PDF RÈGLEMENT 13 AFFAIRES ADMINISTRATIVES PDF

RÈGLEMENT 13 AFFAIRES ADMINISTRATIVES - UQAR

RÈGLEMENT 13 AFFAIRES ADMINISTRATIVES ADOPTÉ par le Conseil d'administration le 25 janvier 1994, réglementation CA-295-3829 Modifié le 22 février 1994, réglementation CA-298-3865 (modification no 1) Modifié le 7 octobre 1994, réglementation CA-309-3960 (modification no 2)

TITRE LES ACHATS ET LOUAGES DE BIENS ET SERVICES

Ces normes découlent du Règlement 13 : Affaires administratives Elles sont publiées ici à titre d'information ACHATS ET LOUAGE BIENS ET SERVICES ARTICLES 5 ET 6 DU RÈGLEMENT 13 VALEUR MONÉTAIRE DÉMARCHE1 et 2 AUTORISATION SIGNATURE Jusqu'à 500 $ un fournisseur, confirmation verbale directeur du SFA ou mandataire ou responsable d'unité

règlement IntérIeur des ôpItaux - Accueil

(6 juillet 2010) portant règlement Intérieur des Hôpitaux ; publié au Bulletin Officiel N° 5926 du 12 rabii II 1432 (17 Mars 2011) Cet arrêté vient en application du Décret N° 2-06-656 du 24 Rabii 1er 1428 (13 Avril 2007) relatif à l’organisation hospitalière notamment ses articles 10, 12, 13, 14 et 16 ;

Règlement de concordance

Le présent règlement remplace, à toutes fins que de droit, les règlements suivants et tous leurs amendements : 1° Le règlement numéro R-1085 intitulé : « Règlement relatif à la construction », adopté par l’ancienne Ville de Mont -Laurier 2° Le règlement numéro 99-466 intitulé : « Règlement relatif à la construction »,

Règlement n° 1/96/CM portant Règlement des procédures de la

Article 13 : Sous l'autorité du Président, le greffier est chargé de la réception, de la transmission ainsi que de la signification et de la conservation de tous documents que comporte l'application du présent règlement Le greffier assiste la Cour, le Président et les juges dans tous les actes de leur ministère

REGLEMENT INTERIEUR DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES

Préambule: le présent règlement intérieur a pour objet de fixer, dans le cadre des lois et règlements en vigueur les conditions de fonctionnement des commissions administratives paritaires (C A P) placées auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du

RÈGLEMENT No 7 RÈGLEMENT RELATIF AU MILIEU DE VIE Affaires

Considérant que le Cégep doit prendre les mesures administratives lui permettant de réunir les conditions favorables à l’atteinte de ses objectifs Le Cégep adopte le présent règlement qui détermine certaines conditions de vie au Cégep pour le personnel et les étudiants en conformité avec l’article 19 de la

Règlement du Tribunal de larrondissement de la Glâne

2 Le président règle toutes les affaires administratives qui ne sont pas attribuées à un autre organe du Tribunal 3 Pour le surplus, le président traite, avec le greffier-chef, les affaires administratives courantes et supervise toutes les tâches qui sont dévolues au greffier-chef au sens de l'art 6 ci-dessous

[PDF] RÈGLEMENT 13 AFFAIRES ADMINISTRATIVES - UQAR

RÈGLEMENT 13 AFFAIRES ADMINISTRATIVES 1 OBJET Le présent règlement concerne les modes de gestion des biens, œuvres et entreprises de l'Université les conditions de travail des Il peut être désigné sous forme abrégée comme étant le Règlement 13 2 DÉFINITIONS Dans les règlements de l'Université, à moins que le contexte indique un sens différent, les expressions et

[PDF] TITRE LES ACHATS ET LOUAGES DE BIENS ET SERVICES

1 Référence Règlement 13: Affaires administratives, article 5 7 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI C3-D4 page 2 de 4 01/2007 S’il s’agit d’une demande d’achat ou de louage de biens immeubles, on doit s’adresser au Service des terrains, bâtiments et de l’équipement 3 1 Matériels, services ou logiciels informatiques La liste des matériels et logiciels supportés par le

[PDF] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

formation aux affaires administratives et consulaires du ministre des affaires étrangères est abrogé Article 3 Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères Fait le 21 juin 2016 Pour le ministre et par délégation : La sous-directrice de la formation et des concours, C DELMAS-SCHERER ANNEXE-RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'INSTITUT DE

[PDF] règlement IntérIeur des ôpItaux - pharmacie

règlement Intérieur des Hôpitaux 2010 Ce Document reprend l’intégralité des dispositions de l’arrêté du Ministère de la Santé N° 456-11 du 2 Rajeb 1431 (6 juillet 2010) portant règlement Intérieur des Hôpitaux ; publié au Bulletin Officiel N° 5926 du 12 rabii II 1432 (17 Mars 2011) Cet arrêté vient en application du Décret N° 2-06-656 du 24 Rabii 1er 1428 (13 Avril 2007 Taille du fichier : 594KB

[PDF] SOMMAIRE

mot du ministere franÇais de l’europe et des affaires Étrangeres 13 mot du cabinet d’avocats herbert smith freehills llp 15 prÉface 16 partie 1 textes normatifs 17 1 traitÉs 18 traitÉ relatif À l’harmonisation du droit des affaires en afrique signÉ a port-louis le 17 octobre 1993 19 traitÉ portant rÉvision du traitÉ relatif À l'harmonisation du

[PDF] Règlement de concordance

applicables, veuillez consulter le texte officiel au Service du greffe et des affaires juridiques de la Ville de Mont-Laurier La présente version constitue une refonte administrative qui n’a pas de valeur juridique officielle Certaines erreurs typographiques évidentes ont pu être corrigées Modifications incluses dans ce document Numéro du règlement Date d’entrée en vigueur

[PDF] Réinscription au Barreau de Paris