5 déc. 2004 — Le plan cadastral. — Mutation. — Livret foncier. — Fichier immobilier. — Remise ... — Digitalisation des plans anciens. PHOTOGRAMMETRIE. — La ...
6 févr. 2017 La source principale de notre enquête est le cadastre de la commune d'Alger élaboré entre 1866 et 1868. Sur le plan divisé en feuilles de ...
Ancien. (1) Cf. Arch. nat. ABVd 8. (2) E. Coyecque
21 mai 2015 ... ancienne que nous avons trouvée sur un plan en l'occurrence celui ... Le plan des archives du cadastre d'Alger ne présente aucune trace de cet ...
22 mai 2015 ... anciens d'Alger à préserver cite la qûbba de Kaddous ou marabout ... Sur la carte d'Alger et de ses environs mais aussi sur les plans cadastraux.
28 mars 1978 Art 2 Les plans destines au conservateur foncier et au. Service du cadastre pourront n'être que des reproductions obtenues par tirages. Page 13 ...
20 oct. 2021 — de suivre l'exploitation des archives originales des conservations foncières dites « mère » et ses anciens plans cadastraux et d'en assurer l' ...
5 déc. 2004 — Le plan cadastral ;. — La matrice cadastrale : — L'état de section. — Méthodes ... — A partir de la digitalisation des plans anciens existants.
12 févr. 2015 — Le permis de lotir ne peut être accordé que si le lotissement est compatible avec le plan d'occupation des sols approuvé ou dépassant le stade ...
3-de plans cadastraux conformes à la situation parcellaire actuelle. Des algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger le 25 mars 1976. Houari ...
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 78 19
Architectures et propriétaires algérois 1830-1870
Les eaux dirrigation des jenan et haouch dAlger (XVIe-XIXe siècles)
Alger à lépoque ottomane(XVIe-XIXème siècles). Ses trois