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COMMUNAUTE DE COMMUNES - Préfet de Loir et Cher

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COLLINES DU PERCHE COMPETENCES ARTICLE 5 - La Communauté de communes exerce les compétences suivantes : A) COMPETENCES OBLIGATOIRES 1 - Aménagement de l'espace Aménagement de l’espace pour la conduite d’action d’intérêt communautaire



COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COLLINES DU PERCHE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES DU VAL DE LOIRE CCTVL 32 rue du Général de Gaulle 41240 Meung-sur-Loire SERVICE SCOLAIRE 02 18 25 00 41 02 54 82 49 17


Communauté de Communes des Collines du Perche Normand

M CAILLY ouvre la séance du Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Collines du Perche Normand à 20h00, en appelant u’en péamule (19h15) à ette éunion a eu lieu la pésentation pa l’Agene « MACHIN BIDULE » de la méthodologie pou l’élaoation de la marque de destination ORDRE DU JOUR 1


COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COLLINES DU PERCHE

communaute de communes des terres du val de loire cctvl 02 18 25 00 41 02 54 82 49 17 title: communaute de communes des collines du perche author:


Communauté de Communes des Collines du Perche Normand

M CAILLY ouvre la séance du Conseil communautaire de la Communauté de Communes des Collines du Perche Normand à 20h00, ORDRE DU JOUR 1 Désignation d’un secrétaire de séance 2 Approbation du compte rendu du conseil communautaire en date du 22 05 2017 3 Personnels : a Création d’un comité technique local b


Fascicule 2 Le cadre juridique du territoire de la communauté

La Communauté de Communes Collines du Perche dispose de 9 captages d’eau destinée à la consommation humaine Ces captages sont tous protégés par des périmètres de protection (PPC) La liste des communes disposant d’un captage d’eau potable est jointe en annexe


COMMUNAUTE DE COMMUNES

LE GAULT DU PERCHE OIGNY - SAINT AGIL - SAINT AVIT - SOUDAY - LE PLESSIS-DORIN - LE TEMPLE et la commune nouvelle de COUËTRON-AU-PERCHE ARTICLE 2 - Dénomination Elle prend la dénomination de « Communauté de Communes des COLLINES DU PERCHE » ARTICLE 3 - Durée Elle est instituée pour une durée illimitée


PLUI DES COLLINES DU PERCHE ENQUÊTE PUBLIQUE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COLLINES DU PERCHE Baillou, Beauchêne, Boursay, Choue, Cormenon, Couëtron-au-Perche, Le Gault-du-Perche, Le Plessis-Dorin, Le Temple, Mondoubleau, Saint-Marc-du-Cor, Sargé-sur-Braye PLUI DES COLLINES DU PERCHE ENQUÊTE PUBLIQUE


[PDF] COMMUNAUTE DE COMMUNES - Préfet de Loir et Cher

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES COLLINES DU PERCHE COMPETENCES ARTICLE 5 - La Communauté de communes exerce les compétences suivantes : A) COMPETENCES OBLIGATOIRES 1 - Aménagement de l'espace Aménagement de l’espace pour la conduite d’action d’intérêt communautaire Dans le cadre des compétences définies ci-après, l’intérêt communautaire recouvre les opérations


[PDF] Communauté de Communes des Collines du Perche Normand

Communauté de Communes des Collines du Perche Normand Procès-Verbal ––––––––––––––––––––––––– Les déisions du Conseil ommunautaire peuvent faire l’o jet d’un reours pour exès de pouvoir devant le Tri unal Administratif de Caen, dans les deux mois de leur publication DEL15 – 09 02 2017 SEANCE du Jeudi 09 Février 2017 Nombre de


[PDF] Fascicule 2 Le cadre juridique du territoire de la

PLUi de la communauté de Communes Collines du Perche qui comprend 16 communes : Arville, Baillou, Beauchène, Boursay, Choue, Cormenon, Le Gault du Perche, Mondoubleau, Oigny, Le Plessis Dorin, Saint-Agil, Saint-Avit, Saint-Marc-du-Cor, Sargé sur Braye, Souday, Le Temple Ce PAC présente les documents qui intéressent le territoire de la Communauté de Communes COLLINES DU PERCHE


[PDF] Communauté de Communes des Collines du Perche Normand

Communauté de Communes des Collines du Perche Normand Extrait du registre des délibérations ––––––––––––––––––––––––– Conseil Communautaire – 06 07 2017 – Procès-Verbal SEANCE du Jeudi 06 Juillet 2017 Procès-Verbal Nombre de membres En exercice : 41 Présents : 29 Votants : 34 L’An deux mille DIX SEPT, le SIX JUILLET à VINGT HEURES


[PDF] Communauté de Communes des Collines du Perche Normand

Communauté de Communes des Collines du Perche Normand Extrait du registre des délibérations ––––––––––––––––––––––––– Conseil Communautaire – 27 0 9 2017 – Procès -Verbal SEANCE du Jeudi 28 septembre 2017 Procès -Verbal Nombre de membres En exercice : 41 Présents : 3 3 Votants : 3 5 L’An deux mille DIX SEPT , le VINGT -SEPT


[PDF] COMMUNAUTE DE COMMUNES

Elle prend la dénomination de « Communauté de Communes des COLLINES DU PERCHE » ARTICLE 3 - Durée Elle est instituée pour une durée illimitée ARTICLE 4 - Siège Son siège est fixé au 36 Rue Gheerbrant à MONDOUBLEAU (arrêté préfectoral du 24/12/1999) II – COMPETENCES ARTICLE 5 - La Communauté de communes exerce les compétences suivantes : A - COMPETENCES


[PDF] DOSSIER DE PRESSE Lancement du PLUi de la communauté de

de Vendôme, la Communauté de Communes des Collines du Perche CCCP s’ins it dans la patie no d du département du Loir et Cher Elle regroupe 16 communes dont certaines sont limitrophes des dépatements de la Sathe et de l’Eu e-et-Loi où s’étend le G and Pe he La P est omposée d’un pôle p in ipal formé par les villages Mondoubleau et Cormenon (territoires communaux inte


[PDF] RapportActivite2020 site juillet 2020

Communauté de Communes des Collines du Perche Normand Ouen aint-Germain-de-la-Cou e Saint-Hilaire-sur-Erre Mâle /La Rouge s Gué-de-la-Chaîne - lgé Le Theil-sur-Huisñe CCCPN Communes historiqueS Pellême Theil Trichard Collège Mat Prim Germain Pouvrai Bellou L'Hermitière Rouge Mâle Gémages CCCPN - Equipements Saint Fulgent Chapelle Agnan Sur Erre sur Vaunoise Marie


[PDF] Réalités géographiques locales - La communauté de communes

Réalités géographiques locales - La communauté de communes de la région Saint-Jeannaise DOC A: la communauté de communes de la région St Jeannaise DOC B : informations générales (wikipédia) DOC C : Le pays Saint-Jeannais, de bois en étangs En reliant les clochers des quatorze communes du pays Saint-Jeannais, on découvre un paysage de collines boisées du temps Au fond du vallon


[PDF] collines du Perche - Loir-et-Cher

Direction Départementale des Territoires - Service Connaissance des Territoires et Prospective CC Collines du Perche – Diagnostic de territoire Sommaire ?
diagnostic collines du Perche



Einführung in die Nutzung der IT-Infrastruktur im Fachbereich EMW

Von überall aus benutzbar da keine Einrichtung



Korr-Bania-Jahresbericht 2012-2013

1 oct. 2012 Sie lag im WS 2012/13 bei 1.283 (+ 27 %) und stieg im WS 2013/14 auf 1.353 ... Beratung und Betreuung der Studierenden eine Anleitung zum ...



Benutzer- Information

MSDNAA wurde zu „DreamSpark“ 28 von ihr bei der Registrierung hinterlegte ... Das Schulungszentrum wagte sich im Wintersemester 2012/13 auf neues ...



Forschungsdatenmanagement sozialwissenschaftlicher Umfragedaten

21 mars 2006 Datenschutzrechts auf und bietet Anleitungen wie diese Regelungen in der Praxis umgesetzt ... senschaftlichen Umfeld“ (Jensen 2012: 13).



gaf

7 oct. 2012 Ersti-Einstein WS 2012/13 ... Die Anleitung Windows (alt) bezieht sich übrigens einfach auf Windowsversionen vor Win-.



erstie hilfe

das Wintersemester 2012/13 in den Startlöchern; euer erstes Se diesem Handbuch. ... MSDNAA). Einige Softwareprodukte von. Microsoft erhalten Studierende.



Sophos Enterprise Console Benutzeranleitung zur Überwachung

Die Anleitung bietet Anweisungen zur Nutzung der Überwachungsfunktion in Sophos http://msdn.microsoft.com/en-us/library/aa337545.aspx#SSMSProcedure.



Studienführer

28 oct. 2013 TELIS FINANZ. Neuprüll. Schelmengraben. Dreifaltigkeitsberg. Am Holzhof. Bei der Rinnen. LNP_Dez_2012_A4.ai 1 21.11.2012 13:49:34 ...



Jahresbericht der Universität Regensburg für das Jahr 2011

Für das akademische Jahr 2012/13 zeichnet sich ab dass wieder mehr als 300 Stu- jährliche Erneuerung der Registrierung erforderlich.



Intel Ethernet-Adapter und -Geräte Benutzerhandbuch

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