Circulaire n°2013-019 du 4 février 2013 relative aux obligations de service des enseignants du premier degré Circulaire n°2014-116 du 3 septembre 2014 relative au travail à temps partiel des personnels enseignants du
Objet : er Travail à temps partiel des enseignants du 1 degré Année scolaire 2013 -2014 • Ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982 relative à l’exercice du travail à temps partiel ;
Objet : Enseignants du 1er degré - exercice à temps partiel – rentrée scolaire 2013 Référence : Circulaire ministérielle n° 2013-038 du 13 mars 2013 relative à la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d’école – B O E N n° 11 du 14 mars 2013 IMPORTANT
Circulaire Relations du Travail n° 2013-006 du 24 septembre 2013 4 I TEMPS PARTIEL La loi renforce le rôle de la négociation de branche en matière d’encadrement du travail à temps partiel et la protection des salariés à temps partiel A - Négociation par convention ou accord de branche 1 Contenu de la négociation
Objet : Exercice à temps partiel Circulaire MEN - DGESCO B3-3 n° 2013-017 du 6 février 2013 relative à l’organisation du
1) Toute demande de travail à temps partiel doit être faite avant le 10 février 2012 2) L'autorisation d'exercer à temps partiel est accordée pour une année scolaire 3) L'enseignant qui ne demande pas le renouvellement de son temps partiel avant le 10 février 2012 est automatiquement réintégré à temps complet
Objet : Temps partiel – année scolaire 2018-2019 Réf : Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984, Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 modifié, Décret 2002-1072 du 7 août 2002, Note de service 2004-029 du 16 février 2004, Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013, Circulaire 2013-019 du 4 février 2013,
Objet : CIRCULAIRE TEMPS PARTIEL 2015 Annexes I, II, III, IV Références : 68, av du général - Loi 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat - Loi n°94-629 du 25 juillet 1994 relative à la famille - Code de l’éducation articles D 411-2 et D 521-15
Objet : Travail à temps partiel des enseignants du 1 Année scolaire -Loi n° 84 fonction publique de l’Etat, articles 37 à 40-Décret n°82 fonctionnaires, de l’ordonnance n° fonctions à temps partiel-Décret n° 2002 fonction publique de l’Etat-Décret n° 2008 personnels enseignants du premier degré,-Décret n°
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Circulaire et annexes temps partiel 2013 - SE-UNSA
Objet : Circulaire temps partiel 2013 Réf : Loi 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée Loi n° 2003-775 du 21 août 2003 Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 modifié Décret 2002-1072 du 7 août 2002 Décret n° 2003-1307 du 26 décembre 2003 Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 Circulaire n° 2008-106 du 6 août 2008
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IMPORTANT des personnels) au plus tard le LUNDI 15 AVRIL 2013
Objet : Enseignants du 1er degré - exercice à temps partiel – rentrée scolaire 2013 Référence : Circulaire ministérielle n° 2013-038 du 13 mars 2013 relative à la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d’école – B O E N n° 11 du 14 mars 2013 IMPORTANT
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Circulaire 2013-008 accord UNIFED temps partiel
Circulaire Relations du Travail n° 2013-008 du 19 décembre 2013 1 Circulaire 2013-008 relative au temps partiel suite à la loi de sécurisation de l’emploi SOMMAIRE I La détermination d’une durée minimale de travail et les dérogations possibles 4 1 Principe de la durée minimale légale 4 2 Exceptions à la durée minimale légale 4Taille du fichier : 1MB
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Objet er: circulaire temps partiel pour les enseignants du
Objet er: circulaire temps partiel pour les enseignants du 1 degré Monsieur le Directeur Académique, Nous avons pris connaissance de la circulaire « temps partiel – Année scolaire 2013 2014 » parue le 14 mars dernier sur le site de la Direction Académique Cette circulaire, attendue par de nombreux enseignants, prévoit de nombreux cas de travail à temps partiel dépendant de l
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Objet : Travail à temps partiel des enseignants du 1 degré
• Circulaire n°2013-038 du 13 mars 2013 relative à la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires La présente note de service a pour objet de fixer les conditions d’exercice et les modalités d’attribution des autorisations de travail à temps partiel et de réintégration à temps complet au titre de l’année scolaire 2013/2014
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Circulaire TP 2013-2014 - SNUipp FSU du Bas Rhin
Circulaire ministérielle n° 2013-038 du 13 mars 2013 La présente circulaire a pour objet de préciser les conditions de mise en œuvre et les procédures relatives au temps partiel pour les instituteurs et les professeurs des écoles du Bas-Rhin Actuellement, les textes cités en
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4 mar 2013 · Objet : Autorisation de travail à temps partiel –année scolaire 2013-2014 Référence : Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 (art 37 à 40) Décret n°
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Niort, le 13 mars 2013 Objet : Organisation du temps partiel des enseignants qui exercent dans les écoles fonctionnant sur 9 demi-journées de classe et 8
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26 nov 2013 · Objet : demande de temps partiel à la rentrée scolaire 2014-2015 pour Décret n°2013- 77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps
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2 mar 2020 · Objet : Exercice à temps partiel et demande de réintégration à temps Circulaire n° 2013-019 du 4 février 2013 relative aux obligations de
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partiel des personnels enseignants du premier degré exerçant dans les écoles Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire
circulaire departementale avril TEMPS PARTIEL
13 mar 2013 · Circulaire nº DGRH B1-3 n° 2013-38 du 13 mars 2013 relative à la mise en cuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles L'objet de la présente note de service est de tirer les conséquences
circulaire du mars
11 avr. 2013 Objet : Circulaire relative au délai de la prescription extinctive ... temps partiel a bénéficié d'une rémunération en l'absence de service ...
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7 nov. 2013 DU 07 NOVEMBRE 2013. Objet : Mise en place des règles de contrôle interne ... Vu la circulaire aux établissements de crédit et.
13 mars 2013 Circulaire n° DGRH B1-3 n° 2013-38 du 13 mars 2013 relative à la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans ...
8 juil. 2013 incomplet bénéficient d'une évolution de carrière comparable à celle des agents à temps plein et fassent l'objet d'une attention ...
Décret n°2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de · l'Etat. Circulaire n°2013-019 du 4 février 2013 relative aux
3 janv. 2022 Objet : Circulaire temps partiel au titre de l'année scolaire 2022-2023 ... circulaires n° 2013-019 du 4 février 2013 et n°2013-038 du 13 ...
15 mai 2013 Circulaire DGOS/RH4 2013-116 du 15 mars 2013 relative à l'application du décret no ... de santé : praticiens hospitaliers temps plein ...
7 nov. 2013 Objet : Mise en place des règles de contrôle interne pour la gestion du risque de blanchiment d'argent et de financement du terrorisme. Le ...
31 mars 2022 Objet : Temps partiel – année scolaire 2022-2023 ... n°2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles.
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