CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTÉES MÉCANIQUES SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE VAL D’ISERE (S T V I ) SAS au capital social de 2 737 800€ RCS de Chambéry n° 380 241 513 Siège social : Gare Centrale – 73150 VAL D’ISERE N° TVA Intracommunautaire : FR 89 380 241 513 N° Tel : +33 (0)4 79 06 00 35
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTÉES MÉCANIQUES SOCIETE MERIBEL ALPINA SAS au capital de 3 287 169, 01 € RCS de Chambéry n° 075 520 064 Siège social : Lieudit Les Allues -73 550 MERIBEL LES ALLUES Adresse postale : Route de la Chaudanne- 73 550 MERIBEL N° TVA Intracommunautaire : FR 20 075 520 064
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE (S T G M) Société Anonyme au capital de 3 240 000,00 € SIREN 076 920 024 – RCS CHAMBERY Siège social : Gare de la Grande Motte - Lieudit Val Claret- 73320 TIGNES
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES (GMDS), Société Anonyme au capital de 6 697 620,00 €, immaticulée au RCS d’Annecy sous le numéo 602 056 012, ayant son siège social situé Téléphérique de Flaine, Les Grandes Platières -
Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des titres de transport sur remontées mécaniques (ci-après dénommés les forfaits) commercialisés par la SAVASEM et donnant accès au domaine skiable et au réseau de remontées mécaniques des stations de ski d'Ax 3 Domaines, des Monts d'Olmes et Ascou Pailhères
Fichier : Conditions générales de vente et d'utilisation de titres de transport sur remontées mécaniques Imprimé le 06/09/12 Page 2 sur 5 2 Titres de transports Deux types de supports différents sont utilisés pour la délivrance des titres de transport, selon leur durée de validité : a Le support jetable appelé « keyticket » :
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES ET ACTIVITES SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE LA GRANDE MOTTE (S T G M) Société Anonyme au capital de 3 240 000,00 € SIREN 076 920 024 – RCS CHAMBERY Siège social : Gare de la Grande Motte - Lieudit Val Claret- 73320 TIGNES
ordonner sans délai de lui présenter sur-le-champ l¶Usager En outre, la falsification dun titre de transport ou l¶utilisation d¶un titre falsifié sera passible de poursuites pénales ainsi que de dommages et intérêts (décret n°86 1045 du 18 09 1986) Dans ce cas, le Titre pourra être retiré à des fins de preuve
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Conditions Générales d’utilisation des Titres de transport
Conditions Générales d’utilisation des Titres de transport de remontées mécaniques et activités annexes Généralités Les présentes conditions générales dutilisation (CGU) s¶appliquent à l¶ensemble des titres de transport sur remontées mécaniques (ci-après dénommé(s) le(s) « Titre(s) ») émis par l¶Exploitant (ci-après dénommé « la SETAM »), et donnant accès aux
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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE TITRES DE
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES (GMDS), Société Anonyme au capital de 6 697 620,00 €, immaticulée au RCS d’Annecy sous le numéo 602 056 012, ayant son siège social situé Téléphérique de Flaine, Les Grandes Platières - 74300 Flaine, N° TVA intracommunautaire : FR
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DES TITRES
Les présentes conditions générales de vente -après dénommé(ci s e « CGV ») et d’utilisation s’appliquent à l’ensemble des titres de transport sur remontées mécaniques donnant accès aux domaines skiables gérés par l’exploitant Si une disposition des présentes venait à faire défaut, elle serait
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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DES TITRES DE
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DES TITRES DE TRANSPORT DE REMONTEES MECANIQUES GENERALITES Les pésentes Conditions Généales d’Utilisation (CGU) s’appliuent à l’ensemble des Titres de transport sur remontées mécaniques (ci-après dénommé(s) le(s) « Titre(s) ») émis pa l’Exploitant (ci-après dénommé « la STOR »), et donnant accès aux domaines skiables d
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DES TITRES
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DES TITRES DE TRANSPORTS DE REMONTEES MECANIQUES SAISON HIVER 2020-2021 Version 6 – 04/12/2020 Domaines skiables gérés par ALTISERVICE SA au capital de 7 500 719,70 € RCS n° 380 373 480 – Toulouse TVA intracommunautaire : FR36 380 373 480 Siège social : 16 rue de Sébastopol, 31000 TOULOUSE
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DE TITRES
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE TITRES DE
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTÉES MÉCANIQUES SOCIETE MERIBEL ALPINA SAS au capital de 3 287 169, 01 € RCS de Chambéry n° 075 520 064 Siège social : Lieudit Les Allues -73 550 MERIBEL LES ALLUES Adresse postale : Route de la Chaudanne- 73 550 MERIBEL N° TVA Intracommunautaire : FR 20 075 520 064 N° Tel :
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DES TITRES
Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») et d’utilisation s’appliquent à l’ensemble des titres de transport sur remontées mécaniques donnant accès aux domaines skiables gérés par l’exploitant Si une disposition des présentes venait à faire défaut, elle serait
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE TITRES DE
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTÉES MÉCANIQUES SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE VAL D’ISERE (S T V I ) SAS au capital social de 2 737 800€ RCS de Chambéry n° 380 241 513 Siège social : Gare Centrale – 73150 VAL D’ISERE N° TVA Intracommunautaire : FR 89 380 241 513 N° Tel : +33 (0)4 79 06 00 35 Courriel :
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Conditions Générales de Vente et d’Utilisation de Titres
client consulte et accepte les conditions généales de vente et d’utilisation de titres de transport sur les remontées mécaniques au moment où il effectue son achat, notamment afin de s’assue des dispositions en vigueur 1 Généralités Les pésentes conditions généales de vente et d’utilisation s’appli uent à l’ensemble des titres de tanspot su emontées mécaniues donnant
1 Généralités Les présentes conditions générales de vente et d'utilisation s' appliquent à l'ensemble des titres de transport sur remontées mécaniques donnant l'
cgv fr
DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des titres de transport sur Obtention d'un avoir en demi-journée ou journée à utiliser avant la fin de la saison
CGV CGU
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DES TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SEM des Bauges SIRET 380 922 625 000 21
conditions generales d utilisation des titres de transport sur remontees mecaniques
L'usager doit être porteur de son forfait durant tout le temps qu'il reste sur le réseau de remontées mécaniques et de pistes de la station Tous les forfaits sont
CGVU Guzet
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTÉES MÉCANIQUES SOCIETE MERIBEL ALPINA SAS au capital de
conditionsutilisationfr
4 juil 2020 · 1 - CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société GRAND MASSIF
GMDS CGU ete
20 oct 2020 · FA/20 349 - 1 - CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES ET ACTIVITE(S)
GMDS CGU HIVER
17 sept 2020 · Les présentes conditions générales de vente et d'utilisation s'appliquent à l' ensemble des titres de transport sur remontées mécaniques
pdf&originalname=CGVU Gavarnie G dre V
23 déc 2017 · Page 1 CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DES
DJ. . CGU STGM Hiver Vd C A f
Le forfait saison privilège est valable sur le réseau de remontées mécaniques de la station durant la saison d'hiver, exception faite de tous les samedis,
CGVU
CGU-Alpin-Aillons-Margériaz. IV10. 1. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DES TITRES DE TRANSPORT. SUR REMONTEES MECANIQUES. SEM des Bauges.
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION. DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTÉES MÉCANIQUES. SOCIETE MERIBEL ALPINA. SAS au capital de 3 287 169 01 €.
20 sept. 2019 transport de remontées mécaniques exploitées par. SAVASEM ... conditions générales de vente et d'utilisation des forfait énoncées ci-après ...
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TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES. Généralités : Les présentes conditions générales de vente et d'utilisation s'appliquent à l'ensemble des titres de
DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES ET ACTIVITES HIVER Elles sont complétées par les Conditions Générales d'Utilisation des Titres ...
12 oct. 2021 L'ensemble des titres de transport sur remontées mécaniques (ci-après ... Elles sont complétées par les Conditions Générales d'Utilisation ...
11 juin 2021 3.4 - Contrôles. Le client doit être porteur de titre de transport durant tout le trajet effectué sur la remontée mécanique de l'aire de départ ...
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGVU) des titres de transport sur les remontées mécaniques ci-après désigné par « le forfait
CONDITIONS GÉNÉRALES DUTILISATION DES TITRES DE