PDF COMMUNAUTE de COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE LISTE - France PDF

COMMUNAUTE de COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE LISTE DES

COMMUNAUTE de COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE AFFECTANT L'OCCUPATION DES SOLS des 10 COMMUNES DE SAVOIE Gestionnaire consulté par la DDT Savoie Gestionnaire consulté par DDT Isère LIBELLE DE LA SERVITUDE REF OBJET Communes Acte instituant la servitude Gestionnaires PASSAGE TRAVAUX ET ENTRETIEN DES OUVRAGES

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Depuis, le 1er janvier 2018, le SPANC de la Communauté de communes Cœur de Chartreuse assure les différentes missions relatives à l’Assainissement Non Collectif sur l’ensemble des 17 communes, des contrôles de périodiques de bon fonctionnement ont été réalisés sur la commune de Miribel-Les-Echelles

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

• Depuis 2014, la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse a pris la compétence aide à la réhabilitation des assainissements non collectifs Un premier programme a été achevé en début d’année 2017 Le Second et dernier programme d’aide de la part de l’Agence de l’Eau a été clôturé en fin d’année 2019

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

est acheté par la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, une convention de mise à disposition sera établie Laurette BOTTA – précise que la commission tourisme est favorable, il faut valoriser l’expérience clients qui ne se

Liste des présidents des Communautés de lIsère 25/01/2012

Liste des présidents des Communautés de l'Isère 25/01/2012 Titre Nom Président Famille EPCI Adresse CP Ville Monsieur BROCARD Daniel COMMUNAUTE DE COMMUNES BALCON SUD DE LA CHARTREUSE Mairie Le Village 38950 QUAIX-EN-CHARTREUSE

ASTUS Catalogue of actions Pilot site: Communauté de communes

Piémont de Chartreuse, La Rochette – Val Gelon), based on the inhabitants' commuting flows The participants evaluated the desirability of each of the actions in the various sectors on a scale from 0 (not desirable) to 6 (highly desirable) List of actions: • Action 1: Set up a unified governance of mobility on a broader scale

Communes du Nord Isère 2019

Liste des communes du Nord Isère 22/05/2019 CCI Nord Isère - Direction Appui aux Territoires - NM 1 Merlas La Tour du Pin Chartreuse Guiers CA du Pays Voironnais

Liste des présidents des intercommunalités de lIsère janvier

Les EPCI à fiscalité propre de lIsère (classement par EPCI)

communes (CC) ou une Communauté d'Agglomération (CA) au 01/ 01/2012 CC Chartreuse Guiers 38442 Saint-Pierre-de-Chartreuse29 Saint Laurent du Pont 1 Grenoble

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

compter du renouvellement, après avis des conseils municipaux des Communes membres (avis simple, rendu dans un délai de 2 mois après transmission du projet de pacte), soit le 22 décembre 2020 au plus tard (ou de la fusion ou de la scission de l’EPI) La loi dresse une liste (non exhaustive) de sujets pouvant entrer dans ce pacte

[PDF] COMMUNAUTE de COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE LISTE

COMMUNAUTE de COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE AFFECTANT L'OCCUPATION DES SOLS des 10 COMMUNES DE SAVOIE Gestionnaire consulté par la DDT Savoie Gestionnaire consulté par DDT Isère LIBELLE DE LA SERVITUDE REF OBJET Communes Acte instituant la servitude Gestionnaires PASSAGE TRAVAUX ET ENTRETIEN

[PDF] REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE VU le pojet de motion poposée pa l’ADF à l’issue de la 3 0ème convention nationale des intercommunalités de France et jointe en annexe Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’UNANIMITÉ - ADOPTE la motion poposée pa l’ADF 2 ECONOMIE (Patrick FALCON) 2 1 Su vention à l’investissement LEADER – SAS Les Filets

[PDF] QU’EST-CE QUE L’INTERCOMMUNALITÉ

les communes de 1 000 habitants et plus En 2019, 34966 communes font partie des 1 259 communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines et métropoles de France Seules 4 communes situées sur des îles monocommunales ne sont pas regroupées dans une intercommunalité À Paris et dans l’ensemble des 130 communes

[PDF] Forte progression des collectivités labellisées entre 2009

38 Communauté de Communes Chartreuse-Guiers 38 SICTOM de la Région de Morestel 40 Communauté d'Agglomération du Grand Dax 40 SICTOM du Marsan 40 SITCOM Sud des Landes 41 SICTOM de Montoire la Chartre 42 Communauté d'Agglomération Saint-Etienne Métropole 42 Communauté de Communes du Pays de Charlieu 42 Communauté de Communes Entre Loire et

[PDF] COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE EXTRAIT DU

La liste « unis pour réussir » n’ayant plus de suivant de liste, le conseil municipal fonctionnera dorénavant à 14 1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2018 Le procès-verbal du conseil municipal du 2 mai 2018 est approuvé Contre : 0 Pour : 9 Abstentions : 2 (Dominique CABROL, Olivier JEANTET) 2 COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME

[PDF] Saint Pierre- de-Chartreuse

vants de la liste Lors de la séance du 5 avril 2014, le conseil municipal a élu Yves GUERPILLON en tant que maire de Saint Pierre de Char-treuse et nommé ses 4 adjoints Puis, lors d’une deuxième séance qui s’est déroulée le 14 avril 2014, les conseillers ont consti-tué les commissions communales et ont désigné les délégués auprès des syndicats de communes et organismes