présent les fonctions de directeur au sein de la Communauté de Communes Champagnole Porte du Haut Jura qui regroupait 38 communes et 19 470 habitants Suite à l’arrêté préfectoral en date du 7 décembre 2016, il est décidé la fusion de la Communauté de communes
Ainsi, la Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura recrute un(e) Chargé(e) de mission à temps plein, mis à disposition à mi-temps au Pays du Revermont, pour répondre localement aux exigences énergie et gaz à effet de serre de la loi de transition énergétique
Le service est géré au niveau intercommunal sur l’ensemble des 63 communes, par la Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) Depuis le 1er juillet 2019, trois nouvelles communes ont intégré la communauté de communes, portant le territoire d’intervention à 66 communes
de Communes Champagnole / Porte du Haut Jura ; - Le 18 juin 2013, à Censeau, auprès des membres de la commission environnement de la Communauté de Communes du Plateau de Nozeroy ;
Inventaire historique et archéologique des communes de la Communauté “Champagnole Porte du Haut Jura” Compilation de données et de textes réalisée par François Leng et Alain Mariot (mai 2011) Editorialisation par Jean Michel (oct 2012) L'association ArchéoJuraSites a dressé, en 2011, un inventaire des données historiques et
de la Communauté de Communes Jura Sud, approuve les propositions du Président du Conseil Général N'ayant pas d'autre candidature, Monsieur le Préfet du Jura propose de passer au vote auprès du collège des collectivités territoriales et groupements contre : 0 vote abstention : 0 vote
de la communauté de communes CC Champagnole Porte du Haut Jura 144 km de réseau 25 installations de dépollution (environ 35 000 EH de capacité de dépollution) 8 244 abonnées pour 19 481 habitants 2 210 000 m3 d’eau traités (2016) Communes de la CC Plateau de Nozeroy 12 installations de dépollution
p 1/8 MEMBRES PRÉSENTS ˗ Monsieur Jean-Gabriel NAST, Président du Parc naturel régional du Haut-Jura ˗ Monsieur Claude CUBY, Délégué de la Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-
Président de la communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura 3 rue Victor Berard B P 95 39300 CHAMPAGNOLE 28-30, rue Pasteur – CS 71 199 - 21011 DIJON Cedex – Téléphone : 03 80 67 41 50 – Télécopie : 03 80 36 21 05
CommunauTé de CommuneS ChamPagnoLe PorTe du hauT-jura maître d’œuvre : BBm arChITeCTeS exécution : BC Inoxeo délai : de juillet 2015 à mai 2016 description des travaux : Construction de 2 bassins inox et d’un pédiluve pour le complexe aquatique de Champagnole Bassins un bassin sportif intérieur :
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RAPPORT D’ACTIVITES 2017 - CHAMPAGNOLE PORTE DU HAUT
Communauté de Communes Champagnole Porte du Haut-Jura Communauté de Communes du Plateau de Nozeroy Compétences issue de la fusion au 1 er janvier 2017 - Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire ; schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d’urbanisme , document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale
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CHAMPAGNOLE - ArchéoJurasites
Inventaire historique et archéologique des communes de la Communauté “Champagnole Porte du Haut Jura ” Compilations de données et de textes réalisées par François Leng et Alain Mariot (mai 2011) CHAMPAGNOLE A - Structures et vestiges préhistoriques, archéologiques et historiques Château de Montrivel Chemin des Arches Le pont-de-I¶Epée serait dorigine romaine Place darmes
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Le président - ccomptesfr
gestion de la communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura concernant les exercices 2007 et suivants Je vous rappelle que ce document revêt un caractère confidentiel qu‘il vous appartient de protéger jusqu‘à sa communication à votre conseil communautaire Il conviendra de l‘inscrire à l‘ordre du jour de sa plus proche réunion, au cours de laquelle il donnera lieu à
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Inventaire historique et archéologique des communes de la
de la Communauté “Champagnole Porte du Haut Jura” Compilation de données et de textes réalisée par François Leng et Alain Mariot (mai 2011) Editorialisation par Jean Michel (oct 2012) L'association ArchéoJuraSites a dressé, en 2011, un inventaire des données historiques et archéologiques relatives aux communes de la Communauté de communes “Champagnole Porte du Jura
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FONCINE (Haut & Bas)
Inventaire historique et archéologique des communes de la Communauté “Champagnole Porte du Haut Jura” Compilations de données et de textes réalisées par François Leng et Alain Mariot (mai 2011) FONCINE (Haut & Bas) A - Structures et vestiges préhistoriques, archéologiques et historiques Voie gallo-romaine reliant Nozeroy à Saint-Claude ou reliant Ie Grandvaux au val de Mièges
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PLANCHES-EN-MONTAGNE (Les)
Inventaire historique et archéologique des communes de la Communauté “Champagnole Porte du Haut Jura ” Compilations de données et de textes réalisées par François Leng et Alain Mariot (mai 2011) PLANCHES-EN-MONTAGNE (Les) A - Structures et vestiges préhistoriques, archéologiques et historiques Voie reliant Ie Grandvaux au val de Mièges Tertre baptisé la Fosse à Tiberez qui
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Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura ETAT DU PERSONNEL AU 1 ER JANVIER 2017 EMPLOIS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT 4 LE CONSEIL DE COMMUNAUTE, après en avoir délibéré, à l’unanimité, APPROUVE la modification du tableau des effectifs tel que présenté ci-dessus, avec effet au 1 er janvier 2017, AUTORISE le
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STATUTS DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU HAUT-JURA
Bellegarde-sur-Valserine, Champagnole, Communauté de communes d’Oyonnax, Divonne-les-Bains, Ferney-Voltaire , Gex et Pontarlier LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE : 11 - Communauté de communes Arcade – Haut-Jura - Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura - Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude
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COMPTE-RENDU DU COMITÉ SYNDICAL DU SAMEDI 19 MARS
Monsieur Jean-Louis DUPREZ, Délégué de la Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura Monsieur Claude GIRAUD, Délégué de la Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura Monsieur Jean-Louis MICHARD, Délégué de Septmoncel Madame Karine BLONDEAU, Déléguée de Châtelblanc Madame Véronique REYGROBELLET, Déléguée de Gex Monsieur
La compétence assainissement est une compétence historique de la communauté de communes CC Champagnole Porte du Haut Jura ? 144 km de réseau
CCCNJ GSaillard et QGavazzi
Mme Marie AZZOLIN, Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude M Lucas BERTHELOT, Communauté de Communes Porte du Jura Mme Solene M Marc VELTEN, Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura
. . Compte rendu Coderando Cd
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