Politique de Certification - Déclaration des Pratiques de Certification AC OTU Page: 3 / 94 Ce document est la propriété de Atos Worldline Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite préalable séparation des attributions Ajout des OID des Certificats de test (§1 2 2) et ajout des descriptions (§7 1 2 4 et §7 1 2 5)
certificats par l’Autorité de Certification OTU à la demande de l’Abonné, conformément à la réglementation EIDAS et plus particulièrement à [ETSI EN 319 411-1] Il est toutefois précisé, qu’en raison de son caractère synthétique, ce document ne substitue pas à la PC-DPC
Politique de Certification de l'Autorité de Certification OTU Page : 1 / 83 Ce document est la propriété d’Worldline Il ne peut être reproduit ou divulgué sans autorisation écrite préalable Référence du document : OTU PC 0002 Révision du document : 2 1 Date du document : 02/02/2017 Classification PUBLIC
Politique de Certification - Déclaration des Pratiques de Certification AC OTU Page: 2 / 92 Ce document est la propriété de Atos Worldline Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite préalable Historique des révisions de document Version Date Auteur Motif 1 0 24/12/2012 C BRUNET Version publique initiale
Politique de Certification de l'Autorité de Certification OTU Page : 1 / 74 Ce document est la propriété d’Worldline Il ne peut être reproduit ou divulgué sans autorisation écrite préalable Référence du document : OTU PC 0002 Révision du document : 1 3 Date du document : 01/02/2015 Classification PUBLIC
Autorité s de Certification en ligne Référence : WLS -OTU -F 008 [CGV ] Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services Worldline Référence : 212007 [PC -DPC ] Politique de Certification / Déclaration de s Pratiques de Certification Autorité s de Certification en ligne Référence : WLM -OTU -F 002
Politique de Certification – Déclaration des Pratiques de Certification qui est sous la responsabilité de l’Autorité de Certification OTU de Worldline Cette PC-DPC est référencée sous un identifiant public structuré de la façon suivante : (OID) : les présentes Conditions Générales d’Abonnement1 2 250 1 111 y r v
Politique de Certification de l’Autorité de Certification Racine de l’IGC MediaCert Page : 7/31 Ce document est la propriété de Worldline Il ne peut être reproduit sans autorisation écrite préalable 1 6 Acronymes Les acronymes utilisés dans ce document sont les suivants : AC : Autorité de Certification ;
Lors de la mise en œuvre du produit, l'autorité d'emploi doit s'assurer que Cl L'utilisateur respecte les objectifs de sécurité sur l'environnement d'exploitation, tels que spécifiés dans la cible de sécurité [CDS], et les recommandations figurant au paragraphe 3 2 du rapport de certification [CERTIF]
1 fév 2015 · Ce service génère (signature électronique avec la clé privée de l'AC OTU) les certificats à partir des informations transmises par l'Autorité d'
otu pc politique de certification ac otu v . signed
22 nov 2013 · This document describes the certification policy (CP) of the OTU CA that has been created to issue signature certificates as part of the OTU online
otu pc (politique de certification ac otu v . ).en signed
produit par l'Autorité de Certification OTU et qui souhaite obtenir la délivrance au choix: • de Certificats d'Organisation au nom d'Organisations qui dépendent de
otu cg (conditions generales d abonnement) signed
et de Certification OTU du TSP MediaCert dans le cadre de ce service de signature électronique Autorité d'Enregistrement L'Autorité d'Enregistrement (AE )
wlm tsp f fr
31 mai 2018 · Maine Montparnasse 75015 PARIS Autorité de certification services applicatifs AC OTU Certificat à usage Signature ETSI TS 102 043 LCP
liste autorites certification
Liste des autorités centrales nationales compétentes en matière de lutte Obligations: Making Sense out of the Nonsensical”, document présenté lors de la rencontre certification des procédure de garde des objets et transférés à l'État
French
18 nov 2020 · backout, back-out, back out = se dégager, se retirer, se désister backpressure CA (Certification Authority) = autorité de certification (X 1141) ;
GLOTEL
I'etancheite en couverture peut etre imposee par I'autorite competente pour OTU 61 1 Certifications A 11 Certifications 8 19 Certifications 8 22 Normes NF S
Bureau Veritas Certification France Audit de suivi 1 / ISO Envisager d'intégrer dans le tableau des ressources, autorités et responsabilités Otu E Non E E 0
Annexes sur
2 févr. 2017 Politique de Certification de l'Autorité de Certification OTU. Page : 1 / 83. Ce document est la propriété d'Worldline.
21 juil. 2017 Evolutions suite aux retours d'audit. • Modification du §3.2.3.1 pour Validation de l'identité d'un titulaire de Certificat à usage unique ...
5 juil. 2017 certificats par l'Autorité de Certification OTU à la demande de l'Abonné conformément à la réglementation EIDAS et.
2 févr. 2017 Certificat de l'AC Mediacert OTU LCP CA S2 2019 ... l'Autorité de Certification dénommée « Mediacert OTU LCP CA 2018 » ;.
27 janv. 2020 de l'audit de certification 2018 de l'Mediacert OTU LCP. CA 2019 : ... l'Autorité de Certification dénommée « Mediacert OTU LCP CA 2019 » ;.
27 avr. 2020 La présente Politique s'applique aux traitements qui sont réalisés par l'Autorité d'Enregistrement et de Certification OTU du TSP MediaCert ...
22 juil. 2021 pour réaliser des signatures OTU) ; soit des Personnes ... Autorité de Certification (AC) : Autorité chargée de l'application de la PC-DPC.
31 mai 2018 Autorité de certification services applicatifs. RGS V2.0 ... AC OTU Certificat à usage. Signature. ETSI TS 102 043 LCP.
18 oct. 2018 Autorité de certification services applicatifs. RGS V2.0. *. ETSI TS 102 042 ... AC OTU Certificat à usage. Signature. ETSI TS 102.
21 mai 2019 Online CAs Certification Policy - Certification Practices Statements version: 4.0. Public document no: WLM-OTU-F002. Worldline. 2 From 93.
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