PDF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « DU VAL DU SAUZAY » Mairie PDF

Direction du pilotage interministériel et des moyens Guichet

communauté de communes Val du Sauzay sur le territoire de la commune de VARZY, conformément à l'arrêté préfectoral susvisé La présente décision est fondée sur les motifs et considérants principaux suivants : VU le code de l'environnement, et notamment ses articles L 512-7 à L 512-7-7 et R 512-46-1 à R 512-46-30, R 512-47 et suivants,

ANNUAIRE DES TERRITOIRES NIVERNAIS

communautés de communes du Val du Sauzay et des Vaux d’Yonne Son périmètre devrait encore s’élargir en 2018 puisque les Communes de Pousseaux (Nièvre), Coulanges-sur-Yonne, Crain, Festigny et Lucy-sur-Yonne (Yonne) ont manifesté la volonté d’adhérer à cette communauté de communes Population : 11 583 h Nombre de communes : 25

Direction du pilotage interministériel et des moyens Guichet

d'extension de la déchèterie exploitée par la Communauté de communes du Val du Sauzay sera tenu à la disposition du public dans la commune du lieu d'implantation du projet, soit en mairie de VARZY Cette consultation du public aura lieu pendant 4 semaines consécutives, du lundi 10 juin

MAIRIE de OISY - Eklablog

Dans le cadre de la nouvelle Loi exigeant le regroupement des communauté de communes, les 2 Communautés de Communes des Vaux d’Yonne (CCVY) et du Val de Sauzay (CCVS), ainsi que leurs communes constitutives, et les 5 communes de Crain, Pousseaux, Festigny, Coulange-sur-Yonne et Lucy-sur-Yonne, ont proposé au Préfet de

INTERCOMMUNALITE Les déboires de la carte territoriale

sur-Nohain classée dans les communes dites « isolées » ou de la Communauté de communes du Val du Sauzay (CCVS) ne s'attendait à ce que ça soit si compliqué Mains l'intégration, au 1er janvier dernier, de la commune de 900 habitants a provoqué de nombreux remous qui ont dû être résolus par

ENVIRONNEMENT SOCIO-ECONOMIQUE

Communauté de communes Les Portes du Morvan (12, place F Mitterrand – B P¨9 – 58140 – LORMES) Communauté de communes du Bazois (Maison du Bazois – 58110 – ALLUY) Communauté de communes des Amognes (mairie de St-Benin-d’Azy – 58270 – SAINT-BENIN-d’AZY) Communauté de communes Fil de Loire (mairie de St-Ouen-sur-Loire

ORDRE DU JOUR - mairie-clissonfr

Echange de parcelles avec la Communauté de Communes de la Vallée de Clisson 2/25 10 SERVICE ‘URBANISME’ Village du Sauzay

Présentation du diplôme - ac-dijonfr

- La mairie de Varzy : 22 rue de l’Hôtel de Ville 03 86 29 41 78 / www varzy - Communauté de Communes du Val Sauzay 03 86 29 76 74, 7 rue Nicolas Colbert Varzy - Contact logement : Mme DOUMENE Photos

CLISSON Mag

Avec la Communauté de Communes de la Vallée de Clisson, nous travaillons à un projet de déviation-sud du territoire et à la liaison Ancenis-Clisson Pour le logement, un travail est enclenché pour créer sur le Champ de Foire 22 logements passifs (peu consommateurs d’énergie) à loyers modérés Le Conseil Général soutient ce projet

[PDF] Bienvenue

[PDF] Le bulletin municipal de la commune

La proposition faite à la Communauté de Communes du Val du Sauzay est de se regrouper avec la Communauté de Communes des Vaux d’Yonne afin de constitue une C C de 11 949 habitants Incidence sur les syndicats: 3 syndicats sont inclus en totalité dans le périmètre issu de la fusion : le SI scolaire Billy-sur-

[PDF] ENVIRONNEMENT SOCIO-ECONOMIQUE

Communauté de communes du Val de Sauzay (mairie de Varzy – 58210 – VARZY) Schéma Départemental de développement commercial - mai 2004 - 7 Communauté de communes en Donziais (mairie de Donzy – 58220 – DONZY) Communauté de communes Entre Nièvres et Forêts (mairie de Prémery – 58700 – PREMERY) Communauté de communes Loire et Nohain (2, rue Chollet –

[PDF] ANNUAIRE DES TERRITOIRES NIVERNAIS

MOULINS COMMUNAUTE MOULINS (ALLIER) SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER communautés de communes du Val du Sauzay et des Vaux d’Yonne Son périmètre devrait encore s’élargir en 2018 puisque les Communes de Pousseaux (Nièvre), Coulanges-sur-Yonne, Crain, Festigny et Lucy-sur-Yonne (Yonne) ont manifesté la volonté d’adhérer à cette communauté de communes Population :

[PDF] INTERCOMMUNALITE Les déboires de la carte territoriale

communes du Val du Sauzay avions déjà commencé à finaliser le projet depuis un moment D'ailleurs, les travaux vont débuter ce moi-ci », rappelle Michelle Paquette Là encore, on a opposé un premier refus d'octroi des subventions DETR « Mais la communauté de communes n'avait pas le budget pour prendre en charge ce projet » Une dérogation a donc dû être accordées par le sous

[PDF] Direction du pilotage interministériel et des moyens

d'extension de la déchèterie exploitée par la Communauté de communes du Val du Sauzay sera tenu à la disposition du public dans la commune du lieu d'implantation du projet, soit en mairie de VARZY Cette consultation du public aura lieu pendant 4 semaines consécutives, du lundi 10 juin 2013 au lundi 8 juillet 2013 inclus au cours desquelles chacun pourra prendre connaissance du dossier

[PDF] MAIRIE de OISY - Eklablog

(SIAEP) et d’un conseil communautaire au Val du Sauzay, plusieurs communes souhaitent faire réaliser ces contrôles afin d’être en conformité avec cette exigence puis d’avoir un diagnostic d’éventuels futurs travaux Il a été évoqué la réalisation d’un groupement de commande afin de bénéficier de tarifs intéressants (un premier contact établit un prix à 34€ par

[PDF] PROCES VERBAL- MAI 2011

Pour ce qui nous concerne, la communauté de communes de Val du Sauzay qu’Entrains doit rejoindre au 1 er janvier 2012 sera rattachée à la communauté de communes des Vaux d’Yonne ce qui obligerait celles-ci à revoir toutes les compétences reçues : qui dit «

[PDF] RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016 GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS

Rix : CC des Vaux-d’Yonne, CC Val du Sauzay et CC Fleur du Nivernais (Pop concernées : 15 031 hab ) Preporché : SICTOM des Morillons (Pop concernées : 10 429 hab ) Rouy : CC Cœur du Nivernais et CC des Amognes et CC du Bazois (Pop concernées : 12 233 hab ) Grands Lacs du Incinérateur Centre de tri communes Cœur Déchetterie