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MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES - CCTP Objet de la présente consultation : Marché relatif à la location et la maintenance de quatre photocopieurs pour le Lycée Delphine Gay MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES Remise des offres pour le : LUNDI 18 MAI 2020 – 12 HEURES
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LES MARCHES A PROCÉDURE ADAPTÉE - economiegouvfr
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La « procédure adaptée » dans le cadre des marchés de
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EDITION DU GUIDE MISE A JOUR JANVIER 2020 - AAP
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Marché à Procédure Adaptée - aji-francecom
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2 5 – Forme du marché Marché public à procédure adaptée à bons de commande Article 3 – Nature et description des prestations 3 1 – Engagements du titulaire - fournir tous conseils et renseignements requis par les voyageurs pour leurs déplacements professionnels (horaires,
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Règlement intérieur de la commission marché à procédure adaptée (MAPA) Adopté par délibération n° 84-2020 I- Composition de la commission d’appel d’offres 1- Présidence La Commission est de plein droit, présidée par le Président de la Communauté de communes
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1 jan 2020 · signifie leur appellation de marchés à procédure adaptée (MAPA) De nombreux acheteurs ignorent la liberté que cette procédure leur offre
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Marchés passés selon la procédure adaptée Guide d'achat du Centre de Gestion de la Somme L'objet du présent guide est de définir les règles propres au
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