COMMUNE DE HOURTIN TAXE DE NAVIGATION 2020 TYPE D’EMBARCATIONS Année Semaine Journée Dériveurs non habitables Catamarans 37 90 € 14 40 € 5 85 € Bateaux à moteur (15 CV et moins) 37 60 € 14 60 € 5 85 € Voiliers habitables Dériveurs à cabine de + de 4 50 m 75 10 € 28 35 € 11 60 € Bateaux à moteur de + de 16 CV
COMMUNE DE HOURTIN TAXE DE NAVIGATION 2015 TYPE D’EMBARCATIONS Année Semaine Journée Dériveurs non habitables Catamarans 34 30 € 12 85 € 5 25 € Moteur de moins de 16 CV 34 00 € 13 10 € 5 25 € Voiliers habitables Dériveurs à cabine de + de 4 50 m Bateaux à moteur de 16 à 30 CV 68 00 € 25,70 € 10 50 €
33990 HOURTIN 05 56 73 28 43 05 56 73 28 44 Rapport d’orientations budgétaires 2019 Budget Commune Conseil Municipal du 5 mars 2019 Le vote du budget est toujours un moment important dans la vie d’une commune Il traduit en effet, en termes financiers, la politique de la collectivité
commune d’Hourtin, de maintenir en 2021, les tarifs publics de 2020 LE ONSEIL MUNI IPAL, Entendu l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, l’unanimitéDE IDE, à , de fixer pour l’année 2021, les tarifs des redevances de navigation sur le Lac et concessions de mouillage, de la façon suivante :
de la commune d’Hourtin Hôtel de ville 1 place de lEglise – BP 26 33990 HOURTIN Dossier suivi par : Jean-Pierre ROLLAND, Greffier de la 1re section 05 56 56 47 11 Contrôle n° 2015-0053 Objet: notification du rapport dobservations définitives P J : 1 rapport Lettre recommandée avec accusé de réception
JEUDI 29 JUIN 2017 – HOURTIN Création de la régie de recettes relative à la collecte de la taxe de séjour renouveler le classement de la commune en
ave les tarifs appliqués par la Commune d’Hourtin Après en avoir déli éré, LE ONSEIL MUNI IPAL : DE IDE, à l’unanimité, de fixer pour l’année 2020, les tarifs des redevan es de navigation sur le La et onessions de mouillage, de la façon suivante : NAVIGATION SUR LE LA TARIFS 2020 (en €)
taxe professionnelle à 65 de celui du droit fixe de la taxe pour frais de chambre de métiers et de l'artisanat pour l'exercice 2007 ARTICLE 2 : Le Préfet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée au Ministère chargé de
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COMMUNE DE HOURTIN TAXE DE NAVIGATION 2020
COMMUNE DE HOURTIN TAXE DE NAVIGATION 2020 TYPE D’EMBARCATIONS Année Semaine Journée Dériveurs non habitables Catamarans 37 90 € 14 40 € 5 85 € Bateaux à moteur (15 CV et moins) 37 60 € 14 60 € 5 85 € Voiliers habitables Dériveurs à cabine de + de 4 50 m 75 10 € 28 35 € 11 60 € Bateaux à moteur de + de 16 CV
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COMMUNE DE HOURTIN TAXE DE NAVIGATION 2015
COMMUNE DE HOURTIN TAXE DE NAVIGATION 2015 TYPE D’EMBARCATIONS Année Semaine Journée Dériveurs non habitables Catamarans 34 30 € 12 85 € 5 25 € Moteur de moins de 16 CV 34 00 € 13 10 € 5 25 € Voiliers habitables Dériveurs à cabine de + de 4 50 m Bateaux à moteur de 16 à 30 CV 68 00 € 25,70 € 10 50 €
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Rapport d’orientations budgétaires 2019 Budget Commune
La Commune a bénéficié d'une évolution des dotations de la DGF à la hausse car potentiel fiscal faible Sont écrêtées les Communes dont le potentiel fiscal est supérieur à 75 du potentiel fiscal moyen * Potentiel fiscal 2018 -toutes communes : moyen/habitant =
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Monsieur le Maire, commune d’HOURTIN
commune touristique pour une durée de cinq ans La commune adhère depuis novembre 2002 à la communauté de communes des lacs médocains, à taxe professionnelle unique, composée des communes de Carcans, Hourtin et Lacanau pour une population totale dépassant à peine 9 000 habitants Ses compétences sont
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
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Monsieur le Maire de la commune d’Hourtin Dossier suivi
de la commune d’Hourtin Hôtel de ville 1 place de lEglise – BP 26 33990 HOURTIN Dossier suivi par : Jean-Pierre ROLLAND, Greffier de la 1re section 05 56 56 47 11 Contrôle n° 2015-0053 Objet: notification du rapport dobservations définitives P J : 1 rapport
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
ave les tarifs appliqués par la Commune d’Hourtin Après en avoir déli éré, LE ONSEIL MUNI IPAL : DE IDE, à l’unanimité, de fixer pour l’année 2020, les tarifs des redevan es de navigation sur le La et onessions de mouillage, de la façon suivante : NAVIGATION SUR LE LA TARIFS 2020 (en €)
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Recueil des Actes Administratifs
taxe professionnelle à 65 de celui du droit fixe de la taxe pour frais de chambre de métiers et de l'artisanat pour l'exercice 2007 ARTICLE 2 : Le Préfet est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée au Ministère chargé de
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COMPTE RENDU DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE
JEUDI 29 JUIN 2017 – HOURTIN PRESIDENT : Xavier PINTAT ETAIENT PRESENTS : Membres titulaires : Patrick MEIFFREN, Serge LAPORTE, Jean-Marc SIGNORET, Gilles COUTREAU, Laurent PEYRONDET, Jean Bernard DUFOURD, Véronique CHAMBAUD, Jean Pierre DUBERNET, Franck LAPORTE, Jean-Louis BRETON, Pierre BOURNEL, Jean Luc PIQUEMAL,
COMMUNE DE HOURTIN TAXE DE NAVIGATION 2021 TYPE D' EMBARCATIONS Année Semaine Journée Dériveurs non habitables Catamarans 37 90 €
tarifs navigation
COMMUNE DE HOURTIN TAXE DE NAVIGATION 2016 TYPE D' EMBARCATIONS Année Semaine Journée Dériveurs non habitables Catamarans 35 00 €
dl.php?ddl=redevance navigation port hourtin
COMMUNE DE HOURTIN TAXE DE NAVIGATION 2017 TYPE D' EMBARCATIONS Année Semaine Journée Dériveurs non habitables Catamarans 35 70 €
dl.php?ddl=redevance navigation port hourtin
Hourtin) En Gironde, 10 du produit de la taxe de séjour sont reversés au Conseil sur le territoire de la Communauté de Communes des Lacs Médocains
affichage tarifs ts
37 : Estimation du nombre d'engins par rapport aux taxes de navigation - Exercice 2003 Source : Mairie Les communes des lacs : Hourtin, Carcans, Lacanau
SAGE EtatLieux Rapport
ANNATUT'. PAES. - QCM. Pharmacologie. UE6. [Année 2012-2013]. ? Qcm issus des Tutorats C) La France développe beaucoup de médicament de biotechnologie.
Pharmacologie