6) La commune de Roquefort de Sault sera un appui administratif pour la réalisation des différents dossiers 7) le projet fera l’objet d’un Marché Public à procédure adaptée, une commission comprenant un nombre égal d’élus de chaque commune jugera les offres et fixera le choix de l’entreprise qui réalisera les travaux
COMMUNE DE ROQUEFORT DE SAULT BILAN MI-MANDAT Madame, Monsieur, habitants de Roquefort de Sault et Buillac Trois ans et demi se sont écoulés depuis la mise en place de la nouvelle équipe municipale Je souhaite donc aujourd’hui, à travers ces quelques lignes et le document ci-joint, vous présenter un
code postal 11140 Commune de ROQUEFORT DE SAULT code Insee 11321 Fiche communale d’information risques et sols aléas naturels, miniers ou technologiques, sismicité et pollution des sols 1 Situation de la commune au regard d’un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels [ PPR n ] 1 1 La commune est située dans le périmètre d
majeurs de la commune de Roquefort-de-Sault à Monsieur le Maire de Roquefort-de-Sault 37 Extrait de l’arrêté préfectoral n o 2003-0093 portant notification du Dossier Communal Synthétique des risques
commune de Roquefort de Sault où sont implantés les bureaux (parcelle section A, numéro 2230) Le projet consiste à créer un nouveau volume se greffant sur le bâtiment existant au niveau I 2 Site Natura 2000 La centrale de Nentilla et les bureaux afférents sont implantés sur le site Natura 2000 Haute Vallée de
Bassin de l’Aiguette et Pays de Sault et la commune de Port-La Nouvelle Venez 30 ROQUEFORT-DES-CORBIÈRES 31 5 AXAT 32
12203 ROQUEFORT-SUR-SOULZON AVEYRON 57 383 36182 SAINT-BENOIT-DU-SAULT INDRE 6 952 Code INSEE Nom commune Libellé du département
dans le massif de Gesse, 9-X-20 , commune de Roquefort-de-Sault, sous le pic de la Raou, en petit nombre dans une grume très cariée de sapin, avec Ostoma ferruginea (L , 758) (L , 758)
Monique SAINT JEVIN (Roquefort de Sault), Aurélien PIERRON (Sainte olom e sur l’Hers) Mar RIVALS (Villefort) Secrétaire de séance : David FERNANDEZ Nombre de conseillers en exercice : 88 Présents : 54 Votants : 69 Monsieur le Président rappelle que la démarche de préfiguration du Parc naturel régional Corbières-
OBJET: MISE A DISPOSITION DE BIENS ET EQUIPEMENTS ENTRE LA COMMUNE DE CAMURAC ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PYRENEES AUDOISES SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE STATION DE SKI L'An deux mille vingt, le dix du mois de décembre à 17 heures, le Conseil de la Communauté s'est réuni
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COMMUNE DE ROQUEFORT DE SAULT
COMMUNE DE ROQUEFORT DE SAULT BILAN MI-MANDAT Madame, Monsieur, habitants de Roquefort de Sault et Buillac Trois ans et demi se sont écoulés depuis la mise en place de la nouvelle équipe municipale Je souhaite donc aujourd’hui, à travers ces quelques lignes et le document ci-joint, vous présenter un bilan de ce qui a été accompli mais aussi des projets que nous avons pour les
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Commune de ROQUEFORT DE SAULT code Insee 11321 Fiche
code postal 11140 Commune de ROQUEFORT DE SAULT code Insee 11321 Fiche communale d’information risques et sols aléas naturels, miniers ou technologiques, sismicité et pollution des sols 1 Situation de la commune au regard d’un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels [ PPR n ] 1 1 La commune est située dans le périmètre d’un PPR n date aléa Les documents de
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COMMUNE DE ROQUEFORT DE SAULT
6) La commune de Roquefort de Sault sera un appui administratif pour la réalisation des différents dossiers 7) le projet fera l’objet d’un Marché Public à procédure adaptée, une commission comprenant un nombre égal d’élus de chaque commune jugera les
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
majeurs de la commune de Roquefort-de-Sault à Monsieur le Maire de Roquefort-de-Sault 37 Extrait de l’arrêté préfectoral no 2003-0093 portant notification du Dossier Communal Synthétique des risques majeurs de la commune d'Escouloubre à Monsieur le Maire d'Escouloubre 37 Extrait de l’arrêté préfectoral no 2003-0094 portant notification du Dossier Communal Synthétique des
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(Identifiant national : 910030171) Pla de Besset et
- Commune : Roquefort-de-Sault (INSEE : 11321) - Commune : Bousquet (INSEE : 11047) 1 2 Superficie 216,43 hectares 1 3 Altitude Minimale (mètre): Maximale (mètre): 1 4 Liaisons écologiques avec d'autres ZNIEFF Non renseigné 1 5 Commentaire général La ZNIEFF « Pla de Besset et ruisseau de Roquefort « se situe à l'est du Plateau de Sault et au nord du massif de Madres, en zone
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Décision n° 2013-1392 de l’ARCEP en date du 19 novembre
à l’ACCA Roquefort de Sault pour un réseau radioélectrique indépendant établi sur la commune de Roquefort de Sault (11) L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ; Vu le code des postes et des communications électroniques, notamment les articles L 41 à L 43, R 20-44-05 à R 20-44-26 et D 406-05 à D 406-17 ; Vu le décret n° 2002-775 du 3 mai 2002
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(Identifiant national : 910030121) Forêt de Gesse
- Commune : Roquefort-de-Sault (INSEE : 11321) - Commune : Bousquet (INSEE : 11047) - Commune : Sainte-Colombe-sur-Guette (INSEE : 11335) - Commune : Escouloubre (INSEE : 11127) - Commune : Bessède-de-Sault (INSEE : 11038) 1 2 Superficie 1797,03 hectares 1 3 Altitude Minimale (mètre): Maximale (mètre): 1 4 Liaisons écologiques avec d'autres ZNIEFF Non renseigné 1 5 Commentaire
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE
34 Canton de Belcaire : Mérial, Niort-de-Sault, Rodome, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault 35 Canton de Belpech : Belpech 36 Canton de Belpech : Cahuzac, Lafage, Molandier, Mayreville, Pech-Luna, Pécharic- et-le-Py, Plaigne, Peyrefitte-sur-l'Hers, Saint-Amans, Saint-Sernin, Villautou 37 Canton de Bram : Bram (commune, particuliers classés par ordre alphabétique de A à D) 38 Canton de Bram
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Compte rendu d’intervention pour des pêches électriques d
La Clarianelle est un affluent rive droite du ruisseau de Roquefort (sous affluent de l’Ayguette) dont la confluence avec ce dernier se situe en aval de la commune de Roquefort de Sault Elle prend sa source dans le massif de Madres à une altitude voisine de 2000 mètres Cette rivière est classée en première catégorie piscicole et est gérée par l’AAPPMA du massif de Madres Le
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BE
Belcaire, commune chef lieu de Canton est située au coeur des plus belles sapinières de l’Aude De son nom “Bellicadum”, c’est-à-dire, château de guerre, Belcaire fut en 1252 le siège de l’administraion royale : civile, militaire, judiciaire et forestière du Pays de Sault Le château, d’architecture militaire résista aux incursions espagnoles avant d’être incendié par
Madame, Monsieur, habitants de Roquefort de Sault et Buillac Trois ans et demi se sont écoulés depuis la mise en place de la nouvelle équipe municipale
bilan mi mandat
1 1 Localisation administrative - Département : Aude - Commune : Roquefort-de -Sault (INSEE : 11321) - Commune : Bousquet (INSEE : 11047) 1 2 Superficie