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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL n° 36 du 22 novembre 2016 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures, ainsi que sur le site Internet de la Préfecture (www pas-de-calais gouv fr) rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9 tél 03 21 21 20 00 fax 03 21 55 30 30 CABINET 5 BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA PREVENTION DE LA
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Le - cc-osartiscom
Biache-Saint-Vaast, Tél 03 21 22 67 84 Brebières, Tél 03 21 48 51 03 Vis-en-Artois, Tél 03 21 07 37 70 Baralle, Tél 03 21 15 73 12 HORAIRES D’HIVER (du 1er novembre au 31 mars) • Pour les déchèteries de Baralle et Brebières : Du lundi au samedi : de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30 • Pour la déchèterie de Biache-Saint-Vaast :
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES - Ecourt-Saint-Quentin
de Biache-Saint-Vaast, les lundis et vendredis de 14h à 17h (16h30 du 1 er novembre au 31 mars) UNIQUEMENT En dehors de ces jours et horaires, la déchèterie de Biache-Saint-Vaast n’acceptera pas l’amiante Le volume est limité à 1m 3 Seul l’amiante ciment et l’amiante mélangé à d’autres matériaux inertes sont acceptés L
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MAGAZINE 37 HIVER 2015-2016 OK - CC Osartis
Biache-Saint-Vaast, Tél 03 21 22 67 84 Brebières, Tél 03 21 48 51 03 Vis-en-Artois, Tél 03 21 07 37 70 Horaires d’hiver (du 1er novembre au 31 mars) : - du lundi au vendredi de 14h à 17h - le samedi de 9h à 12h et de 14h à 17h Baralle, Tél 03 21 15 73 12 - les lundis, mercredis, vendredis et
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COMPTE RENDU - Mairie de Vitry-en-Artois
FLASH INFOS – VILLE DE BIACHE SAINT VAAST Intervenant : Pierre GEORGET Flash Infos du mois de décembre 2016 de la Ville de Biache Saint Vaast FIBRE OPTIQUE Intervenant : Pierre GEORGET Courrier en date du 23 novembre 2016 de Monsieur Norbert GROBELNY, 7 ème Vice-président de la Communauté de Communes Osartis Marquion, Maire d’Arleux en
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ème Acte 1 - CC Osartis
- Biache-Saint-Vaast : les 3 et 4 octobre - Vitry-en-Artois : les 6 et 7 octobre Visite pédagogique offerte à toutes les écoles En visites tout public, les dimanches, de 15h à 19h à : - Marquion : le 25 septembre - Brebières : le 2 octobre - Vitry-en-Artois : le 9 octobre Hydroplane 22/09 4 09/10 Du 22 septembre au 9 octobre, Biache-Saint-Vaast, Brebières, Corbehem, Marquion, Palluel et
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PRÉFET DU PAS-DE-CALAIS
n°2016-128 du 10 février 2016 – art 38 ; Vu l’arrêté préfectoral du 13 novembre 2018 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers soumis à des risques naturels, miniers et technologiques ; Vu l’arrêté préfectoral en date du 6 juin 2019 portant création de Secteurs d’Information sur les
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Commission Locale de l’Eau - sage-senseefr
Marais de Biache Saint Vaast Conseil Général du Pas-de-Calais ENS (1/5 de la zone) ZNIEFF 2 Tourisme et loisirs HLL Protections particulières Maître d'ouvrage identifié Intérêt écologique reconnu : ZNIEFF N° Usages N° Fiche TCN Zones humides 11 3eme catégorie: zones qui permettent le maintien et le développement d’une agriculture viable et économiquement intégrée dans les
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DATES SESSIONS CQP COMPLET 201 9
30 nov 2017 · Sur la commune de Biache-Saint-Vaast (62118), la société Nord Lotir, aménage un programme de 70 parcelles de terrain à bâtir entièrement
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Nord : Sauchy-Lestrée et Marquion ; − Interconnexion Vitry-en-Artois et Biache- Saint-Vaast : fermeture des captages non protégeables à Biache-Saint-Vaast ;
Connaissance usages
31 déc 2017 · Approbation du Compte rendu du Lundi 28 novembre 2016 Flash Infos du mois de décembre 2016 de la Ville de Biache Saint Vaast
compte rendu . .
20 sept 2016 · arrêté jusqu'au 30 novembre 2016 pour la circulation piétonne et automobile dimanche 25 septembre 2016 à NEUVILLE SAINT VAAST, des 62-262 (n° PACAGE 062010956) est autorisé à exercer une activité ca sise sur les communes de BIACHE-SAINT-VAAST et VITRY-EN-ARTOIS, provenant de
N C B Trame Recueil du septembre
29 jan 2019 · 08/11/2016 BALZA Cecile 5 Place du IME SALLE DE REUNION BIACHE- SAINT-VAAST 262 av Roger Salengro AC-62-1414 OPH DE
attestations conformit C A
31 jan 2018 · Commémoration du 11 novembre Marché de Noël du la commune Un petit retour sur les travaux 2016, et les projets 2017 tir à l'arc et challenge à BIACHE SAINT VAAST) Déplacements en vélos Le Lt Freiherr von Richthoffen12 commandant de la 11e Cie/RIR 262, jaillit de son abri souterrain ;
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Le SDAGE Artois Picardie pour la période 2016 – 2021 a été adopté le 16 octobre arrêté du Préfet coordonnateur du bassin, en date du 19 novembre 2015 sur le communes de Plouvain, Biache-Saint-Vaast, Beaurains, Monchy- au-Bois et 13 262,86 739,74 94 784,4 Azote Kjeldahl (NR) 1 513,50 1 466, 51 46,99
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15 jan 2020 · 4 novembre 2019 Décision no 74699 du 4 novembre 2019 portant promotion de sous-officiers de gendarmerie de au titre de l'année 2016
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Depuis le mois de novembre, les représentants des 49 communes ont été invités à des ateliers participatifs, avec le bureau Biache-Saint-Vaast : Edwige MARCZYSZYN, 14 572 262 € place en 2016 pour aider les entreprises qui créent
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1 juill. 2019 08/11/2016. BALZA Cecile. 5 Place du Rivage ... CORINNE CONIZEN BI. 38 rue des Lombards. AC-62-3813 ... BIACHE-SAINT-VAAST. Mme RICHARD.
7 août 2003 Washington University in St. Louis 2016 ... Saint-Brais Neandertals) were first attributed to non-masticatory behaviors through the use of.
DU CONCERT MÉTAL APOGÉE DU MOMENT MUSICAL. DÉPÔT FINAL : 15 DÉCEMBRE 2015. SECOND DÉPÔT (ÉPURATION DES IMAGES) : 6 JUIN 2016
19 oct. 2019 paroisse Saint-Benoît Labre en Artois clocher de Vimy. ... 262 équipages - « ça vient ... chat des écuries du Préhaut en novembre 2016.
27 juin 2019 En Hauts-de-France les travaux d'élaboration de ce nouveau schéma ont débuté en novembre 2016. Ils devraient.
3 janv. 2016 Date de commencement d'activité : 19 février 2016. Oppositions : CHEZ AJOUIRJA Salah 1 ... GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN.
N° 04 Novembre 2016 Pr BIACHE Joseph
25 nov. 2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN. Créations d'établissements ... Date de commencement d'activité : 27 novembre 2015.
novembre et une période de moindres ressources (donc de stress relatif) durant l'hiver 2016). Concernant la consommation des ressources végétales la.
19 déc. 2019 Un projet de SAGE de la Sensée a été validé par la Commission Locale de l'Eau le 24 novembre 2016. L'approbation par arrêté préfectoral ...
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