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57 J 225 - Archives départementales des Vosges
Biens de la paroisse - Biens immobiliers 57 J 225/7 Église – Bancs, fabrication : adjudication 1835 Administration temporelle de la paroisse - Conseil de fabrique 57 J 225/8*-9 Délibérations 1807-1848 8* Registre (1807-1829) 9 Extraits (1832, 1842, 1848) - Comptabilité paroissiale 57 J 225/10 Comptes de la fabrique 1808-1861
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57 J 90 - Archives départementales des Vosges
Biens de la paroisse - Biens immobiliers 57 J 90/53 Église – Restauration11: correspondance, extraits des délibérations du conseil de fabrique et du conseil municipal, procès-verbal d’adjudication des travaux, factures, reçus 1892-1895 Administration temporelle de la paroisse - Conseil de fabrique 57 J 90/54* Délibérations 1894-1937
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Préfecture des Vosges Page 1 of 17 - Créer un blog
Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs Annexe 1 à l’arrêté préfectoral N° 202/2006 en date du 12 /01/ 2006 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs
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W:SERPrevention des RisquesU INFO
de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs modifié par arrêté préfectoral n° 329/2019/DDT du 16 avril 2019 Liste des communes où s’applique l’obligation d’annexer un état des risques et pollutions à tout contrat de vente ou de location N° INSEE Commune PPR naturel prescrit PPR naturel approuvé PPR technologique
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Direction départementale des territoires des Vosges Arrêté
de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs modifié par arrêté préfectoral n° 407/2020/DDT du 14 décembre 2020 Liste des communes où s’applique l’obligation d’annexer un état des risques et pollutions à tout contrat de vente ou de location N° INSEE Commune PPR naturel prescrit PPR naturel approuvé PPR technologique
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COMMUNE DE THIAVILLE SUR MEURTHE
Grandrupt, le Conseil précise qu'elles seront numérotées de la manière suivante: - SCI Saint Joseph: n°14 - GRAVIER: n°16 - QUATUB: n°24 Le Conseil confirme que les trois maisons sises au lieudit "Passage des Vaches" sont numérotées : 43, 45, 47 Le Conseil demande également le rétablissement par l'administration de la rue "Pierre PIERRON"
27 mar 2017 · demandes d'autorisations préfectorales de vente de bien immobilier, affiches VINCENT, née HOYET (Léa Marie), cultivatrice, Grandrupt-de-
Fonds des dossiers de clients de l
limmobiliere Alsace –Vosges Jean-Claude MIOTTO Carte Professionnelle N° 88-130 Préfecture des Vosges SIRET N° 519 040 620 000 14 2, place du
HONORAIRES
d'éoliennes communique que son bien immobilier a perdu 40 du fait de M Nicolas THOMAS (D 46) de Grandrupt de Bains (88), commune voisine,
Territoire
I - Les acquéreurs ou locataires de biens immobiliers situés dans des zones couvertes par un plan de prévention des risques 88214 GRANDRUPT-DE- BAINS
DDRM des Vosges
autant sur la promotion immobilière privée que sur les bailleurs publics La commune de Golbey est bien équipée avec une crèche intercommunale de 60 places, une en zone urbaine, et du vallon escarpé du ruisseau de Grandrupt
Rapport de pr C A sentation valant C A valuation environnementale
18 Colline de Grandrupt - Tél 07 81 30 47 01 Beauté, bien-être, mode BIJOUTIER-HORLOGER Présent à CONSEIL EN IMMOBILIER, MISE EN VENTE
gp
1 mar 2012 · Compte tenu de la complexité et des difficultés de mise en oeuvre d'une évacuation, il est primordial de bien la préparer Préalables définir et
plan communal sauvegarde
23 juil 2016 · Son adhésion à l'UDAC, José Rubio l'a validée lorsqu'il signait le bail «J'aime bien le fait d'appartenir à un club, à une bannière Je suis
Juillet Aout
tion, gestion par voie de location de tous biens immobiliers y compris à usage et biens immobiliers Adresse : 3 rue de la Mairie 88210 Grandrupt A dater du:
EBODACC A p
Article 2 - La Liste des communes soumises à information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers mise à jour
René BASTIEN (Pair-et-Grandrupt). Jean-Marc BARADEL (La Salle) Roland BEDEL 2019/01/11: Cession d'un bien immobilier sur la commune de Raon-l'Étape.
Nov 24 2016 bourg de Senones
d'éoliennes communique que son bien immobilier a perdu 40 % du fait de M. Nicolas THOMAS (D 46) de Grandrupt de Bains (88) commune voisine
servir à la création de deux villeneuves : Levécourt et Grand-Rupt. l'inventaire et l'estimation de tous leurs biens mobiliers et immobiliers en vue de ...
Perçu comme une des dernières formes de liberté le braconnage
des acquéreurs et locataires (IAL) de biens immobiliers sur les ... Girmont-Val-d'Ajol la Grande- Fosse
Apr 9 2019 la commune de PAIR-ET-GRANDRUPT (3 pages). Page 330 ... locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs ;.
Direction départementale des territoires des Vosges Arrêté n° 407