PDF Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837-2013 PDF



PDF,PPT,images:PDF Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837-2013 PDF Télécharger




Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837-2013

Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837-2013 Original : 2013 10 03 Gaz Métro – 11, Document 19 Page 1 de 2 SUIVI DE LA DÉCISION D-2013-106 PAR 151


Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837-2013

Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837-2013 Original : 2013 10 03 Gaz Métro – 5, Document 1 Page 5 de 16 1 compte de frais reportés (CFR) associé au projet de la Côte-Nord, le maintien ou l’abolition des


R A P P O R T I N T É R I M A I R E - regie-energieqcca

2 Cause tarifaire 2014, R-3837-2013, B-0239, Gaz Métro-12, Document 1, pages 63, 112, 114 Société en commandite Gaz Métro Examen administratif 2013 des rapports d'évaluation de programmes


[PDF] Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R

Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837-2013 Original : 2013 10 03 Gaz Métro – 9, Document 4 Page 4 de 13 1 4 L’augmentation des contributions clients autres entre le 5/7 2013 et la Cause tarifaire 2014 2 provient d’une contribution de 1,1 M$ relative au projet d’extension de réseau dans la


[PDF] Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R

Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837-2013 Original : 2013 10 03 Gaz Métro – 5, Document 1 Page 5 de 16 1 compte de frais reportés (CFR) associé au projet de la Côte-Nord, le maintien ou l’abolition des 2 comptes de frais reportés existants, les


[PDF] Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R

Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837-2013 Original : 2014 01 30 Gaz Métro – 19, Document 10 Page 2 de 42 R-3837-2013 phase 3, Gaz Métro 8, Document 1, Tableau 1, page 4 De plus, le Distributeur mentionne dans les faits saillants du présent dossier


[PDF] Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R

Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837-2013 No de Coûts Volume Coût moyen ligne Description (000$) 10³m³ ¢/m³ (1) (2) (3) 1 TRANSPORT (1)/(2) 2 Transport LH pour alimenter la Zone Sud 3 - Service ferme - Tarif TCPL 197 465 $ 3 013 645 6,5524 4 - Service ferme - Tarif TCPL Zone Nord dévié au Sud 2 400 $ 47 119 5,0927 5 - Service ferme - Marché Secondaire 15 572


[PDF] Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R

Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837-2013 Original : 2013 10 03 Gaz Métro – 11, Document 22 Révisé : 2014 02 26 Page 4 de 11 1 Le tableau de Gaz Métro-11, Document 22, page 6 présente chacun des soldes de CFR liés au 2 Fonds vert ainsi que la répartition entre ces deux groupes de clients La répartition de


[PDF] R A P P O R T I N T É R I M A I R E - regie-energieqcca

1 Dans le cadre du dossier tarifaire 20121, Société en commandite Gaz Métro 1 Cause tarifaire 2012, R-3752-2011, Gaz Métro-9, Document 5 2 Cause tarifaire 2014, R-3837-2013, B-0239, Gaz Métro-12, Document 1, pages 63, 112, 114 Société en commandite Gaz Métro Examen administratif 2013 des rapports d'évaluation de programmes du PGEÉ de Gaz Métro Original : 2013 12 13 Page 4 de 6


Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014, R-3837

GAZ MÉTRO-1 3 Correspondance de la Commission de l'énergie de l'Ontario ( « CEO ») en date du 14 février 2013, mettant à jour les paramètres applicables 
R B Audi Dec


[PDF] Plan dapprovisionnement Gaz Métro - Union des consommateurs

de service et Tarif de Société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2014 R-3879-2014 Phases 3 et 4 Préparé par METHODE DE FONCTIONNALISATION DES ACHATS DE GAZ NATUREL en trop en 2016 et 2017 (sans compter l'indexation) Par ailleurs, il Dans la cause R -3837-2013, Gaz Métro 
memoire gaz plan


[PDF] Mémoire - Union des consommateurs

service et tarif de Société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2013 (R-3837-2013 - Phase enjeux abordés par le Distributeur dans sa demande R-3837-2013 Phase 3 et reconnus par la le budget alloué au PGEÉ pour l'année tarifaire 2014; Les thermostats programmables sont trop difficiles à utiliser
memoire gaz plan






[PDF] 5 ÉCO-qUaRTIER laChINE - GRAME

Avril 2014 Pour plus d'information, visitez le site web et la page Facebook du GRAME www déchirants afin de consolider sans trop En 2013, le GRAME s' est illustré en recevant des mentions pour ses réalisations novatrices R-3837- 2013 des conditions de service et tarif de Société en commandite Gaz Métro à
RapportAnnuel



P R O P O S I T I O N D U N E MÉTHODOLOGIE DE CALCUL D E L

Société en commandite Gaz Métro. Cause tarifaire 2015 R-3879-2014. Original : 2014.06.26. Gaz Métro – 6



Untitled

15 avr. 2015 A-0041 : Extrait de Société en commandite Gaz Métro Cause tarifaire 2014



MÉMOIRE DE LUMQ PRÉSENTÉ À : La Régie de lénergie du

20 juil. 2015 de Société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2014 » ... Pièce C-UMQ-0017 (dossier R-3837-2013 phase 3) p. 40.



SUJETS RELATIFS AU PLAN DAPPROVISIONNEMENT 1

24 oct. 2014 Cause tarifaire 2015 R-3879-2014 ... RÉPONSE DE SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO (GAZ MÉTRO) ... (ii) Dossier R-3837-2013



Union des consommateurs

de service et Tarif de Société en commandite Gaz Métro à compter du 1er octobre 2014 2 R -3837-2013 - Phase 2 audience du 6 février 2014



CALCULS MENSUELS DU PRIX DES SERVICES DE

26 janv. 2021 achats d'avance à Dawn a été présentée dans le cadre de la Cause tarifaire 2014. (R-3837-2013 Phase 2



Sommaire

27 déc. 2016 décembre 2013 portant loi de finances pour l'année 2014. ... et des comités des sociétés anonymes et des sociétés en commandite par.

Images may be subject to copyright Report CopyRight Claim


relatives au règlement pour l obtention du brevet fédéral d assistant(e) en tourisme


Directives relatives aux stages réalisés dans le cadre de la filière d études «Master of Science en formation professionnelle»


COMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT


CODE DE DéONTOLOGIE MéDICALE


L an deux mil quatorze ; Et le vingt-trois Juin ;


Mise en œuvre et suivi de l ISO 14001 sur l établissement COGEMA Cadarache


asa Directives relatives aux cours de perfectionnement OMCo Ordonnance sur les moniteurs de conduite


DOSSIER PEDAGOGIQUE MATHEMATIQUES APPLIQUEES AU DOMAINE TECHNIQUE


La réforme du collège. Réunion d information à destination des parents


Il est 100% personnalisé et adapté à vos besoins.


DOSSIER D HABILITATION 2010 / 2011


Une Voirie pour Tous / DIJON, le 1 er décembre


FICHE ACTION n 16. Merceron Environnement. Effectif. ACTIONS GLOBALES Modification du Business Model Manager vers la performance globale


RESIDENCE CGH VILLA ROMANA


- Comme pour tout examen, il peut avoir une raison justificative ; auquel cas il doit être convoqué à nouveau.


Intégrer l écoconception dans son organisation 5 ème étape: Communication


NOTIFICATION D'AVANTAGE DE VIEILLESSE DES SALARIES AGRICOLES


Négociants en métaux précieux et pierres précieuses : CE QuE. Vous. DEVEz savoir


VALORISER LA QUALITE DE SERVICE par. AFAQ Service Confiance «QualiSécurité» ASC REF 215 (Édition du 26 mars 2009) Sommaire


CREPS d'ile de France 1 rue du docteur le savoureux Chätenay-MalabryCedex


Retour d expérience sur l implémentation et la certification ISO27001 de «EPPM»


www.msa.fr CODEM le 8 octobre 2015


CREPS d'ile de France 1 rue du Docteur le Savoureux Châtenay-Malabry Cedex


La certification de la qualité dans la Dépollution de sites,


L HOMME QUI VENDAIT DES DURIANS A NEW YORK : une vie de labeur (5 )


FICHE DE RENSEIGNEMENTS à remplir par LE CANDIDAT LOCATAIRE


QUALIFORAGE DÉVELOPPEMENT ET ÉVOLUTION VERS UNE CERTIFICATION. Bilan de l année 2013. Rapport final


FORMULAIRE DE DEMANDE DE PERMISSION D ADMISSION


GARANTIES SANTÉ MMJ-RÉFÉRENCE. Notre métier, vous protéger depuis plus de 70 ans ET PRÉVOYANCE. Fonctionnaires et magistrats


Master Métiers de l enseignement scolaire Mémoire professionnel de deuxième année


This Site Uses Cookies to personalize PUBS, If you continue to use this Site, we will assume that you are satisfied with it. More infos about cookies
Politique de confidentialité -Privacy policy
Page 1Page 2Page 3Page 4Page 5