Date de rédaction : 07/09/2008 Date d’approbation : Adopté par le CDF N°4 des 3 et 4 octobre 2008 Date de diffusion : en instance Auteur : Daniel MURAIL 4 2 ADOPTION DES PV 2 1 PV de Bureaux Exécutifs • PV BE n°1 du 28/07/08 Adopté • PV BE n°2 du 04/08/08 Adopté • PV BE n°3 du 29/08/08 Adopté 2 2
Date d’approbation : Adopté par le CDF N°2 des 16 et 17 octobre 2009 Date de diffusion : 29/10/2009 Auteur : Maurice BOISSEAU BUREAU EXECUTIF PROCES-VERBAL N°2 DU 29 AOUT 2009 SAISON 2009/2010 Présents : Serge DELOUTRE, Président Valérie DELOUTRE, Laurence LACHAISE, Virginie MOINEAU, Didier CHENOUN, Alain GRIGUER, André GLAIVE, Pierre
3 Adoption du procès-verbal de l’Assemblée générale du 5 novembre 2010 (AG-014) 4 Exclusion de l’Association des professeurs retraités de l’Université du Québec à Trois-Rivières (APR-UQTR) (résolution AG-014-0016) 5 Dépôt des états financiers de l’exercice 2010-2011 5 1 Remboursement des dépenses aux membres des comités
Vu la Constitution du 14 octobre 1992 ; Vu la loi n" 40-484 du 1 er juillet 1~01 relative au contrat d'association; Vu le décret n° 92-130/PMT du 27 mai 1992 fixant les conditions de coopération entre les Organisations Non - Gouvernementales (ONG) et le gouvernement; Vu le décret n° 2008-0S0/PR du 07 mai 2008 relatif
Syndicat mixte ADN – Compte rendu / Procès-verbal du Bureau Exécutif du 25 janvier 2017 – page 1 sur 8 SYNDICAT MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE (A D N) COMPTE RENDU – PROCES VERBAL Bureau du 25 janvier 2017 L’an deux mille dix-sept, le 25 janvier à 11 heures 30, le Bureau exécutif du Syndicat Mixte
PROCÈS VERBAL BUREAU EXÉCUTIF Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2017 Maison Régionale des Sports, Talence Présents (6) : Éric Raul, Antoine Lavabre, Jean-Pierre Rouquier, Joël Jollit, Christian Charpentier, Éric Fradin Par téléphone (4) : Patrick Gaumondie, Alain Magne, Marilyn Georgel, Marie-Claude Durranc
Adoption de l'ordre du jour de l'assemblée ordinaire du conseil d'agglomération du 16 décembre 2010 Procès-verbal CE Direction générale , Direction du greffe Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif tenue le 4 octobre 2010, à 14 h Procès-verbal CE Direction générale , Direction du greffe
Procès-verbal: Mme Marylin Maurer Début-fin: 18h00 – 18h47 Ordre du jour: 1 Appel 2 Adoption de l'ordre du jour 3 Adoption du procès -verbal N° 15/04 du 29 octobre 2015 4 Assermentation de conseillers et conseillers suppléants 5 Communication du Bureau 6 Communication du Comité de direction 7 Correspondance 8
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2009 3 Communications du Maire 4 Projets de délibérations : 07/2009 : Approbation des comptes 2008 de la Fondation Intercommunale des Terrains Industriels et Artisanaux de la Pallanterie 08/2009 : Approbation des crédits budgétaires supplémentaires 2008 et les moyens de les couvrir
Procès-verbal n° 7 – vendredi 23 novembre 2018 Le Conseil Scientifique (CS) de la SIAC se réunit en date d’aujourd’hui de façon télématique, h 15 00 fuseau de Paris et Turin en conformité aux principes des Statuts de la SIAC, sous la présidence
[PDF]
PROCES-VERBAL N°3 DU COMITE DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 5
Date de rédaction : 07/09/2008 Date d’approbation : Adopté par le CDF N°4 des 3 et 4 octobre 2008 Date de diffusion : en instance Auteur : Daniel MURAIL SAISON 2008/2009 PROCES-VERBAL N°3 DU COMITE DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 5 septembre 2008 Présents : Messieurs Gil PELLAN, Président Philippe BEUCHET, Vice-Président, Chargé des Organisations et des Relations
[PDF]
BUREAU EXECUTIF PROCES-VERBAL N°10BIS DU 20 JANVIER 2009
BUREAU EXECUTIF PROCES-VERBAL N°10BIS DU 20 JANVIER 2009 SAISON 2008/2009 Présents : Serge DELOUTRE, Maurice BOISSEAU, André GLAIVE, Daniel MINNE Assistent : Pierre JEANROT, Jean Marie SCHMITT Le Bureau Exécutif acte les prochaines réunions : Mardi 27 Janvier : 17h-18h Mardi 3 Février : 14h-15h Mardi 10 Février : 16h-17h Mardi 17 Février : 14h-15h Vendredi 27 Février :
[PDF]
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d
Séance du 4 novembre 2008 CA08 12290 Approbation du procès-verbal de la séance spéciale du conseil d'arrondissement tenue le 10 octobre 2008, à 7 h Il est proposé par Gilles Beaudry appuyé par Andrée Hénault et unanimement résolu : Que le procès-verbal dela séance spéciale tenue le 10 octobre 2008, à 7h, soit approuvé ADOPTÉE 10 06
[PDF]
Département du Bas-Rhin COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA
3 Procès-verbal n° 3 du 26 Mars 2009 – Approbation 4 Affaires Générales 4 1 Délégation d’une partie des attributions du Conseil de Communauté au Président – Modification 5 Ressources Humaines 5 1 Obligation d’emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés – Rapport annuel 2008 5 2 Emploi
[PDF]
Procès-verbal - SPECS-CSN
106_2008-02-19-PV-AG doc 1 / 4 Procès-verbal de la 106e assemblée générale tenue le mardi 19 février 2008 à 17h30 au local 2-52-101 au Cégep de Sherbrooke Ordre du jour tel qu'adopté 1 Nomination à la présidence de l'assemblée 2 Acceptation des nouvelles et des nouveaux membres 3 Adoption de l'ordre du jour 4 Adoption du procès-verbal du 25 septembre 2007 et suites 5
[PDF]
Procès-verbal de la réunion statutaire de l’assemblée générale
procès-verbal AG-014 tel que modifié en séance : ajout de la présence de Nicole Morissette déléguée à l’ARUQAC, au point 7 3 au dernier attendu, remplacer le n par en, au point 12, au premier entendu il faut lire 2008-2009 et au dernier paragraphe de ce point, il faut lire soit exclue 4 de 14 Adoptée à l’unanimité 4 Exclusion de l’Association des professeurs retraités de l
[PDF]
PROCÈS VERBAL - athlelana
PROCÈS VERBAL BUREAU EXÉCUTIF Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2017 Maison Régionale des Sports, Talence Présents (6) : Éric Raul, Antoine Lavabre, Jean-Pierre Rouquier, Joël Jollit, Christian Charpentier, Éric Fradin Par téléphone (4) : Patrick Gaumondie, Alain Magne, Marilyn Georgel, Marie-Claude Durranc Excusés (2) : Samuel Edimo Madiba, Fabien Lambolez (CTS
[PDF]
Procès verbal 15/05 - sigech
Procès-verbal: Mme Marylin Maurer Début-fin: 18h00 – 18h47 Ordre du jour: 1 Appel 2 Adoption de l'ordre du jour 3 Adoption du procès -verbal N° 15/04 du 29 octobre 2015 4 Assermentation de conseillers et conseillers suppléants 5 Communication du Bureau 6 Communication du Comité de direction 7 Correspondance 8 Motions, postulats
[PDF]
MAIZERETS CONSEIL D'ADMINISTRATIONCONSEIL
24 SEPTEMBRE 200824 SEPTEMBRE 2008 2008 Au point 08-07-04, nous aurions dû lire : école des Jeunes-du-Monde Au point 08-05-10, nous aurions dû lire : Sur proposition de M Claude Pouliot SUR PROPOSITION DE M me France Dansereau DÛMENT APPUYÉE par Mme France Brunelle, IL EST RÉSOLU d’adopter le procès-verbal de la réunion du 24 septembre 2008 tel que modifié 4 008808
[PDF]
SYNDICAT MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE (ADN)
Vu la délibération 201628 du 07 juin 2016 Vu l’avis du Comité Technique paritaire du 03 octobre 2016 Après en avoir délibéré, à l’unanimité - PREND ACTE de l’avis favorable du Comité Technique Syndicat mixte ADN – Compte rendu / Procès-verbal du Bureau Exécutif du 25 janvier 2017 – page 5 sur 8 - CONFIRME l’organigramme du Syndicat ADN au 1er janvier 2017 6
8 oct 2008 · Il est unanimement résolu d'approuver le procès-verbal de la séance du Comité exécutif tenue le 8 octobre 2008, tel que soumis par le
24 sept 2008 · Il est unanimement résolu, sur recommandation de M Luc Papillon, directeur général adjoint, d'accepter l'offre de services de la firme
PROCÈS-VERBAL DU 28 OCTOBRE 2008 Session ordinaire du comité exécutif des commissaires de la Commission scolaire Harricana tenue au 341, rue
pv
10 déc 2009 · Le Président Chandra Madramootoo accueille les participants à la soixantième réunion du Conseil Exécutif International (CEI) Il indique qu'il
fminutes delhi
24 oct 2008 · Ajout d'un article sur la tenue des réunions du Comité Directeur : Les membres du Comité Directeur peuvent exprimer leur décision par courriel
ccsr
11 oct 2008 · Dominique REY Directeur du Beach Tour Aquitain, Référent Beach de la Ligue d'Aquitaine Arbitre Beach Volley Fabrice CHARCHAUDE
ccbv
18 mar 2008 · Le document fournit une évaluation Page 10 2 GB301_PV_[2008-06-0172-01]- Fr doc des problèmes en matière de délais et de bureaucratie
wcms
L'État membre États-Unis et les organismes gouverne- mentaux des États-Unis n' ont pas participé aux délibéra- tions concernant cette motion et n'ont pas pris
WCC th Fr
7 oct 2017 · d'examiner l'ordre du jour provisoire de la cent quarante-deuxième session du Conseil exécutif, qui se tiendra en janvier 2018, conformément
NFR EB Bureau Final fr
27 oct 2008 · Attendu que la Société Radio-Canada a déposé un projet d'ensemble qui doit être autorisé par un règlement adopté en vertu de l'article 89,3°
f
22 nov 2008 · Procès-verbal de la précédente réunion le 20 septembre 2008 (Montréal) adressé une lettre à l'AMA le 22 octobre et elle n'a pas entendu
5 oct 2008 · 4 5 Chaoual 1429 5 octobre 2008 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 57 DECRETS Décret présidentiel nA 08-311 du 5 Chaoual
20 oct 2008 · Adoption du procès-verbal du Bureau du 29 septembre 2008 7) N° B-2008-0352 Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse
25 avr 2020 · 4 – Le présent dahir sera publié au Bulletin officiel Ledit procès-verbal est soumis dans un délai n'excédant
7 oct 2017 · Le Directeur général et les membres du Bureau du Conseil exécutif se (Pakistan) le 7 octobre 2017 4) Autres questions techniques
Procès-verbaux de l'Assemblée des membres Congrès mondial de la nature Barcelone 5–14 octobre 2008 Compilé et révisé par Tim Jones
18 mar 2008 · Genève mars 2008 Procès-verbaux de la 301e session du Conseil d'administration du Bureau international du Travail
a été visé par le CDVM le 07 octobre 2008 sous la référence Procès verbaux des réunions du Conseil d'administration pour l'exercice clos au 31
5 sept 2008 · Hélène GROC Membre du Bureau Exécutif Chargée de mission Mesdames Date d'approbation : Adopté par le CDF N°4 des 3 et 4 octobre 2008
[PDF] Procès-verbal de la réunion du Comité exécutif de lAMA - WADA