Questionnaire RC Professionnelle des Intermédiaires Financiers, Immobiliers & des Intermédiaires d’Assurance HYALIN - Activités Combinées - Octobre 2018 1/16
Société de courtage en assurance régie par les articles L 511-1 et suivants, L 520-1 et suivants et L 530-2-1 du Code des Assurances Enregistrée à l'ORIAS (www orias fr) sous le N° 13007869 - RC professionnelle et garantie financière souscrites auprès de Torus insurance
Société de courtage en assurance régie par les articles L 511 -1 et suivants, L 520-1 et suivants et L 530-2-1 du Code des Assurances Enregistrée à l'ORIAS (www orias fr) sous le N° 13007869- RC professionnelle et garantie financière souscrites auprès de Torus insurance www serenitas-assurances com
sionnelle Intermédiaire d’assurance, telle que définie par l’art L511-1 du code des assurances (3)* 2 500 000 € par sinistre, et 5 000 000 € par Période d’Assurance
Questionnaire d'étude de risques Helvetia Responsabilité Civile Professionnelle - Tourisme 1 Helvetia Compagnie Suisse d’Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société anonyme de droit suisse, au capital de 82 621 900
Questionnaire d'étude de risques Helvetia Responsabilité Civile Professionnelle – Prestataires de services 1 Helvetia Compagnie Suisse d’Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société anonyme de droit suisse, au capital de 82 621 900
N° FR 66 519 117 634 Immatriculé au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le N° 10 053 713 (www orias fr) Sous le contrôle de l’ACAM (Autorité de Contrôle des Assuran es et Mutuelles) Garantie finan ière et assurance de RC Professionnelle conformes aux articles L530-1 et L530-2 du Codes des Assurances
Prévu dans 3 ans: Total des primes (CHF) dont véhicule dont ménage Assurance non-vie (sans maladie ni accident) Documents Merci de nous envoyer les copies / fichiers suivants (obligatoire): Extrait du registre du commerce Extrait du registre des poursuites Enregistrement au registre des intermédiaires (FINMA)
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Questionnaire RC Professionnelle des Intermédiaires
Questionnaire RC Professionnelle des Intermédiaires Financiers, Immobiliers & des Intermédiaires d’Assurance HYALIN - Activités Combinées - Octobre 2018 1/16 SECTION 1 Le proposant 1 Merci de compléter le tableau suivant * Il est impératif de compléter la ou les section(s) « activités » du questionnaire correspondantes aux garanties demandées dans le tableau ci-dessus 2 Nom du
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Enregistrée à l'ORIAS (www orias fr) sous le N° 13007869 - RC professionnelle et garantie financière souscrites auprès de Torus insurance www serenitas-assurances com QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE 1 – FICHE D’IDENTITE DE L’ENTREPRISE a) Activité de l'entreprise : Lotisseur Promoteur immobilier
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QUESTIONNAIRE D’ETUDE RESPONSABILITE CIVILE DESAMIANTEUR Ce questionnaire est un document contractuel et ne peut être exploité que dans la mesure où ilest dûment complété, signé et accompagné des éléments et informations demandés Toutes les questions doivent avoir une réponse , y compris celles par Oui ou Non
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RC PROFESSIONNELLE / GARANTIE FINANCIÈRE DES COURTIERS
RC PROFESSIONNELLE / GARANTIE FINANCIÈRE DES COURTIERS D’ASSURANCE • Ne pas avoir plus de 5 mandataires d’intermédiaires d’assurance agissant pour le compte du proposant Si toutefois, vous ne répondiez pas aux critères d’éligibiltés ci-dessus, merci de vous rapprocher de CNCEF assurance qui vous adressera un questionnaire adapté HYALIN_IAS_GR_CNCEF_2020 2/7
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Questionnaire d'étude de risques
Questionnaire d'étude de risques Helvetia Responsabilité Civile Professionnelle – Prestataires de services 1 Helvetia Compagnie Suisse d’Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société anonyme de droit suisse, au capital de 82 621 900 francs suisses, entièrement versé, immatriculée sous le n° CHE-101 400 176 au registre du commerce du canton de Saint Gall
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Questionnaire d'étude de risques - Helvetia
Questionnaire d'étude de risques Helvetia Responsabilité Civile Professionnelle - Tourisme 1 Helvetia Compagnie Suisse d’Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société anonyme de droit suisse, au capital de 82 621 900 francs suisses, entièrement versé, immatriculée sous le n° CHE-101 400 176 au registre du commerce du canton de Saint Gall – Siège social : 40
Questionnaire RC Professionnelle des Intermédiaires d'Assurance HYALIN ASSURANCES - 19, boulevard Malesherbes 75008 Paris - Tél : 01 70 37 97 70
HYALIN RCP IAS INDIV+GF
La signature du présent questionnaire n'engage aucunement le Souscripteur ou l 'Assureur à conclure ce contrat d'assurance Toutefois, si ce dernier donne suite
HYALIN QUESTIONNAIRE AC
QUESTIONNAIRE RC PROFESSIONNELLE DES INTERMEDIAIRES Intermédiaires assurés en assurance de responsabilité civile professionnelle et garantie
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Dédié principalement aux intermédiaires d'assurance, ce manuel est le résultat un professionnel de l'assurance qui comprend exactement le caractère propre Cet imprimé se présente sous forme de questionnaire auquel le souscripteur
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pour l'exercice de la profession d'intermédiaire d'assurances L'examen professionnel débute par une épreuve de questionnaire à choix multiples (QCM)
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