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Le présent marché est passé selon la procédure adaptée, prévue à l’article 28 du code des marchés publics Date limite de réception des offres : Mercredi 15 octobre 2008 à 12h00 Tous les documents sont à nous retourner datés, paraphés et signés Dossier de consultation - Procédure adaptée
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Le présent marché est passé selon la procédure adaptée, prévue à l’article 28 du code des marchés publics Date limite de réception des offres : Mercredi 15 octobre 2008 à 12h00 Tous les documents sont à nous retourner datés, paraphés et signés Dossier de consultation - Procédure adaptée
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1 jan 2020 · signifie leur appellation de marchés à procédure adaptée (MAPA) 1 Art R 2124-1 du code de la commande publique, ces seuils évoluant l'obligation, de bon sens, de veiller, en application de l'article R 2122-8 du code à assurer une Le contenu du dossier de consultation ainsi que le formalisme
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