En matière d'état civil enregistré dans les 20 arrondissements de Paris, les Archives de Paris conservent et mettent à Mairie du 13e arrondissement 1 place
fiche etat civil doc
2168W 1 à 207, pièces annexes d'état civil relatives aux mariages - 4e, 10e, 11e, 13e, 18e, 19e, 20e arrondissements (1938-1951) ; pièces annexes d'état civil
INV
généalogiques comme l'état civil, les fonds notariaux, les recensements de Jusqu'à la fin de 2012, les Archives nationales se déployaient sur deux sites : à Paris Loi du 13 fructidor an VI [30 août 1798] relative à la célébration des décadis
FRAN ANX
Des copies des registres d'état civil de 1792 à 1859 ont été établies à Enregistrement de Paris et de l'ancien département de la Seine 1mi EC 01/ 13 et 14
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Site des Archives de Paris (description très détaillée des ressources disponibles) dans le 14e, et de Maison-Blanche, dans le 13e) - Issy (quartier de Javel dans le 15e) - Ivry (13e) Registres paroissiaux et registres de l'état civil parisiens
Sur les traces de vos anc C AAtres C A Paris suite
3 oct 2012 · Les archives antérieures à 1982, telles que les registres d'état civil 5MI/ BOU_13 : D 1807 -1849 (com ) 2 Dans une circulaire issue de la Préfecture de Police de Paris du 1er juillet 1857, le sénateur M Pietri veille à
serie E
nationalité étrangère, soit pourvue d'un état civil » (CA Paris, 2 avril 1998 1re civ , 14 juin 1983, n° 82-13 247), « l'acte d'état civil est un écrit dans lequel l' Les consulats gardent dans leurs archives l'autre exemplaire du registre, ainsi que
np etat civil
Rhône, Tome XV, Paris, Marseille, 1933, pp 1-13 de l'Etat civil : registre 1950- 1952 72 Extraits d'actes d'états civils envoyés par d'autres communes :
repertoire numerique fonds moderne archives
août 1962 pose de nouvelles règles s'agissant des actes de l'état civil, 5-1 A Paris, Marseille et Lyon, la loi no 82-1169 du 31 décembre 1982 dont les des Sceaux à la question écrite no 23921 du 13 février 1995, J O du 27 mars 1995 p communication des archives publiques, les registres de l'état civil de moins de
IGREC
Les tables décennales et actes de naissance mariage et décès postérieurs à 1860 (voir détail ci- dessous). À partir de 1913
Les Archives de Paris conservent l'état nominatif des hommes de l'armée territoriale des 3e et 13e arrondissements nouveaux pour les classes 1855 à 1866. Il a
29 juin 2021 des Archives de Paris ... Éléments d'état-civil ... GR 13 Yd Généraux de division et de brigade quatrième série
l'année 1792 sont portés par les officiers d'état civil sur le registre en Oratoire de la Providence (dit Minimes) : baptêmes mariages (13 mai 1796-25.
Les documents judiciaires (dont les actes d'état civil) ne sont pas des documents Archives de Paris : premiers pas
aux communes annexées devenues les 12e 13e
http://archives.paris.fr/_depot_ad75/_depot_arko/articles/3225/dommages-de-guerre_doc.pdf
Les textes publiés couvrent tous les domaines : personnel administratif voirie
Dans les mairies les paroisses
19 nov. 2010 plusieurs versements aux Archives de Paris : le 26 avril 1974 (période 1920-1930) ; le 11 ... Numéros 18003 à 18500 (11-13 septembre 1920).
LÉTAT CIVIL PARISIEN AUX ARCHIVES DE PARIS