Menus Périscolaires - Communauté de Communes de Bischwiller Janvier - Février 2021 VACANCES D'HIVER Author: THEODOSE Lucie Created Date: 12/8/2020 10:27:37 AM
COMMUNES DE BISCHWILLER, KALTENHOUSE, OBERHOFFEN SUR MODER, ROHRWILLER, SCHIRRHEIN ET SCHIRRHOFFEN ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 16/03/2017 Approbation MODIFICATION N°1 21/11/2017 Mise à jour n° 1 13/09/2018 Modification simplifiée n°1 Vu pour être annexé à la délibération du conseil
COMMUNES DE BISCHWILLER, KALTENHOUSE, OBERHOFFEN SUR MODER, ROHRWILLER, SCHIRRHEIN ET SCHIRRHOFFEN REGLEMENT ECRIT 16/03/2017 Approbation MODIFICATION N°1 21/11/2017 Mise à jour n° 1 13/09/2018 Modification simplifiée n°1 Vu pour être annexé à la délibération du conseil
Monsieur le Président de la Communauté de Communes de Bischwiller et Environs 9 place de la mairie BP 10 035 67241 Bischwiller cedex Monsieur le Maire 9 Place de la Mairie B P 35 67240 BISCHWILLER Monsieur le Maire 20 Rue Principale 64240 KALTENHOUSE Monsieur le Maire 1 Place de l’Eglise 67240 OBERHOFFEN SUR MODER Monsieur le Maire 53 Grand
La communauté de communes de Bischwiller et Environs, dans le Bas-Rhin, se compose de six communes : Bischwiller, Kaltenhouse, Oberhoffen-sur-Moder, Rohrwiller, Schirrhein et Schirrhoffen totalisant près de 22 900 habitants en 2012 Le conseil de la communauté de communes a arrêté le projet de plan local
volontaire de quatre Communautés de Communes, région de Haguenau, Bischwiller et environs, Brumath, Val de Moder En conséquence, le périmètre du SCoT s’est s’élargi avec l’intégration de la Communauté de Communes de Brumath, couverte par le SCoT de la région de Strasbourg 5 compétences de plein droit :
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE HAGUENAU: évolution de ses compétences et adoption de nouveaux statuts DEL2017_029 Les Communautés de communes de la Région de Haguenau, de Bischwiller et environs, de la Région de Brumath et du Val de Moder ont fusionné au 1er janvier 2017, pour créer la Communauté d’Agglomération de Haguenau (CAH)
des communautés de communes de Haguenau, Bischwiller, Brumath, Basse Zorn et Val de Moder, avec effet du 1er janvier 2017 2 ADHESION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU ROTHBACH ET DE LA MODER SUPERIEURE AU SYNDICAT MIXTE « SYNDICAT DES EAUX ET DE L’ASSAINISSEMENT ALSACE-MOSELLE (SDEA) Suite au
Mairie de BISCHWILLER - 9, Place de la Mairie - BP 35 67 241 BISCHWILLER CEDEX - Tel 03 88 53 99 57 Préfecture du Bas- Rhin Ville de Bischwiller 9, place de la Mairie ± B P 10035 67241 BISCHWILLER CEDEX Ville de Haguenau 1, place du Général de Gaulle ± B P 249 67504 HAGUENAU CEDEX Commune de Kaltenhouse 20 Rue Principale
la Communauté de Communes de la Région de Haguenau vont continuer de l’être par la Communauté d’Agglomération de Haguenau Il n’y a aura donc aucune interruption dans les services au public, vos interlocuteurs resteront les mêmes “FAIRE MIEUX ENSEMBLE” Au 1er janvier 2017, les Communautés de Communes de Bischwiller
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COMMUNES DE BISCHWILLER, KALTENHOUSE, OBERHOFFEN SUR
La Communauté de Communes de Bischwiller et Envions n’est pas concenée pa les oientations tenant lieu de PLH et de PDU Sauf indications contraires exprimées dans le présent chapitre ou dans la partie relative à un secteur paticulie, les oientations d’aménagement suivantes, pises en application de l’aticle L 123-1-4 du code de l’ubanisme, s’appliuent à l’ensemble des secteus
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Menus Périscolaires - Communauté de Communes de
Menus Périscolaires - Communauté de Communes de Bischwiller Janvier - Février 2021 VACANCES D'HIVER Author: THEODOSE Lucie Created Date: 12/8/2020 10:27:37 AM
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SUR LE PROJET DE PLU INTERCOMMUNAL DE BISCHWILLER ET
La communauté de communes de Bischwiller et Environs dans le périmètre du SCOTAN Source : rapport de présentation La mission régionale d’autorité environnementale Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine Une partie du territoire de la communauté de communes de Bischwiller et environs est incluse dans les sites Natura 2000 « Massif forestier de Haguenau » et « Forêt de Haguenau »2 Le
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COMMUNES DE BISCHWILLER, KALTENHOUSE, OBERHOFFEN SUR
COMMUNES DE BISCHWILLER, KALTENHOUSE, OBERHOFFEN SUR MODER, ROHRWILLER, SCHIRRHEIN ET SCHIRRHOFFEN REGLEMENT ECRIT 16/03/2017 Approbation MODIFICATION N°1 21/11/2017 Mise à jour n° 1 13/09/2018 Modification simplifiée n°1 Vu pour être annexé à la délibération du conseil 13/09/2018 Modification simplifiée n°2 communautaire du 10 septembre 2020 24/10/2018
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Reunion PPRI Moder CC Bischwiller
Messieurs les maires des communes de la Communauté de Communes de Bischwiller et Environs, Messieurs les Maires des communes de Gries, Weyersheim et Hoerdt J'ai l'honneur de vous inviter à une réunion d’information et d’échanges concernant le porter à connaissance relatif au risque d’inondation engendré par la Moder Cette réunion aura lieu le 15 juillet prochain à 9H30 à la
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Communauté d’Agglomération de Haguenau Portrait d
La Communauté d’Agglomération de Haguenau a été créée par fusion volontaire de quatre Communautés de Communes, région de Haguenau, Bischwiller et environs, Brumath, Val de Moder En conséquence, le périmètre du SCoT s’est s’élargi avec l’intégration de la Communauté de Communes de Brumath, couverte par le SCoT de la région
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CONTRAT URBAIN DE COH ESION SOCIALE H AGUENAU
Le Président de la Communauté de Communes de Bischwiller et environs Le Député-maire de la Ville de Haguenau Le Maire de la Ville de Bischwiller Le Maire de la Ville de Kaltenhouse Le Président du Tribunal de Grande Instance Le Procureur de la République Le Recteu de l’Académie de St asbou g La Directrice Territoriale Alsace de la Protection Judiciaire de la Jeunesse La Di ect ice du
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COMMUNE DE MORSCHWILLER
Les Communautés de communes de la Région de Haguenau, de Bischwiller et environs, de la Région de Brumath et du Val de Moder ont fusionné au 1er janvier 2017, pour créer la Communauté d’Agglomération de Haguenau (CAH) Cette création avait préalablement été formalisée par l’arrêté préfectoral du 26 octobre 2016, qui énonçait les compétences obligatoires de la future
Bischwiller et environs, Brumath, Val de Moder En conséquence Communauté de Communes de Brumath, couverte par le SCoT de la région de Strasbourg
ca haguenau
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Communes de Bischwiller, Kaltenhouse, Oberhoffen-sur-Moder, Rohrwiller, Schirrhein et Schirrhoffen
rapport de presentationdossier approuve