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Procès verbal de l’Assemblée Générale extraordinaire du 18 février 2015 – Fédérales 2015 à L’Espace Dickens, avenue Dickens 4 à Lausanne La liste des présent-e-s est disponible au Secrétariat 88 personnes étaient présentes Sont excusé-e-s : Nicolas Morel, Martin Loos, Catherine Roulet, Christophe Barbey, Andreas
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Procès-verbal de - IASEF
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Procès-Verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire du 14
Procès verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 14 février 2012 Depuis le 14 juin 2011, le siège de l’OCCE a changé Nous sommes dorénavant hébergés par la mairie de St Denis, dans les anciens logements de fonction de l’école Damase Legros au 18 rue de la Gare Nous remercions le conseil général de nous avoir hébergés pendant toutes ces années Nous remercions la
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PROCÈS - VERBAL
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Le 6 février 2012 - Site officiel de la municipalité
Le 6 février 2012 (Suite à la page 2446) Procès-verbal de l’assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d’Arthabaska, tenue le 6 février 2012 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence de la mairesse, madame Clémence Le May Sont présents, les conseillers et la conseillère: Marcel Deneault Louise B Gosselin Hugues Girouard
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e RÉUNION (ORDINAIRE) 1er MAI 2012 PROCÈS-VERBAL
lors de sa réunion ordinaire tenue le 29 février 2012 (2012-1-CET), de sa réunion spéciale tenue le 12 mars 2012 (2012-2-CET-S) et de sa réunion ordinaire tenue le 11 avril 2012 (2012-3-CET) 03 Composition du comité exécutif de l’Association générale des étudiants de l’UQTR (AGÉUQTR) à compter du 1 er mai 2012 04 Organigramme de l’Université du Québec à Trois-Rivières
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Lecture du résumé du procès-verbal de la réunion du 16
M Jean-Luc GABRIEL, Premier Secrétaire, donne lecture du procès-verbal de la réunion du 16 février 2012 III ELOGES FUNEBRES La Présidente prononce les éloges funèbres de MM Joseph BONMARIAGE et Jean DAVID, anciens Conseillers provinciaux L’Assemblée observe une minute de silence en leur mémoire ainsi qu’à la mémoire des
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PROCES-VERBAL DES ASSEMBLEES GENERALES DU 21 FEVRIER 2015
Club Vosgien de Saverne – Compte-Rendu AG 2015 - 2 B3 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE : A 20h21, le Président déclare l’Assemblée Générale Ordinaire ouverte B3 a – Adoption du Procès-verbal de la dernière Assemblée Générale Ordinaire du 22 février 2014 : Le Président rappelle que le projet de procès-verbal a été adressé avec la convocation à cette assemblée générale
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réunion statutaire 2012-2013, Ordre du jour
2012 3 2 Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire de l’Assemblée générale du SPUQ 2012-2013, tenue le 23 août 2012 4 Rapport du Comité exécutif 5 Renouvellement des conventions collectives 6 États financiers et prévisions budgétaires 6 1 États financiers 2012-2013 6 2 Proposition de rétablissement de la cotisation syndicale à 1,5 6 3 Prévisions budgétaires
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Procès-verbal de la 128 assemblée générale - SPECS-CSN
128_2012-02-08-PV-AG doc 1 Procès-verbal de la 128e assemblée générale tenue le 8 février 2012 à 11h30 au local 2-52-101 Ordre du jour 1 Nomination à la présidence de l'assemblée 2 Acceptation des nouvelles et des nouveaux membres 3 Lecture et adoption de l'ordre du jour 4
ordinaire et extraordinaire des actionnaires du 16 mai 2012 au Directoire, respectivement, dans réunion du 8 février 2012 ; et d'extraits du présent procès-verbal à l'effet d'accomplir VermögensZentrum Holding AG et de Stadler Rail AG
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5 avr 2012 · 2012 Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources verser intégralement aux procès-verbaux de l'Assemblée question à la réunion du Conseil de février 2009 La coordination extraordinaire qui a été obtenue au rale a confiance, cependant, que la mise en œuvre du
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Procès-verbaux de l'Assemblée des membres Congrès mondial de la mis de servir cette Union extraordinaire et pour l'avoir aidée à se 2009–2012 et mandats des Commissions et processus rale des États-Unis sur le processus des motions de l'UICN la réunion du Conseil de février 2009 abordera l' élabora-
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mandation AMF 2012-05 modifiée le 11 février 2015, proposition no 17) 4 Finalité rale ordinaire à titre extraordinaire et où il existait un doute sérieux sur la « personnalité réelle ainsi que le procès-verbal de l'assemblée, à ceux de leurs
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27 avr 2014 · générale extraordinaire) L'assemblée décision de l'assemblée générale n'est acquise que si elle recueille rale, sans que celle-ci doive motiver sa décision7 Dans la le procès-verbal et fait le résumé des délibérations, du ré- 8 Loi du 18 février 2012 portant modification de la loi du 11 mai 2007
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22 fév 2012 · 1304 ASSEMBLÉE NATIONALE – 1re SÉANCE DU 21 FÉVRIER 2012 un rappel à l'ordre avec inscription au procès-verbal d'une extraordinaire diversité rales à venir, compromettrait gravement cette crédibilité
Agréée par l'AMF sous le n°12-25 en date du 20/11/2012 - RCS Paris : 521 473 017 du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ayant statué sur la dissolution rale extraordinaire et lui propose la cession partielle ou totale du patrimoine Pour les cessions réalisées à compter du 1er février 2012, la plus-
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Mis à jour à la suite de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 28 mars 2017 rale Ordinaire Annuelle Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont signés par le Président du Conseil ou par deux admi- Adopté par une délibération du Conseil d'Administration du 1er Février 2012 et approuvé par l' Assemblée
procos dossier adhesion
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En application de l'article 49 du décret du 30 mai 1984 le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire (AGE) qui décide de la dissolution est
20 jan. 2012 du 4 janvier 2012 qui Nous a été communiquée par Notre. Ministre d'Etat ; ... L'assemblée générale extraordinaire est seule compétente.
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7 fév. 2012 Document publié le 7 février 2012. 4/42 ... expliquée dans le procès-verbal de l'assemblée ; ... assemblée générale extraordinaire.
Tous les six ans désigner un Commissaire aux comptes pour un mandat de six ans
13 jan. 2012 Arrêté Ministériel n° 2012-4 du 6 janvier 2012 modifiant l'arrêté ... Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue.
18 mai 2012 Arrêté Ministériel n° 2012-73 du 10 février 2012 habilitant sept agents ... L'assemblée générale extraordinaire est seule compétente.
4 mar. 2022 par l'Assemblée générale extraordinaire de Novartis SA. ... Le procès-verbal doit être signé par le Président de l'Assemblée et.
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