La Garantie de service/Garantie de remboursement UPS ne s’applique pas aux paquets confiés au Service, y compris, sans s’y limiter, en cas de changement de niveau de service Toute réclamation pour perte, dommage ou retard devra être adressée à UPS par l'expéditeur original conformément aux Conditions générales et au Guide de UPS
pour le reste, laissent ces Conditions de service après-vente et de garantie intactes 1 4 Les Conditions générales de Vente et de Livraison d'ATAG N V les plus récentes font formellement partie de ces Conditions de service après-vente et de garantie 2 Le délai et la couverture 2 1
Période de Garantie, l'Acheteur découvre un défaut de matière ou de fabrication sur un Produit et le notifie par écrit au Vendeur dans le délai de dix (10) jours à compter de ladite découverte, le Vendeur pourra, à sa convenance, soit livrer à l'Acheteur une pièce de remplacement conformément aux conditions de livraison
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE PEUGEOT WEBSTORE VENTE EN LIGNE Version du 11/06/2018 1° DONNEES PERSONNELLES Les données à caractère personnel collectées lors de la commande sont destinées à Automobiles Peugeot aux fins de traiter votre commande Tous les champs marqués dun astérisque sont obligatoires
a propos des conditions generales de vente et de garantie 1 1 Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre la société Somfy Activités SA, société anonyme, au capital de 35 000 000 d’euros, immatriculée au RCS d’Annecy
1 Acceptation de nos conditions Nos conditions générales et particulières de vente, de location et de livraison sont applicables à toute commande passée auprès de nous Elles sont reprises sur notre site Internet Elles excluent l’application des conditions générales du client, sauf accord préalable et écrit de notre part
Durée de la garantie et/ou forfait harmonium : voir recto du certificat de garantie La date de début de la garantie du ou des produits correspond à la date de la facture d’achat Les présentes conditions générales s’appliquent en France métropolitaine, dans les îles françaises reliées par la
Article 1 Teneur du Contrat conclu entre EBP et le Client Les présentes Conditions Générales et Particulières de Services définissent les modalités de fourniture de licence de Progiciel et de prestations de Service par EBP Associées au bon de commande relatif au service proposé par EBP, elles constituent l’intégralité du contrat
5 Dans le cadre de la Garantie Peinture et de la Garantie Perforation par Corrosion, les mesures additionnelles suivantes devront être prises ★ Lisez Attentivement les instuctions d’entetien et de soin du véhicule contenues dans le Manuel du Conducteur et appliquez-les ★ Faites effectue l’inspection annuelle de la peintue
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Conditions Générales De Livraison - Printemps
des Conditions générales de Livraison Les Conditions générales de livraison apportent de la valeur ajoutée à notre activité commerciale en développant la collaboration avec nos Fournisseurs Nous veillons à suivre et mettre en œuvre les standards Supply Taille du fichier : 1MB
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE SOMFY AU
Les Conditions Générales de garantie sont annexées aux présentes Conditions Générales de vente, l’ensemble de ces conditions est ci-après dénommé « Conditions Générales » 1 2 out internaute est formellement invité à prendre connaissance des Conditions Générales de vente et de garantie sur le Site : www somfy fr/conditions-générales T
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE GARANTIE COMMERCIALE ET DE
Afin de bénéficier de prestations de service après-vente ou de la garantie commerciale, qui peuvent nécessiter un diagnostic préalable, vous pouvez vous rendre : - Sur le site internet bouyguestelecom fr, où vous trouverez un outil d’assistance en ligne ; - Dans une boutique Bouygues Telecom, dont vous pouvez obtenir les coordonnées sur le site internet bouyguestelecom Nous vous
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE GARANTIE VENTE EN
Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa mise à disposition par le Vendeur A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l¶article 8 ANNULATION ci-après Le Client devra venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant Lors de la livraison, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur
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Conditions Générales du Service DARTY MAX
> la gratuité de services de livraison sui-vants lorsqu’ils sont proposés en magasin ou sur darty com, hors Marketplace, dans les conditions prévues dans le Contrat de Confiance Darty : • pour les produits volumineux à partir de 299€, livraison et installation dans un cré-neau de 2h ; • pour les produits volumineux de moins de
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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION - ManoMano
Les présentes Conditions Générales (ci-après « CG ») s’adressent à tout Participant et ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et d’utilisation des services du siteTaille du fichier : 246KB
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CONDITIONS GENERALES DE VENTES BOULANGER
conditions générales de ventes ainsi que l'accord du Client sur l'intégralité de leur contenant Boulanger se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment En ce cas, seules les conditions générales de vente en vigueur lors de la prise de commande seront alors applicables Taille du fichier : 586KB
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CONDITIONS GENERALES D’ACHAT DE BMW FRANCE
Commande, aux heures d’ouverture du service réceptionnaire, franco de port et d’emballage Toute livraison devra être accompagnée d’un bordereau de livraison à en tête du Fournisseur rappelant le numéro de Commande, la désignation et la quantité livrée dans les mêmes termes que le Bon de Commande 2 2 – Retard de livraison En cas de retard de livraison par rapport à la date figurant
Les conditions générales du fournisseur ne sont pas livraisons our de services ne constitue pas un accord de notre part avec les Garantie pour défaut 9 1
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Les produits et services fournis par BYSTRONIC FRANCE sont déterminés et définis par la seule par BYSTRONIC et le CLIENT est déchu du bénéfice de la garantie 5 8 2 Le délai de livraison débute à la date de conclusion du contrat,
Conditions g n rales de vente
AUROCK par ses clients les termes et conditions gouvernant la commande, que celle-ci concerne une fourniture de biens ou l'exécution de prestations de services passée à Les délais de livraison ont pour point de départ la date d' acceptation de la La garantie ne pourra jouer si les défauts sont la conséquence
SI P Conditions G C A n C A rales de Vente
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Tous les frais accessoires, tels que par exemple les frais de transport, d' assurance, de permis, d'autres autorisations et certifications ainsi que tout impôt, taxe,
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Elles prévalent sur toutes autres conditions géné- rales Nous nous réservons le droit de modifier comme une offre d'achat de produits et de services priétés de ces échantillons sont considérées comme n'étant pas garanties à condition
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de service telles que les mises en services, essais d'exploitation, activités de livraison si le client ne remplit pas les conditions de pai- ement convenues outre l'extinction de l'obligation à garantie légale (garan- tie fabricant) de TROX
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rales, qui entretiennent des relations commerciales avec INGRAM Transfert de service et risque font partie intégrante des conditions de garantie et figurent
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1 avr. 2016 En cas de retard de livraison certains services bénéficient d'une garantie de remboursement qui accorde
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE SERVICES DE CARRIER SCS. R.C.S. n° 483 018 370 ; N° TVA FR 58483018370. Route de Thil 01120 Montluel (France).
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7.1 Après avoir terminé la Prestation de réparation sous garantie Bosch l'Outil est envoyé à l'adresse de livraison (relais colis) renseignée dans le
Si le Client ne fournit pas la garantie dans le délai établi par RAYPA RAYPA peut
Sont expressément exclues de la garantie outre les frais d'expédition
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