PDF communaute de communes de la vanne PDF

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS DOTHE DOCUMENT

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS D'OTHE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Département de l'Yonne Arrêté par délibération du Conseil Communautaire : 20/08/2019 Approuvé par délibération du Conseil Communautaire : DOCUMENT ARRETE Pièce n°4 1

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS DOTHE DOCUMENT

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS D'OTHE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Département de l'Yonne 0 m 200 m 400 m 100 m 300 m 500 m Arrêté par délibération du Conseil Communautaire : le 20/08/2019 Approuvé par délibération du Conseil Communautaire : DOCUMENT ARRETE Pièce n°1 1 1 RAPPORT DE PRESENTATION Préambule

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS D’OTHE CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU jeudi 18 Juin 2015 Convocation du 9 juin 2015 Le Conseil Communautaire s'est réuni le jeudi 18 juin 2015, à 18 heures 30, salle des fêtes à Lailly, sous la Présidence de Luc Maudet L’ode du jou étant le suivant :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS D’OTHE N° de Feuillet /2018 Conseil Communautaire du 13 Juin 2018 Page 3 sur 12 Considérant que les PLPDMA adoptés avant le 14 septembre 2015 doivent être révisés et mis en

L’ordre du jour étant le suivant : Installation des nouveaux

communauté de Communes de la vanne et du Pays d’Othe, conformément à l’article L 5211-5-1 du code général des collectivités territoriales ; Vu l ’ Ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020, JO du 2 avril, portant tous pouvoirs au Président

L’ordre du jour étant le suivant : Désignation de commissions

FOISSY/VANNE Madame SAINCIERGE DURAND Jeanne FOURNAUDIN Monsieur VIOLETTE Christophe LA POSTOLLE Monsieur LAPOTRE Daniel LAILLY Madame CROSIER Christiane LES CLÉRIMOIS Madame POULIN Isabelle LES SIÈGES Monsieur BARBIRATI Antoine MOLINONS Monsieur BEZINE Yves PONT / VANNE Madame PICON Valérie St Maurice aux Riches Hommes

ACCÈS AUX DÉCHÈTERIES - les-vallees-de-la-vannefr

Déchèterie Nord Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d’Othe Déchèterie Sud ZI de Vauluisant 36-38 rue de la république - 89190 Villeneuve l’Archevêque Rue de Laroche

COVID 19 2ème vague Déchèterie de Villeneuve l’Archevêque

COMMUNE HISTORIQUE DE THEIL SUR VANNE

l’absence de ses occupants La commune de Les Vallées de la Vanne souhaite mettre en place ce dispositif et pour ce faire, il faut que les communes historiques aient 3 référents chacune Ce portent volontaires pour la commune historique de Theil sur Vanne ; - Monsieur MIGNOT Florent en binôme avec Madame LE GOFF Lysiane

DOSSIER SERVON AU COEUR DE L’INTERCOMMUNALITÉ

communes et à la place de Servon dans l’intercommunalité, nous voulons mettre en valeur les liens forts de collaboration et de proximité qui ont permis l’édifi cation de notre bien commun territorial Bâtie sur 5 communes : Châteaugiron commune nouvelle (Châ-teaugiron, Ossé, Saint-Aubin-du-Pavail), Domloup, Noyal-sur-Vilaine,

[PDF] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS

Règlement - P L U i de la Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d’Othe 2 MODE D'EMPLOI DE LA PIECE ECRITE DU REGLEMENT La pièce écrite du règlement d'urbanisme est divisée en cinq parties : TITRE I - Dispositions générales et lexique TITRE II - Dispositions applicables aux zones urbaines (U) TITRE III - Dispositions applicables aux zones à urbaniser (AU)

[PDF] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS

La Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d’Othe CCVPO) a (délibéré le 3 décembre 2014pour engager l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Cette délibération indique également les modalités définissant la concertation avec la population : - Relai des réunions sur internet (site de la CCVPO et lien sur le site des communes, si possible

[PDF] COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS D’OTHE N° de Feuillet /2019 Conseil Communautaire du 18 Décembre 2019 Page 1 sur 10 CONSEIL COMMUNAUTAIRE SÉANCE DU MERCREDI 18 DÉCEMBRE 2019 Convocation 11 Décembre 2019 Le Conseil Communautaire s'est réuni le mercredi 18 décembre 2019, à 18 heures 30, salle des fêtes à Vaumort sous la Présidence

[PDF] COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE

Convention de répartition avec la Communauté de Communes du Sénonais dans le cadre de la dissolution du SMCTOM de Vanne en Othe, délibération 022-2015, Classification 1 5 Accord transactionnel VU l’aêté Péfectoal PREF/DCPP/SRCL/2014 -0496 potant fin d’execice des compétences du syndicat mixte fermé de collecte et de traitement des ordures ménagères et encombrants de Vanne

[PDF] COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS D’OTHE N° de Feuillet /2019 Conseil Communautaire du 6 Mars 2019 Page 1 sur 15 CONSEIL COMMUNAUTAIRE SÉANCE DU MERCREDI 6 MARS 2019 Convocation 21 février 2019 Le Conseil Communautaire s'est réuni le mercredi 6 mars 2019, à 18 heures 30, salle des fêtes à CERISIERS sous la Présidence de Luc MAUDET L’ordre du

[PDF] Bassin de Vannes - Vipe

64 communes : le périmètre des 60 communes du Pays de Vannes étendu aux 4 communes du bassin d’emploi (Pénestin, Férel, Camoël et Pleucadeuc) 5 intercommunalités à fiscalité propre : Vannes Agglo, les communautés de communes du Loch, du Pays de Questem-bert, de

[PDF] l’agglomération de demain

et est issue de la fusion de trois intercommunalités au 1er janvier 2017 (Vannes agglo, Loc’h communauté et la Communauté de communes de la Presqu’île de Rhuys) Communauté d’agglomération la plus étendue du Morbihan, Golfe du Morbihan - Vannes agglomération s’étend sur 807 km² et recouvre à ce titre des réalités communales relativement diverses avec des densités de

[PDF] GOLFE DU MORBIHAN- VANNES AGGLOMÉRATION - Grand

l’échelle de votre communauté de communes, on dénombre 11 exploitants engagés dans au moins une mesure (cumul 2015-2018) (siège d’exploitation sur votre communauté de communes et dans les limite du SMGBO) (358 structures agricoles engagées sur l’ensemble du territoire SMGBO)

[PDF] L’ordre du jour étant le suivant - Site officiel de la

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VANNE ET DU PAYS D’OTHE N° de Feuillet /2020 Conseil Communautaire du 23 juin 2020 Page 1 sur 6 CONSEIL COMMUNAUTAIRE SÉANCE DU 23 JUIN 2020 Convocation 15 Juin 2020 Le Conseil Communautaire s'est réuni le mardi 23 Juin 2020, à 18 heures 30, en vision conférence, sous la Présidence de Luc MAUDET L’ordre du jour étant le suivant : •

[PDF] LISTE DES COMMUNAUTES DE COMMUNES ET COMMUNES

Julien, Ossey-les-Trois-Maisons, Pouy-sur-Vannes, Prunay-Belleville, Rigny-la-Nonneuse, Saint-Flavy, Saint-Loup-de-Buffigny, Saint-Lupien, Saint-Martin-de-Bossenay, Trancault, Villadin 25 communes pop totale 8 658 pop municipale 8 468 40 sièges FPU Arrêté n°03-4563 du 18 décembre 2003 Arr Troyes Communauté de communes du pays d'Othe 27, avenue Tricoche Maillard 10160 AIX-EN-OTHE tel :