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COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE - icj-cijorg

Communiqué de presse Non officiel No 2008/32 Le 6 octobre 2008 Application de la convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale (Géorgie c Fédération de Russie) Demande en indication de mesures conservatoires La Cour rendra son ordonnance le mercredi 15 octobre 2008 à 15 heures


OMMUNIQUE DE PRESSE - comite21org

Paris, le 6 octobre 2008 Loi Grenelle : le Comité 21 réaffirme l'intérêt des Agenda 21 A la suite du Grenelle de l’environnement, les collectivités locales vont se voir conférer de nouvelles responsabilités, qu’elles sont prêtes à relever Toutefois, pour y parvenir, elles


COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE

Communiqué de presse Non officiel No 2008/33 Le 8 octobre 2008 Demande en interprétation de l’arrêt du 31 mars 2004 en l’affaire Avena et autres ressortissants mexicains (Mexique c Etats-Unis d’Amérique) (Mexique c Etats-Unis d’Amérique) L’affaire entre dans la phase de délibéré LA HAYE, le 8 octobre 2008


Projet de construction de l’autoroute 85 entre Saint-Antonin

1er octobre 2008 Info-Dimanche 4 octobre 2008 Le Soleil 4 octobre 2008 La Presse 8 octobre 2008 Le Saint-Laurent-Portage Les communiqués de presse diffusés par le BAPE Nombre d’envois Date Médias Groupes, municipalités ou citoyens Diffusion dans Internet 23 septembre 2008 Annonce du début de la période d’information et de


Communiqué de presse

Horaire de publication pour le 27 octobre 2008 : • 08 00 heures : Communiqué de presse disponible sur www kbc com • 10 00 heures : Téléconférence pour analystes financiers, numéro d'appel à demander au +32 2 429 4051 27 octobre 2008 (avant la séance boursière) KBC renforce encore davantage sa position financière


LE PROJET DE RÉVISION DU CODE MINIER DE LA RDC : DE L

et octobre 2008, les cours des métaux ferreux augmentent de 500 , et de 350 pour le cuivre », M , M AZALATO , « De la réforme du secteur minier à celle de l’Etat », Réforme au Congo(RDC)


Téléphonie et accès à Internet : nouvelles actions en faveur

Bercy, le 21 octobre 2008 1- les difficultés rencontrées par les consommateurs Le secteur des communications électroniques se distingue depuis plusieurs années car : - ce secteur est celui qui ressort en tête des sondages : selon une enquête du CREDOC


Démographie, activité et pratiques des masseurs

Point sur la masso-kinésithérapie libérale – Assurance Maladie – 23 octobre 2008 5 La même répartition s’observe pour le canal carpien, le nombre moyen de séances varie de 6 dans le département de la Mayenne à plus de 16 (jusqu’à 19) dans les départements du Nord-Pas-de-Calais, et dans le pourtour méditerranéen


Information trimestrielle au 30 septembre 2009

Le 29 octobre 2009 Information trimestrielle au 30 septembre 2009 • Au troisième trimestre 2009, le chiffre d’affaires du Groupe baisse de 11,3 * par rapport au troisième trimestre 2008, soit un recul plus modéré qu’au premier (-30,8 *) et au deuxième (-16,9 *) trimestre


[PDF] OMMUNIQUE DE PRESSE - comite21org

Paris, le 6 octobre 2008 Loi Grenelle : le Comité 21 réaffirme l'intérêt des Agenda 21 A la suite du Grenelle de l’environnement, les collectivités locales vont se voir conférer de nouvelles responsabilités, qu’elles sont prêtes à relever Toutefois, pour y parvenir, elles doivent se doter d’une vision stratégique, structurante et cohérente : l'Agenda 21 Le projet de loi


[PDF] COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE

Le 6 octobre 2008 Application de la convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale (Géorgie c Fédération de Russie) Demande en indication de mesures conservatoires La Cour rendra son ordonnance le mercredi 15 octobre 2008 à 15 heures LA HAYE, le 6 octobre 2008 La Cour internationale de Justice (CIJ), organe judiciaire principal des Nations


[PDF] SOIREE EVENEMENT « BACK TO THE TREE


[PDF] Bilan des relations presse Campagne de prévention du

diffusé le 14 octobre 2008 > Communiqué de rappel : Savoir construire en région à forte sismicité diffusé le 15 octobre 2008 Journal d’information : > Journaliste : Peggy ROBERT > Interview de : - Gérard LOUSTALOT (DDE) FICHE 6 MEDIA Catégorie : PRESSE Nom du Média : FRANCE ANTILLES n° 11 623 PARUTION Date de diffusion : lundi 03


[PDF] COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE

Elle avait fixé au 17 septembre et au 6 octobre 2008, respectivement, les dates d’expiration du délai pour le dépôt de ce supplément d’information par le Mexique et les Etats-Unis Ces pièces ont été déposées dans les délais fixés Suivant en cela sa pratique antérieure, la Cour n’a pas estimé qu’il y avait lieu de tenir des audiences en l’affaire L’arrêt de la Cour


[PDF] DOSSIER DE PRESSE

DOSSIER DE PRESSE RN7 : travaux de réfection de chaussée entre Tarare et le sommet du col du Pin Bouchain du 29 septembre au 08 octobre 2008 DIR CE/SREX Lyon/District Lyon Pierre-Bénite, le 17/09/08 La Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est va entreprendre des travaux de réfection de la chaussée sur la RN7 entre la sortie de Tarare et le sommet du col du Pin Bouchain


[PDF] 3 octobre 2008 - Communiqué de presse - Académie des sciences

3 oct 2008 · COMMUNIQUÉ DE PRESSE à Grenoble, les 8 et 9 octobre 2008, des représentants de toute l'Union Pour toute information, s'adresser à :
avis


[PDF] Conférence de presse du 16 octobre 2008 Nouvelle version du site

16 oct 2008 · Conférence de presse du 16 octobre 2008 Nouvelle version du site internet « Grippe aviaire » et lancement du « Guide pratique de la vie 
dossierpressegrippeaviaire


[PDF] Haut Conseil de la santé publique

8 oct 2008 · revue de presse du 1er au 15 octobre 2008 revue de presse nouvelle campagne d'information sur les traitements anticoagulants 
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[PDF] La Formation des Magistrats en matière de Média et Justice

Strasbourg, 30 - 31 octobre 2008 La Formation magistrat presse au sein de la société belge Le magistrat presse met les informations à la disposition des
RL Morandini fr


[PDF] COMMUNIQUE DE PRESSE JEAN-PIERRE FERRET - Notairesfr

30 oct 2008 · octobre 2004 à octobre 2008, il a représenté les notaires de la Cour d'Appel de Lyon Il est chargé des technologies de l'information et de la
Bureau


[PDF] 1 Communiqué de presse Paris, le 9 octobre 2008 Icade réorganise

9 oct 2008 · Icade entend recentrer son pôle de services immobiliers sur les activités pour lesquelles les synergies sont réelles avec la foncière 
icade reorganise ses activites de service



COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE

Tél : +31 (0)70 302 2323 Télécopie : +31 (0)70 364 9928. Site Internet : www.icj-cij.org. Communiqué de presse. Non officiel. No 2008/32. Le 6 octobre 2008.



Fiche Monoxyde_031008

Information presse. Le 6 octobre 2008. Le monoxyde de carbone : un gaz invisible inodore mais mortel. Le monoxyde de carbone : qu'est-ce que c'est ?



Fiche Incendies_03.1008_VF

Information presse. Le 6 octobre 2008. Les incendies domestiques : des conséquences irréversibles. Quand il ne tue pas l'incendie domestique peut entraîner 



Lundi 6 octobre 2008 15 heures 30

https://www.univ-tlse3.fr/accord-de-cooperation-entre-l-universite-de-medecine-et-l-hopital-universitaire-n-1-de-chongqing-l-universite-paul-sabatier-et-le-chu-de-toulouse



Haut Conseil de la santé publique

8 oct. 2008 revue de presse du 1er au 15 octobre 2008 ... Un arrêté en date du 6 octobre 2008 réorganise les commissions spécialisées du HCSP.



DOSSIER DE PRESSE

6 oct. 2008 Lundi 6 octobre 2008. Page 2. SOMMAIRE. Communiqué de presse ... Sceaux pour garantir le respect des droits des victimes l'information des.



COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE

à lui fournir par écrit un supplément d'information en l'affaire de la Demande en La Cour a fixé au 17 septembre et au 6 octobre 2008 respectivement



Aide à la restructuration en faveur de Fortis Banque et Fortis Banque

le 10 octobre 2008 qui avaient été annoncées dès le 6 octobre 2008. La Commissaire en charge de la Concurrence a demandé des informations additionnelles 



Aide à la restructuration en faveur de Fortis Banque et Fortis Banque

3 déc. 2008 le 10 octobre 2008 qui avaient été annoncées dès le 6 octobre 2008. La Commissaire en charge de la Concurrence a demandé des informations ...



Division de la Presse et de lInformation

Presse et Information. COMMUNIQUÉ DE PRESSE n° 71/08. 14 octobre 2008. Arrêt de la Cour dans l'affaire C-353/06. Stefan Grunkin et Dorothee Regina Paul 

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Informations aux clients et Conditions générales d assurances (CGA) Assurance de garantie locative pour les baux à usage d habitation


Informations Européennes normalisées en matière de Crédit de Titres


INFORMATIONS IMPORTANTES A LIRE ATTENTIVEMENT. La personne sollicitant une entrée en EHPAD doit adresser un dossier aux établissements de son choix.


Informations pratiques


INFORMATIONS SUR LE CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION C.D.I. A N N E E 2015


INFORMATIONS SUR LE DISPOSITIF A.P.E


Informatique. Programmation en Python.


infos Patrimoine ORCOM Pour les revenus 2012 Coup de rabot supplémentaire des niches fiscales L équipe Patrimoine vous informe!


Ingénierie Mécanique en Conception de produits


INGÉNIEUR PÉDAGOGIQUE MULTIMEDIA. - ses enjeux, ses méthodologies et sa diversité -


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Initiation au. Carine Rous


Initiation WORD. Module 11 : Enveloppes et étiquettes.


Initiative Landes, fonds de prêt d honneur landais


Initiatives d accompagnement : quel choix pour quel résultat? Paris, 18 février 2013


Innova&on et R&D. 12 juin 2013. Amaël GRIVEL


Innovation et villes durables : repères pour l action


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INSCRIPTION AU REGISTRE


INSCRIPTION DES ÉLÈVES POUR L ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015


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INSCRIPTION. Les étudiants admissibles à l année préparatoire du Diplôme de l Institut des Métiers du Notariat, sont :


Inscriptions au trimestre d automne 2012 : quelques observations


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INSPECTION D ASSURANCE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 27 JUILLET 1992 RÉMUNÉRATIONS MINIMALES POUR L ANNEE 2007 PROTOCOLE D ACCORD DU 21 MARS 2007


INSPECTION EN BÂTIMENT EEC.2W


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INSTALLATION CONFIGURATION D OWNCLOUD. La réponse informatique


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