CR - CM du 03 06 2013 Mairie de La Fouillouse 1/5 COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 03 juin 2013 à 20 h 00 Le trois juin deux mille treize, à vingt heures, les membres composant le Conseil Municipal de
DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUIN 2013 L’an deux mille treize, le lundi vingt-quatre juin, à vingt heures trente, le conseil municipal de Pacé, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de M Paul KERDRAON, maire Étaient présents : M KERDRAON Paul M ROUAULT Philippe Mme DANSET Agnès
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 JUIN 2013 Le Conseil Municipal de CHERISY s’est réuni le Jeudi vingt-sept Juin 2013 à 18 heures 30 à la Mairie de CHERISY sous la présidence de Monsieur Michel LETHUILLIER, Maire Etaient présents : MM Michel LETHUILLIER, Christian BOUCHER, MME Anne-Marie HAIE, MM
- Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H00 - Le conseil désigne Mme LEVRAUD Françoise comme secrétaire de séance - Le procès-vebal de la séance du lundi 03 juin 2013 n’ayant fait l’objet d’aucune observation, celui-ci est adopté à l’unanimité pa l’Assemblée
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2013 PROCES-VERBAL En exercice : 29 Présents : 19 Votants : 25 Date de la convocation : 6 juin 2013 Date de l'affichage : 6 juin 2013 L'an deux mille treize le douze juin à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Bois le Roi,
CR - CM du 16 09 2013 Mairie de La Fouillouse 1/6 COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du lundi 16 septembre 2013 à 20 h 00 Le seize septembre deux mille treize, à vingt heures, les membres composant le Conseil Municipal de LA FOUILLOUSE se sont réunis à la Mairie de La Fouillouse sous la présidence de Monsieur Yves PARTRAT,
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 30 Juin 2014 à 20 h 30 Le trente juin de ux mil quatorze, à vingt heures trente minutes, les membres composant le Conseil Municipal de BALBIGNY se sont réunis à la Mairie de BALBIGNY sous la présidence de Monsieur Gilles DUPIN, Maire, après avoir été dûment convoqués dans les délais légaux
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 JUIN 2020, à 19 HEURES Le lundi vingt-deux juin deux mille vingt à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François MURILLO, maire
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 JUIN 2016 L'an deux mille seize, le vingt juin à vingt heures trente, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Yvan LUBRANESKI, Maire, ÉTAIENT PRÉSENTS: Mesdames et Messieurs BERTRAND, BINET, CROISET, DA COSTA
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COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du
CR - CM du 03 06 2013 Mairie de La Fouillouse 1/5 COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 03 juin 2013 à 20 h 00 Le trois juin deux mille treize, à vingt heures, les membres composant le Conseil Municipal de LA FOUILLOUSE se sont réunis à
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PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUIN 2013
DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUIN 2013 L’an deux mille treize, le lundi vingt-quatre juin, à vingt heures trente, le conseil municipal de Pacé, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de M Paul KERDRAON, maire Étaient présents : M KERDRAON Paul M ROUAULT Philippe Mme DANSET Agnès Mme SIMONESSA Ingrid M DEPOUEZ Hervé
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL - dachsteinfr
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2013
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2013 L’an deux mil treize, le vendredi 28 du mois de juin à vingt heures trente, le conseil municipal de la Commune de JOUY-LE-POTIER (Loiret), dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Gilles BILLIOT, Maire Nombre de conseillers en exercice : 12 Nombre de conseillers présents : 9 Nombre de
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 22/06/20
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 22 JUIN 2020, à 19 HEURES Le lundi vingt-deux juin deux mille vingt à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François MURILLO, maire Présents : François MURILLO, Maire,
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Commune de NIVILLAC- Procès-verbal séance du conseil
Commune de NIVILLAC- Procès-verbal séance du conseil municipal du 8 juillet 2013 Page 1 sur 17 COMMUNE DE NIVILLAC (Morbihan) REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 08 juillet 2013 L’an deux mil teize Le huit juillet Le conseil municipal de la commune de NIVILLAC Dûment convo ué s’est éuni en session odinaie à vingt heures à la mairie Sous la
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COMPTE RENDU DE LA - lesmolieresfr
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 JUIN 2016 L'an deux mille seize, le vingt juin à vingt heures trente, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Yvan LUBRANESKI, Maire, ÉTAIENT PRÉSENTS: Mesdames et Messieurs BERTRAND, BINET, CROISET, DA COSTA, FABRE, GATTERER, GRUFFEILLE,
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Conseil Municipal du lundi 28 octobre 2013 - 20h00
Conseil Municipal du lundi 3 février 2014 - 20h00 Compte rendu L’An deux mil quatorze, le trois février à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude OMNÈS, Maire Etaient présents : M René GOURGA, M Serge COLLET, M Loïc MASSARD, M Denis GUILLOIS, M Olivier LE STANG, Mme
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PV CM du 16 décembre 2013 - Pacé, Ille-et-Vilaine
DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 DÉCEMBRE 2013 L’an deux mille treize, le lundi seize décembre, à vingt heures trente, le conseil municipal de Pacé, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de M Paul KERDRAON, maire Étaient présents : M KERDRAON Paul M ROUAULT Philippe Mme DANSET Agnès Mme SIMONESSA Ingrid M
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COMPTE RENDU - lesmolieresfr
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le trente juin, à vingt heures trente, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Yvan LUBRANESKI, Maire, ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs BERTRAND, BINET, CROISET, FABRE, GRUFFEILLE, HANNA, HEVIN, JACQUET,
Mairie/Arrêtés,Délibérations/Compte rendu réunion CM/2013/compte rendu CM juin 2013 Page 1 L'an deux mille treize, le vingt huit juin à vingt heures trente
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L'an deux mille treize, le vingt-cinq juin à vingt heures trente, le conseil municipal de la Date de convocation du conseil municipal : 19 juin 2013 Présents : MM Le syndicat scolaire a voté ce lundi la prise de compétence ALSH afin de
Reunion du juin
17 jui 2013 · Le lundi 17 juin 2013, à 20 heures 30, le Conseil Municipal réuni au lieu ordinaire de ses séances à la Mairie d'Argentré du Plessis sous la
Proces verbal conseil municipal du juin
Compte – rendu de la séance de Conseil Municipal du LUNDI 17 JUIN 2013 à 20 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session
juin
21 jui 2013 · L'an deux mille treize, le vingt et un du mois de juin à dix-huit heures, le conseil de la séance du Conseil Municipal du lundi 15 avril 2013 :
compte rendu
31 juil 2020 · P V C R du conseil municipal – Séance du 08 juin 2020 juin deux mille vingt à vingt heures, sous la présidence de Michel ARTUS, maire La commune de Moyrazès a décidé d'adhérer le 05 juin 2013 à l'agence A compter du lundi 15 juin 2020, le secrétariat de Mairie appliquera ces nouveaux
cr pv conseil municipal valide
EN DATE DU LUNDI 16 SEPTEMBRE 2013 L'an deux mil treize, le LUNDI SEIZE SEPTEMBRE A VINGT heures, le Conseil Municipal, APPROUVE à l' unanimité le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 JUIN 2013
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L'an deux mille treize, le lundi huit avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 15 voix pour et 6 abstentions : Suite au Débat d'Orientation Budgétaire du 18 Mars 2013 et après avis
Compte rendu du Conseil Municipal du . .
3 juin 2013 COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 03 juin 2013 à 20 h 00. Le trois juin deux mille treize à vingt heures
Heures d'ouverture : idem Mairie locaon de salles de 8 h à 11 h 30 Offre promoonnelle du 3 juin au 5 juillet 2013 sur les nouveaux abonnements annuels.
des délibérations du Conseil Municipal. Séance du lundi 3 juin 2013 à 20 heures 00 La Commune de Fegersheim représentée par son Maire en exercice
Nouvel horaire des guichets dès le lundi 3 juin 2013: Du lundi au jeudi 8 h 00 – 11 h 30 / 13 M. Emmanuel Romanens (PS) a rejoint le Conseil communal de.
Mairie de Pregny-Chambésy. Route de Pregny 47 - 1292 Chambésy. Tél. 022 758 03 20 - fax 022 758 03 22. Heures d'ouverture : du lundi au vendredi de 8 h 30 à
Grand Conseil pour mardi 4 juin et mercredi 5 juin 2013 à 17 h et 20 h 30. MÉMORIAL. DES. SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA VILLE DE GENÈVE
au Centre Communautaire Intégré de McMasterville le lundi 3 juin 2013
2 sept. 2013 Séance ordinaire du lundi 03 juin 2013 ... Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité des ... 25/07/2013 à partir de 16 heures.
Mairie de Pregny-Chambésy. Route de Pregny 47 - 1292 Chambésy. Tél. 022 758 03 20 - fax 022 758 03 22. Heures d'ouverture : du lundi au vendredi de 8 h 30 à
21 nov. 2013 Mairie de Pregny-Chambésy. Route de Pregny 47 - 1292 Chambésy. Tél. 022 758 03 20 - fax 022 758 03 22. Heures d'ouverture : du lundi au ...
COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du