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REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU - Soultz-les-Bains
- BIC n° 219 - Page 6 - TRAVAUX SUR LA RD 422 ENTRE IRMSTETT ET SOULTZ-LES-BAINS L'opération d'aménagement de la RD 422 entre MOLSHEIM et WAGEN a pour objectif d'améliorer la sécurité Depuis juillet 2004, cette route est interdite au transit de marchandises poids lourds à l'exception des approvisionnements locaux
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FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CYCLOTOURISME
Soultz D40 - D430 2,2 26,5 291 15 321 Contrôle - Ravitaillement n°1 Séparation Deux et Trois ballons Cernay D5 9,5 36 315 Vieux Thann X D35 - D466 3,6 39,6 329 1 011 3 998 Contrôle - Ravitaillement Guewenheim D35 - D34 I -VC 7,9 47,5 334 137 Masevaux VC - PC - D466 9,3 56,8 407 Sewen D14b IV - PC 8,3 65,1 489 161 Ballon d’Alsace D466 - D465 13,0 78,1 1 174 687 1 448 Neutralisation
l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits mobilier VAYSSE - VIC Jacques Membre du comité de direction : CASEL-.
Sep 30 2018 régie par la loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947
Jul 17 2017 Arrêté préfectoral du 7 juillet 2017 fixant les modalités d'intervention de ... de l' Hôpital Intercommunal de Soultz-Issenheim pour la.
Jul 13 2018 Bic née Paganon
Dec 21 2019 Les attributs des saints vénérés en Alsace
Nov 30 2015 Arrêté n° 2015/166 en date du 30 novembre 2015 fixant les modalités d'intervention de l'Etat au titre de la mise du œuvre du Plan de.
Jun 4 2022 En accord avec les conditions de vente de la Librairie Ancienne et ... In-4 broché
Dec 14 2018 219. Décret de naturalisations algériennes du 16 janvier 1929. ... dans les colonies
Voir Administration (relations avec le public). Voir Agents communaux. Voir Bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Voir Commerçants. Voir Concurrence.
bic. Le général Bataille avec le 152' R. I. et le 5' bataillon de l'infanterie s'avançait entre les routes de Soultz et de Colmar.
Publication DILA