de la commune, pour une gestion de l' année 2017 DIT : Que cette indemnité est calculée sur le montant réel des dépenses de la commune, s'élevant pour l'exercice 2017 à 506,01 € Brut soit 460,48 € Net ANNONCE : Que les crédits nécessaires au paiement de cette indemnité sont inscrits au Budget Principal 2017, à savoir :
l'aménagement, la gestion, l' exploitation et le subventionnement de ces structures L'accueil périscolaire n'est en aucun cas concerné La convention entre la PAA et la commune de Le Brusquet permet de laisser à la commune et pour un an, la gestion de ces structures sous couvert de P AA
inférieure à 3 km du périmètre du projet (conformément au rayon d'affichage figurant à l'annexe de l’article R 511-9 du Code de l’environnement : nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement) Dans le cas du présent projet, il s’agira des communes suivantes :
Le projet est situé à Brusque dans le sud du département de l’Aveyron, aux limites départementales du Tarn, dans la vallée du Dourdou à près de 38 km au sud-ouest de Millau Cette commune rurale d’environ 300 habitants est entourée de paysages emblématiques, des Rougiers de Camarès aux monts de Lacaune
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29 03 2019 08 ompte de Gestion du ompta le pu li pour l’exer i e 2018 du udget annexe de l’eau potable de la commune de La Colle-sur-Loup – Approbation Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à L’UNANIMITE: - DECLARE que le ompte de Gestion, du udget annexe de l’eau potale de la ommune de
Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial 2020-2025 Transfert des compétences eau et assainissement : choix du mode de gestion et création des régies eau et assainissement Décision Modificative NO I Procès-verbal de mise à disposition de divers équipements au SYDEVOM
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Mairie Brusquet 227-20180313090601
conventions de gestion entre la commune du Brusquet et la Communauté d'Agglomération Provence Alpes pour l'année 2018 AUTORISE: Monsieur le Maire à signer la convention de gestion de services pour I 'exercice de la compétence petite enfance avec la Communauté d' Agglomération Provence Alpes Approuvé à l'unanimité 3/Délibération : Désignation de Parchitecte Monsieur Jacques
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DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE COMMUNE DE
COMMUNE DE LE BRUSQUET COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2020 La séance est ouverte à 20 H 30 sous la Présidence de Monsieur Gilbert REINAUDO, Maire Présents : Mesdames BELTRANDO/ BIGGI/ CORRIOL/ COUET/ FRANÇOIS/ MAGAUD/ SARRON Messieurs REINAUDO/ DUBUS/ GUIEU/ IAVARONE/ KISTON/ NOTO/ PAU/ VAUDREMONT Secrétaire de
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