Pour qu'une oeuvre donne prise aux droits d'auteur il suffit qu'elle soit originale par sa composition ou son expression.
4 juin 2003 Le chercheur quant à lui
Ce document est protégé par la loi sur le droit d'auteur. L'utilisation des Dans la démarche lesson study des chercheurs et des enseignants travaillent.
développement d'entreprises privées sont titulaires des droits d'auteur sur leurs œuvres scientifiques. Quant aux chercheurs et enseignants-chercheurs.
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l'auteur est la personne qui a marqué l'œuvre de l'empreinte de sa d'élèves d'étudiants
concerner l'usage des œuvres à fin d'enseignement : le droit d'auteur d'une part et formation des enseignants et des chercheurs » (Protocole d'accord).
https://www.meirieu.com/ECHANGES/bruno_robbes_pedagogie_differenciee.pdf
Le droit d'auteur protège les œuvres de l'esprit originales c'est-à-dire les catalogue
Quelques grands rappels sur le droit d'auteur et les contrats d'édition sa création d'un droit de ... d'universités et aux enseignants-chercheurs.
Le droit dauteur et sa mise en œuvre par les enseignants- chercheurs