Objet : modalités d’exercice à temps partiel pour l’année
Circulaire n°2013-019 du 4 février 2013 relative aux obligations de service des enseignants du premier degré Circulaire n°2014-116 du 3 septembre 2014 relative au travail à temps partiel des personnels enseignants du
Objet : Travail à temps partiel des enseignants du 1 degré
Objet : er Travail à temps partiel des enseignants du 1 degré Année scolaire 2013 -2014 • Ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982 relative à l’exercice du travail à temps partiel ;
IMPORTANT des personnels) au plus tard le LUNDI 15 AVRIL 2013
Objet : Enseignants du 1er degré - exercice à temps partiel – rentrée scolaire 2013 Référence : Circulaire ministérielle n° 2013-038 du 13 mars 2013 relative à la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d’école – B O E N n° 11 du 14 mars 2013 IMPORTANT
(2013-006 circulaire loi sécurisation 20-09-2013)
Circulaire Relations du Travail n° 2013-006 du 24 septembre 2013 4 I TEMPS PARTIEL La loi renforce le rôle de la négociation de branche en matière d’encadrement du travail à temps partiel et la protection des salariés à temps partiel A - Négociation par convention ou accord de branche 1 Contenu de la négociation
Objet : Exercice à temps partiel année scolaire 2021-2022
Objet : Exercice à temps partiel Circulaire MEN - DGESCO B3-3 n° 2013-017 du 6 février 2013 relative à l’organisation du
CIRCULAIRE PRÉCISANT LES MODALITÉS DATTRIBUTION DES
1) Toute demande de travail à temps partiel doit être faite avant le 10 février 2012 2) L'autorisation d'exercer à temps partiel est accordée pour une année scolaire 3) L'enseignant qui ne demande pas le renouvellement de son temps partiel avant le 10 février 2012 est automatiquement réintégré à temps complet
DOSEP Objet : degré Réf : et des Personnels
Objet : Temps partiel – année scolaire 2018-2019 Réf : Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984, Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 modifié, Décret 2002-1072 du 7 août 2002, Note de service 2004-029 du 16 février 2004, Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013, Circulaire 2013-019 du 4 février 2013,
Circulaire temps partiel 2015 - SE-UNSA
Objet : CIRCULAIRE TEMPS PARTIEL 2015 Annexes I, II, III, IV Références : 68, av du général - Loi 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat - Loi n°94-629 du 25 juillet 1994 relative à la famille - Code de l’éducation articles D 411-2 et D 521-15
Travail à temps partiel des enseignants du 1 degré Année
Objet : Travail à temps partiel des enseignants du 1 Année scolaire -Loi n° 84 fonction publique de l’Etat, articles 37 à 40-Décret n°82 fonctionnaires, de l’ordonnance n° fonctions à temps partiel-Décret n° 2002 fonction publique de l’Etat-Décret n° 2008 personnels enseignants du premier degré,-Décret n°
[PDF] Objet : Demande de souscription à un contrat d assurance loyers impayés
[PDF] Objet : informations utiles pour l'année scolaire 2012-2013. L équipe SBSSA est à votre disposition :
[PDF] Objet : Question-Réponse relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité. Le Ministre de l emploi, du travail et de la cohésion sociale
[PDF] OBJET. La réforme de l assurance maladie au 1 er janvier 2005 : la participation forfaitaire d un euro, le médecin traitant.
[PDF] Objet: Aide d État N 495/2010 France Aide à la protection sociale complémentaire des agents de la fonction publique territoriale
[PDF] OBSERVATION DU DISPOSITIF DES «MAISONS DES SAISONNIERS» EN FRANCE
[PDF] OBSERVATION ET STATISTIQUES
[PDF] Observatoire de la famille
[PDF] Observatoire départemental de l habitat du Doubs
[PDF] OBSERVATOIRE DES RETRAITES DE L ARTISANAT ET DE LEURS CONJOINTS. Partenaire media
[PDF] OBSERVATOIRE DU TOURISME DE L AGGLOMÉRATION NANTAISE
[PDF] Observatoire national. des services publics d eau et d assainissement
[PDF] Observatoire régional des données médico-sociales :
[PDF] Octavie. Contrat d assurance vie