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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 15 DECEMBRE 2016 2016 L'an deux mil seize, le 15 décembre à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en


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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 23 FEVRIER 2016 L'an deux mil seize, le 23 février à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 02 MARS 2017 L'an deux mil dix-sept, le 02 mars à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 06 AVRIL 2017 L'an deux mil dix-sept, le 06 avril à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL

est recouvrée par La Communauté de Communes Rhône Crussol pour le compte du département dans les m&nes conditions que la taxe communautaire à laquelle elle s'ajoute Son montant est calculé à partir de la fréquentation réelle des établissements concernés Article 4 : A partir du 1er janvier 2019, le barème suivant est appliqué :


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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9

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Compte rendu intégral des délibérations du conseil

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[PDF] COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 15 DECEMBRE 2016 2016 L'an deux mil seize, le 15 décembre à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en section ordinaire à Guilherand-Granges, après convocation légale, sous la


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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 17 NOVEMBRE 2016 L'an deux mil seize, le 17 novembre à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en section ordinaire à Guilherand-Granges, après convocation légale, sous la présidence


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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 02 MARS 2017 L'an deux mil dix-sept, le 02 mars à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en section ordinaire à Guilherand-Granges, après convocation légale, sous la présidence de


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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 21 SEPTEMBRE 2017 L'an deux mil dix-sept, le 21 septembre à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en section ordinaire à Guilherand-Granges, après convocation légale, sous la présidence


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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 06 AVRIL 2017 L'an deux mil dix-sept, le 06 avril à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en section ordinaire à Guilherand-Granges, après convocation légale, sous la présidence de


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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 18 MAI 2017 L'an deux mil dix-sept, le 18 mai à dix-huit heures trente, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en section ordinaire à Guilherand-Granges, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur


[PDF] COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 1ER OCTOBRE 2014 L'an deux mil quatorze, le 1er octobre à dix-huit heures, Le Conseil Communautaire de la communauté de communes « Rhône Crussol » s’est réuni en section ordinaire à Guilherand-Granges, après convocation légale, sous la présidence


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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL ***** CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 02 NOVEMBRE 2017 DELIBERA TION 122-2017 : SOYONS - RA VALEMENTDE FAÇADE SOUMIS A DECLARATION PREALABLE L'on deux mil dîx-sept, le 02 novembre à dix-huit heures trente, Le conseil communautaire convoqué, s'est réuni en session ordinaire à Guilherand-Granges, sous la présidence


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Compte Rendu Séance du Conseil Municipal du jeudi 13 février 2020 Communauté de Communes Rhone-Crussol / Modification des statuts et transferts de compétences Monsieur Le Maire expose : Par délibérations du conseil communautaire du 30 janvier 2020, la Communauté de Communes a tout d’abord étendu ses compétences au titre de la GEMAPI (elle a déjà les alinéas 1-2-8-5 de l


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29 juin 2017 CR du Conseil Communautaire du 29/06/2017. Page - I -. CCRC/SB/SG. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL. COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU.



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21 sept. 2017 CR du Conseil Communautaire du 21/09/2017. Page - I -. CCRC/SB/SG. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL. COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU.



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9 juil. 2020 et qu'il doit être rendu compte au conseil communautaire à chaque séance ... compte de la communauté de communes Rhône Crussol (permis de.



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