Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 octobre 2020 Absents excusés : Vicky ESTUR (pouvoir à Adrien MOREL), Christine PUGIN (pouvoir à Alain PESEUX), Donatienne SARRON (pouvoir à Jocelyne WOILLARD), Maryline BORDY, Louise FAINDT, Laurence-Isabelle LOUYS La séance est ouverte à 20h00 et levée à 21h45
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES Commune de ETALANS - 25 - 01201 ETALANS ASSAINISSEMENT CA 2018 Crédits annulés (1) Mandats émis Crédits ouverts (BP+DM+ RAR 2017) Restes à réaliser au 31/12 Chap Libellé DEPENSES D'INVESTISSEMENT 20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
au compte 001, en excédent d'investissement reporté A l'unanimité, le Conseil Municipal DECIDE d'affecter, comme indiqué ci-dessus, les résultats du Compte Administratif 2018 de la Commune sur le Budget Primitif 2019 Délibération no 2019-14-03-05 «c Rapporteur : P FORMISYN
Nous avons des chiffres sur les participations financières, sur le nombre d'heures pris en compte mais le détail des actions est dans la D S P Encore une fois, il y a un lien continu avec notre correspondant CAR A l'unanimité, le Conseil Municipal AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat Enfance Jeunesse 2019 -2022
La commune de Charbonnières-les-sapins est couverte en partie par un site Natura 2000 A ce titre l'élaboration de sa carte communale est soumise à évaluation environnementale (articles R121-14 et R121- 16 du code de l'urbanisme) La commune a sollicité l'avis de l'autorité administrative compétente en matière d'environnement
commune A l’unanimité, le Conseil municipal décide de retenir la totalité de la caution de 533 61 € IV – Mise en œuvre du RIFSEEP Le RIFSEEP est le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et l’Engagement Professionnel
charbonnieres-les-sapins 1 chassagne-saint-denis 1 chateauvieux-les-fosses 1 durnes 1 foucherans 1 guyans-durnes 1 lavans-vuillafans 1 l'hopital-du-grosbois 1 longeville 1 malbrans 1 merey-sous-montrond 1 montgesoye 1 mouthier-haute-pierre 1 ornans 1 scey-maisieres 1 tarcenay 1 trepot 1 villers-sous-montrond 1 voires 1
charbonnieres-les-sapins 2 amathay scey-maisieres tarcenay villers-sous-montrond chantrans lavans-vuillafans -vesigneux toutes les autres com-munes du canton 1 pierrefontaine-les-varans laviron 2 -lesvarans pierrefontaine toutes les autres com-munes du canton 1 vercel-villedieu-le-camp passonfontaine 2 rantechaux vernierfontaine verrieres-du
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 03 octobre 2019 Secrétaire de séance : Sophie DONEY Absents excusés : Samuel PERRIN (pouvoir à Olivier DEVILLERS), Marie-José POUYET (pouvoir à Agnès AUBERT), Christine PUGIN (pouvoir à Paul RUCHET) et Denis PUGIN Absents non excusés : Julien BILLOD-LAILLET et Arnaud CHEREMETIEFF
La commune de BOUCLANS a délibéré à nouveau favorablement sur son choix dintégrer notre CCPPV hors cadre loi NOTRé (en droit commun) Un conseil municipal a eu lieu dans ce sens le 05/01/2017 Par ailleurs, les communes dETALANS, CHARBONNIERES LES SAPINS et VERRIERRE DU
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2020 Secrétaire de séance : Delphin BEPOIX Absentes excusées : Vicky ESTUR (pouvoir à Jocelyne WOILLARD), PUGIN (pouvoir à Paul RUCHET), Laurence-Isabelle LOUYS I – Approbation du compte-rendu du 26 mai 2020: à l’unanimité II - Urbanisme A- Départs dossiers vers service instructeur 1) Permis de construire LACERDA
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 juin 2020 Secrétaire de séance : Maryline BORDY Tous les membres du Conseil municipal sont présents Ajout de deux points à l’ordre du jour : -Nomination 2 représentants SIVOS de la Combe Fleurie -Projet de vente parcelle osthéopathe I – Approbation du compte-rendu du 11 juin 2020: à l’unanimité II - Urbanisme A- Départ
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin
I à l’unanimité– Approbation du compte-rendu du 10 septembre 2020 : II suite à un accident sur la commune de Charbonnières les Sapins Les administrés ayant connaissance d’arbres dangereux sont invités à en informer le maire XI – Avis du Conseil Syndical pour l’adhésion de la Communauté de Communes à un syndicat mixte ouvert compétent en GEMAPI Depuis le 1er janvier
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin
Compte-rendu de la rencontre en Mairie avec les services de la Région et Monsieur NEUGNOT, Vice-Président en charge des Transports en présence de Monsieur Jean-François LONGEOT, Sénateur : Monsieur Daniel BRUNELLES, maire de Fallerans était présent ainsi que des parents des villages concernés par le transport scolaire (Fallerans, Charbonnières les Sapins et Verrières du Grosbois)
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin
I – Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 10 janvier 2018 : à l’unanimité II - Urbanisme A- Départs dossiers vers DDT 1) Certificat d’urbanisme Succession FOLTETE rue de Rougeu Connaître le droit d’urbanisme Avis défavorable 2) Déclarations préalables MOREL Eric 12 rue des Prés Garage + extension Favorable DESCHAMPS Pascal 12 rue des Frênes Appenti Favorable KUH
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 avril
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 avril 2018 Secrétaire de séance : Christiane ROUGET Absents excusés : Arnaud CHEREMETIEFF (pouvoir à Denis PUGIN), Julien BILLOD-LAILLET, Jean-Luc BORNE, Benoît CATTET, Didier LANGLOIS, Dominique PERRIER, Christine PUGIN I – Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 2 mars 2018: David BESANCON souligne
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin
I – Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 12 septembre 2019 : III – Bail de chasse Charbonnières les Sapins Le bail de location de la chasse est arrivé à expiration le 31 décembre 2018 Le Conseil municipal accepte de renouveler le bail au tarif de 500 € annuels ; et pour une harmonisation des baux ACCA d’Etalans et de Charbonnières les Sapins, décide de le
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin
retrait de la commune de Charbonnières les Sapins de la Communauté de Communes du Pays d’Ornans à 94 000 € VIII – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021 A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 dans la limite du quart des crédits inscrits au budget
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I – Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 10
Demande de subvention salle de convivialité de Charbonnières les Sapins Demande de rattachement de la commune nouvelle de Gonsans à la CCPHD I – Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 10 janvier 2019 : à l’unanimité II – Urbanisme A- Départs dossiers vers CCPHD 1) Permis de construire TOURNIER Marie-Eve 9 rue de Vevant Maison Avis favorable SCAF La Fruitière 41
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Mairie de Charbonnières-les-Bains
Charbonnières les Bains PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 'anvier 2020 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 27 Président : Monsieur Gérald EYMARD, Maire Secrétaire de Séance : Madame Catherine GOYON, conseillère municipale L'an Deux Mille vingt et le vingt-trois janvier, à 20 h 00, le Conseil Municipal de la Commune
COMMUNE DE CHARBONNIERES LES SAPINS COMPTE RENDU DE LA SEANCE du 27 mai 2014 Présents : tous les conseillers Absents non excusés:
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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AOUT 2015 LTL Réponse de l' Avocat de la commune de Charbonnières les Sapins :
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Charbonnières-les-Sapins, Chassagne-Saint-Denis, Châteauvieux-les-Fossés, la Chaux Le bureau de la Communauté de Communes du canton de Montbenoit fera Madame Nathalie ROY fait état du compte-rendu de la réunion qui s'est
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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 MAI 2017 PRESENTS : Mme Mme SAPIN M FARGIER accompagnera la commune dans toutes les démarches relatives à la gestion des Charbonnières, Dardilly et Ecully
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