Conseil Municipal COMPTE-RENDU Séance du mercredi 16
Conseil Municipal du mercredi 16 septembre 2015, compte rendu de réunion Page 4 sur 10 Considérant que le montant des travaux a été évalué à 770 670,00 € HT ; Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, DÉCIDE - De l’élaboration d’un Agenda d’Accessibilité Programmée pour finir de mettre en
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du Mercredi 16
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du Mercredi 16 Septembre 2015 Convocation et Affichage le 09 septembre 2015 2015 L’an deux mil quinze, le Mercredi 16 Septembre à 18 h 30, dûment convoqué s’est réuni le Conseil Municipal de la commune de Chantérac, en son lieu de séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 mai 2012 (19H00)
compte-rendu du 21 février 2012 Vote : accord unanime Adoption du compte-rendu du 27 mars 2012 Le Maire indique que ce compte-rendu a été transmis aux élus le 23 mai dernier Il précise qu’il n’y a pas eu de remarque et demande s’il y en a Comme il n’y en a pas, il propose de passer au vote afin d’adopter le compte -rendu du 27
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 22
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 22 MAI 2013 Le Conseil Municipal de la Commune de GARCHES, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, le mercredi 22 mai 2013 à 21 heures, en Mairie, sous la Présidence de M Jacques GAUTIER, Maire, sauf pour l'examen du compte administratif,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N° 39 Mercredi 23 mai 2012
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N° 39 Mercredi 23 mai 2012 Secrétaire de mairie : Muriel TRAPATEAU Secrétaire de séance : Fanch DANTEC Présents : Le Maire : Jean-Louis VIGNON, Pascale CORRE, Nathalie ABIVEN, Yvan BRISHOUAL, René RAUD, Julien POUPON, Hervé LE MENS, Fanch DANTEC, Rémi LE BERRE
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
Compte-rendu sommaire Conseil Municipal du 30 mai 2012 N° 116/2012 du 16/04/2012 Convention de prêt de l’exposition Natura Maxima de l’Institut de Recherche pour le Développement N° 117/2012 du 16/04/2012 Marché à procédure adaptée relatif à l’abattage spécifique d’un peuplier Euraméricain
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 3
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 3 AVRIL 2013 Le mercredi 3 avril 2013, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de Val dIzé, régulièrement convoqué, s¶est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M Bruno DELVA, Maire
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU
Pour la présente séance, communication du présent compte-rendu d’activité pour l’exercice 2010, est faite aux membres du Conseil Municipal M Allain souhaite attirer l’attention des membres du Conseil municipal sur le rapport 2010 du SIPPEREC, et notamment sur ce qu’il indique en matière de situation énergétique
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27/05/15
Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 16 avril 2015 Le compte rendu proposé est adopté sans modification à l’unanimité des membres présents et représentés N° 2015-05-01 – Compte rendu d’une décision municipale N° 2015-05-13 visée en sous-préfecture le 07 mai 2015 Centre de loisirs municipal - Tarifs mini camp
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 MARS 2014
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 MARS 2014 L’an deux mille quatorze, le 12 mars, à 20 heures 30, s’est réuni en séance publique le Conseil municipal de la Ville de Fosses, légalement convoqué en date du 05 mars, sous la présidence de Monsieur Pierre BARROS, Maire PRESENTS:
[PDF] Compte-rendu LES RENDEZ VOUS DE L ACTU DES CONSEILLERS SOCIAUX
[PDF] COMPTE-RENDU UTILISATION JEU D ENTREPRISE BILBOKET ANNÉE 2012/2013
[PDF] COMPTES ANNUELS 2012 DE L'OP3FT
[PDF] COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2013
[PDF] CONCEPT. Notre Concept. Notre Approche. Sail 4 Others
[PDF] Concertation publique préalable
[PDF] Conciliation en matière d équité salariale
[PDF] Concilier vie privée et vie professionnelle, un enjeu pour tous les acteurs de l entreprise
[PDF] CONCLUSIONS MOTIVEES
[PDF] CONCLUSIONS. M. Laurent Olléon, Commissaire du Gouvernement
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[PDF] CONCOURS DE CONSEILLER DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES (CADRE D ORIENT) NATURE DES ÉPREUVES
[PDF] Concours de recrutement du second degré
[PDF] CONCOURS DE SECRÉTAIRE DE CHANCELLERIE NATURE DES ÉPREUVES CONCOURS EXTERNE