MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE
Art R 2123-6 du code de la commande publique (CCP), auquel cas il convient de se référer au tableau correspondant à la procédure choisie, les modalités de la procédure
Les marchés publics à procédure adaptée et autres marchés
ESPACE COMMANDE PUBLIQUE Rubrique Conseil aux acheteurs et aux autorités concédantes / Fiches techniques Mise à jour le 01/04/2019 3/21 - 221 000 euros HT pour les marchés publics de fournitures ou de services des pouvoirs adjudicateurs
Marché à Procédure Adaptée - aji-francecom
4 Article 1 – Identification du pouvoir adjudicateur Lycée DHUODA 17, Rue Dhuoda B P 17155 30913 NÎMES CEDEX 2 Représenté par le Chef d’éta lissement Article 2 – Définition du marché
MARCHEPUBLICAPROCEDUREADAPTEE ART28DUCODEDESMARCHES
OfficeMunicipaldeTourismed’AixenProvence–Règlementdeconsultation–Page1sur12 MARCHEPUBLICAPROCEDUREADAPTEE ART 28DUCODEDESMARCHES
Liste des Marchés A Procédure Adaptée - Année 2019
Période du : 02/01/2019 Au : 31/12/2019 Niveaux d'organisme : Toutes Type(s) de contrat : Tous Type(s) d'opération : Tous Tous Code Objet Niveau d'organisme
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - mapaaji-francecom
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES - CCTP Objet de la présente consultation : Marché relatif à la location et la maintenance de quatre photocopieurs pour le Lycée Delphine Gay MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES Remise des offres pour le : LUNDI 18 MAI 2020 – 12 HEURES
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Marché à procédure adaptée
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Marché à procédure adaptée Maîtrise d’ouvrage : Cité internationale des arts 18 rue de l’Hôtel de Ville 75004 Paris SIRET n°784 243 966 00016 www citedesartsparis net Cahier des clauses techniques particulières Marché N°1 -01 -2018
AVIS DE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - Colisée
AVIS DE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE N°2016/1 (article 28 du Code des Marchés Publics) 1 – Identification de l’organisme qui passe le marché: Régie Personnalisée le Colisée Roubaix Parvis du Colisée Rue de l’Epeule – BP 4 59051 Roubaix Cedex 1 2 – Type de marché : bons de commande (travaux ou fournitures ou services)
MARCHE PUBLIC DE SERVICES EN PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE PUBLIC DE SERVICES EN PROCEDURE ADAPTEE REALISATION D’UNE ETUDE PAYSAGERE ET D’UN SCHEMA D’ACCUEIL DU PUBLIC POUR LE MASSIF DE L’ESTEREL DECEMBRE 2017 Pouvoir adjudicateur Sndicat Intecommunal pou la Potection du Massif de l’Estéel
[PDF] Marché à procédure adaptée Passé en application de l article 28 du code des marchés publics. Cahier des charges
[PDF] MARCHE A SUIVRE SOUSCRIPTION EN LIGNE «FFG 2015» 5 étapes et recevez aussitôt votre attestation par email!
[PDF] MARCHE DE FORMATION CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
[PDF] Marché de fournitures. Règlement de Consultation
[PDF] Marché de l occasion et exigences de rénovation énergétique. Rencontre de l Observatoire 21 mai 2015
[PDF] MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
[PDF] MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET
[PDF] MARCHÉ DE TRAVAUX ADDITIF AU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
[PDF] Marché public Cahier des Clauses Techniques Particulières
[PDF] MARCHE PUBLIC D ÉTUDES
[PDF] MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES À BONS DE COMMANDE
[PDF] MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D ŒUVRE ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
[PDF] MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)
[PDF] MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MAPA 2014-01 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES