CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 28 12 2015 Date : 30 12 2015 Nombre de pages : 3 Fichier : CRCM28 12 2015 Rédigé par : Véronique GERGAUD Validé par : Jocelyne CAYE L’an deux mille quinze, le 28 décembre à dix-neuf heures trente, le conseil municipal dûment convoqué le 21
le conseil municipal de D LIB RATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 121213 Author: Administrateur Created Date: 12/20/2013 10:08:04 AM
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2020 Monsieur le Maire demande aux élus s’ils ont des remarques à formuler Le procès-verbal de la séance du 23 mai 2020 est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal Il en résulte : 15 Présents 15 Votants 15 Voix POUR 0 Voix CONTRE 0 Abstention
Il est rappelé que le PLU de Salon-de-Provence, approuvé par délibération du Conseil Municipal du 31 mars 2016, a déjà fait l’objet de deux modification simplifiées approuvées Une procédure de révision allégée initiée par délibération du Conseil Municipal en date du 19 octobre
et de la récupération, les dates de séances du conseil municipal, les activités des diérents services municipaux et celles des organismes culturels, sportifs et communautaires de la Ville ainsi que des renseignements utiles sur le fonction-nement de la vie municipale à Plessisville
Séance du conseil municipal du 27 mars 2017 15 02_De´claration_Fe´de´ration CJA 2017_VF doc Author: miguelb Created Date:
Conseil municipal de Vagney du 2 NOVEMBRE 2020 20 Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eaux usées sur les parcelles de terrain privé AI434 et AI279 21 Renouvellement du bail à ferme avec le GAEC du Haut du Tôt 22 Renouvellement du bail à ferme avec M Joël
L'an deux mille dix-sept, le 9 mars le Conseil Municipal de la Commune de CHAPAREILLAN dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous ta présidence de Madame Martine VENTURINI-COCHET, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : 2 mars 2017 Présents : Martine VENTURINI-COCHET, Gilles FORTE, Emmanuelte GIOANETTI
www vivre-a-niort com / le magazine municipal d’informationmai 2016 / n°256 la rÉvision du plan local d’urbanisme, engagÉe depuis plusieurs annÉes, est arrivÉe À son terme les 4 et 11 avril derniers avec l’approbation du document en conseil municipal, puis son vote en conseil communautaire p 14 le plu dessine la ville
2018 25 voté en conseil municipal le 12 juin 2018 et visé par la Sous-Préfecture le 22 juin 2018 Nous vous en souhaitons bonne réception et, Nous vous prions d'agréer, Monsieur, I'assurance de notre parfaite considération Ponthévrard, le 3 juillet 2018 Le Maire, M Olivier NOËL, C
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Accueil - Ville de Saint-Dié-des-Vosges
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 22 mai 2015 —no Il 150057 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIE PRIVEE CHEMIN DU CHAMP DES ALOUETTES" (FOUCHARUPT) vu la loi 2004-1343 du 9 décembre 2004 article 62 11, Vu la demande en date du 12 mars 2015 du Président de l'association syndicale du lotissement les Alouettes demandant le
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2015
Date de la convocation : 15 mai 2015 Date d’affichage de la convocation : 15 mai 2015 Date d’affichage des délibérations: Le vingt-et-un mai deux mil quinze, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué en séance ordinaire, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, à la salle de conseil municipal
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Mairie de Villard-de-Lans
20 mai 2015 Date de l'affichage 20 mai 2015 Objet : Aide au ravalement des façades et à la rénovation et création des pignons lauzés - participation de la commune de Villard-de-Lans Rapporteur : Serge CHALIER Le rapporteur rappelle à l'assemblée municipale les délibérations no 875 du 20 avril 2006 et no 18 du 23 mai 2013 relatives aux subventions versées par la commune aux
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Afférents au Conseil Municipal : 39 39 En exercice : Ayant pris part à la délibération : 39 SEANCE DU 28 MAI 2015 AFFICHE LE : 29/05/2015 L'an deux mille quinze et le vingt-huit du mois de Mai à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de VITROLLES a été assemblé au lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément aux
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EXTRAIT du compte-rendu de la réunion du conseil municipal
EXTRAIT du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du mardi 12 mai 2015 Convocation du 28/04/2015 Présents : Jean-Noël BLANC, Claire DANJEAN, Marie GERMAIN, Georges GOULY, Gérard JANODET, Colette LOMBARD, Christian MOREL, Guy MOREL, Georges PUTHET, René PUTIN, Pierre VIALAIT Excusés : Claude GRENIER, Sonia BRETON, Apolline PHILIPPON Sous la présidence de
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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2015 A 20 H 30
Location de l’appartement communal situé 26 place de la Libération à Pouxeux _____ Délibération n° 2015/047 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02 Approbation du Conseil Municipal du 28 mai 2015 Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité ADOPTE le procès-verbal de la séance du 28 mai 2015 Délibération n° 2015/048 Autres
Compte-rendu du Conseil municipal du 12 mai 2015 - Page 1 mai à dix-huit heures trente, le conseil municipal régulièrement convoqué en date du cinq mai deux du rapport et en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l'unanimité :
cr
dûment convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, à la mairie, sous la dans ses délibérations en date des 17 mars, 19 mai et 23 juin 2015, a pris en
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