur le rapport 2010 du SIPPEREC, et notamment sur ce qu’il indique en matière de situation énergétique
Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 16 avril 2015 Le compte rendu proposé est adopté sans modification à l’unanimité des membres présents et représentés N° 2015-05-01 – Compte rendu d’une décision municipale N° 2015-05-13 visée en sous-préfecture le 07 mai 2015 Centre de loisirs municipal - Tarifs mini camp
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 MARS 2014 L’an deux mille quatorze, le 12 mars, à 20 heures 30, s’est réuni en séance publique le Conseil municipal de la Ville de Fosses, légalement convoqué en date du 05 mars, sous la présidence de Monsieur Pierre BARROS, Maire PRESENTS:
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cr cm 16 mai 2012 - Accueil - Mairie de Clohars-Carnoët
Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mai 2012 COMPTE RENDU page n°1 Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mai 2012 Le Conseil Municipal s'est réuni, en séance ordinaire, le mercredi 16 mai 2012 à 20 H 30 sous la présidence de Monsieur JULOUX, Maire Tous les Conseillers Municipaux étaient présents à l’exception de : •Marie Hélène LE BOURVELLEC, procuration donnée à Mithé
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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2012 L'an 2012 et le mercredi 16 mai à 18h30, le Conseil Municipal, dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc ZANON, Maire Présents : Mesdames Laurence COSTA, Jeannine GUIGON, Nicole VESSIERES, Maryline WAGNER
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2012 Régulièrement convoqué en date du mercredi 16 mai 2012, le Conseil municipal s’est réuni en séance publique, le mardi 22 mai 2012, à 20 h 30, dans son lieu habituel, sous la présidence de Monsieur Christian CHASSON, Maire Sont présents : Christian CHASSON Josette GAILLARDET Marlène AUGIER André MARTINE Frédéric BLARQUEZ
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Conseil Municipal COMPTE-RENDU Séance du mercredi 16
Conseil Municipal du mercredi 16 septembre 2015, compte rendu de réunion Page 1 sur 10 Conseil Municipal COMPTE-RENDU Séance du mercredi 16 septembre 2015 Le mercredi 16 septembre 2015, à 18 heures 30, le Conseil Municipal s'est réuni à la salle du Conseil Municipal sous la présidence de M Patrick MASCLET, conformément à la convocation qui lui a été faite le lundi 07 septembre 2015
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 mai 2012 (19H00)
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 mai 2012 (19H00) Présents : - M Claude ANCELME, Maire, - Mmes Françoise CAPPELLE, Ghislaine JACQUET, Françoise BUSQUET, Nathalie CAMBIER-JONVAL et MM Jean-Pierre BOSCHAT Frédéric COURVOISIER-CLEMENT, Maires-Adjoints, - Mmes Geneviève COSSON, Anne-Marie DEGUILHEM, Lydie GRÜN, Ghislaine GATE, Marie
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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU
Conseil Municipal du 30 mai 2012 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 30 MAI 2012 Service du Conseil Municipal et des Commissions Neuilly-sur-Seine, le lundi 4 juin 2012 ***** La séance est ouverte à 19h00, sous la présidence de M Jean-Christophe FROMANTIN, Maire Monsieur Bertrand BESSE est désigné comme secrétaire et
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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL -du mercredi 30 mai 2012 – Date de convocation mardi 27 mars 2012 Séance du mercredi 30 mai 2012 L'an deux mil douze, le mercredi trente mai, à vingt heures trente, le conseil municipal de la ville d'Aigurande, régulièrement convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, en
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COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 22 MAI 2013 Le Conseil Municipal de la Commune de GARCHES, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, le mercredi 22 mai 2013 à 21 heures, en Mairie, sous la Présidence de M Jacques GAUTIER, Maire, sauf pour l'examen du compte administratif, pour lequel M Yves MENEL a assuré la
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CONSEIL MUNICIPAL DE SENLIS COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DE SENLIS COMPTE‐RENDU Séance publique du mercredi 28 mai 2014 à 20h30 affiché le 2 juin 2014 Les délibérations sont exécutoires à la date du 2 juin 2014 : reçues par la Sous‐Préfecture de Senlis et affichées le 2 juin 2014
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CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 2 avril
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 2 avril 2012 Le Conseil Municipal d’ITXASSOU s’est réuni en séance publique le 2 avril 2012 sous la présidence de M GAMOY, Maire 2012ko apirilaren 2an, Itsasuko Kontseilua bildu da GAMOY auzapezaren lehendakaritzapean Présents / Hor zirenak : MM CARDON - DUCASSOU – ETCHEPARE - ETCHEVERRY - GOÑI – HARISPOUROU - IRIQUIN - ITURBURUA –
29 mai 2012 · Marchés de travaux Restauration intérieure de l'Eglise Notre Dame de l' Assomption Suite à la décision de la DRAC d'inscrire au programme
compte rendu de la reunion du conseil municipal du mai
11 juil 2012 · Procurations de : Cécile BURDIN à Jean-Pierre JORCIN - Marie-Laure FILLIOL Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 mai 2012
compte rendu de la reunion du conseil municipal du juillet
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2012 COMPTE RENDU SOMMAIRE - :- :- :- 1 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28mars 2012 A l'ordre
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Mercredi 5 septembre 2012 à 18h30 ______ Le Maire ouvre la séance à 18h30 et demande au Conseil d'ajouter 5 points à l'ordre du jour : - Maison de Santé Et d'approuver le compte-rendu de la séance du mardi 29 mai 2012
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10 mai 2012 · Monsieur le Maire soumet à l'approbation des élus le compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 22 mars 2012 Adoption à l'unanimité du
compte rendu cm mai
Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 mai 2012 – Moussy-le-Neuf 1 CONSEIL M le Maire accueille M CHATONY, Chef de projet Développement à ECT et M PERETTE, savoir du lundi 12 mars 2012 au mercredi 11 avril 2012 inclus,
conseil du mai
16 déc 2020 · Vu l'article L-2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération 06/10 du Conseil municipal du 31 mai 2012 relative à
compte rendu seance du decembre
L'An deux mil douze, le lundi 21 mai, à 20 h, le conseil municipal, dûment Le compte rendu du précédent conseil du 23/04 est approuvé avec les d'un arrêt définitif opérationnel de notre PLU à fin 2012 reste d'actualité, sauf complication
compte rendu du mai
pour la réunion du MERCREDI 02 MAI 2012 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR : L' an deux mil douze, le deux mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Le compte rendu de la séance du 20 mars 2012 est approuvé à l'unanimité
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L'an 2015 et le 22 Mai à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, La circulaire du 4 mai 2012 précise la volonté de ce dernier de laisser les vidéo surveillance est passé en mairie mercredi 21 mai dernier pour faire un exposé
Compte rendu
16 mai 2012 Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire
Compte-rendu presse du CM du 14.05.2012 - RL version 1 – 16.05.2012. Richwiller le 20 juillet 2012. CONSEIL MUNICIPAL. COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 14 MAI
21 mai 2012 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du ... l'architecte Atelier BAT le 16 mai 2012 et pour fixer l'enveloppe prévisionnelle de ...
4 août 2021 16 juin 2021. AFFAIRE N°02 : CONVENTION. DE. FINANCEMENT. DE. TRAVAUX. D'URBANISATION SUR LA RD1 ...
20 juin 2012 ses séances sous la présidence de Madame JANODET - Maire. ... Le compte-rendu de la séance du 24 mai 2012 est adopté à l'unanimité.
Séance ordinaire du 16 mai 2012. L'an Deux Mil Douze le 16 mai à vingt heures trente
16 déc. 2020 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU MERCREDI 16 DECEMBRE 2020. Date de convocation : 11-12-2020.
10 oct. 2019 Par délibération du Conseil Municipal en date du 16 mai 2012 la commune de Clohars Carnoët a décidé de confier à la SAFI la réalisation du ...
L'arrêté préfectoral du 16 mai 2012 n° 2012137-0020 établi par la Préfecture de Charente définit les modalités de mise en oeuvre de l'enquête publique devant se
L'arrêté préfectoral du 16 mai 2012 n° 2012137-0020 établi par la Préfecture de Charente définit les modalités de mise en oeuvre de l'enquête publique devant se
Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mai 2012