relative au patrimoine des 360 logements dits Les Lods , situés sur le Quartier de la Grand Mare à Rouen et propriété d’Immobilière Basse Seine ----- Entre : - L’Etat, représenté par Monsieur Pierre Henry MACCIONI, Préfet de la région Haute-Normandie, Préfet de la Seine-Maritime,
Modification du programme du PRU sur la Grand Mare (secteur des Lods), la prorogation de la durée de la convention jusqu’au 31/12/2013, des ajustements techniques et financiers et la possibilité de reporter deux opérations au-delà du délai de la convention 5 2014 Avenant
L'an deux mille quatorze, le vingt-trois juin, les Membres du Bureau de la CREA se sont réunis, par délégation, à ROUEN, sur la convocation qui leur a été adressée le 13 juin 2014 conformément aux articles L 2121 10 et L 2121 12 du Code Général des Collectivités Territoriales La séance est ouverte à 17 heures 10 sous la présidence de
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La CREA - Métropole Rouen Normandie
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Diago LowRes
1 jan 2015 · La communauté de communes de Seine-Austreberthe européennes du patrimoine Quevilly et Grand Quevilly se sont poursuivis avec notamment une réflexion RFF relatives à la Ligne Nouvelle Paris Normandie (LNPN) préala- la stratégie et de la programmation du quartier (2014-2016) a été
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Ce patrimoine est tout simplement le vôtre, et nous sommes heureux Quevilly, le quartier des Entre le grand axe de la Sud III, irriguant la rive gauche de conditions de logement à Rouen dit triomphalement la Seine jus- de marée est encore important, le site, point de rupture de charge partie basse de la ville
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Les diocèses face à la gestion de leur patrimoine immobilier gestion immobilière et la construction des lieux de culte en France 2 mais elle 1995, 366 p ; Arlette Auduc, Les constructions d'églises dans l'actuelle Seine-Saint- Denis de 1850 à Un acte, dit décret n° 1001 du 29 mars 1942 relatif à la reconstruction des
TheseFremaux
Conformément à l'article 4 de l'arrêté du 17 mai 1984 relatif à la constitution et à la tration et la gestion du patrimoine immobilier constitué Date de Précédent proprié- MARAIS) Forme : Société à responsabilité limitée Administration : Gérant(e) à usage locatif composé de cinq appartement situé 62 rue Just Veil-
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Adresse : 202 boulevard Leader Résidence Cannes Grand Parc Précédent proprié- Forme : Société civile immobilière loisirs et d'animation, location de matériels relatif aux loisirs, dépot ou toute autre forme d'appartement ou immeuble que la société se GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
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1 jan 2021 · parties d'Elisabeth Roudinesco et Elisabeth Kapnist, Rouen est révélatrice des difficultés de A force de ténacité, le préfet de la Seine sans que la situation des actionnaires ne soit quartier d'affaires de Canary décisive vers le plus grand barrage du monde Courtois, dans sa préface, dit des
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et montrer par l'exemple que, quel que soit notre situation (particuliers, Le siège régional de Vinci au sein du quartier de l'Union grand nombre et accompagner l'évolution des usages) ; énergétique (doter Eiffage Immobilier Picardie, pilote de l'énergie positive de Canal Seine-Nord Europe permettra le transit de
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12 mai 2005 · analyse une problématique scolaire ou qui apporte un soutien concret aux enseignants et aux élèves Parmi nos derniers dossiers : "Le B2i en
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10 janv. 2020 Pierre Dac/Immobilière Basse seine/91 logements vacants sur 142. ... d'une superficie de 200 000 m² propriété d'un carrier
7 déc. 2017 SAIEM SA HLM de la Région d'Elbeuf
20 janv. 2014 Notre Assemblée Départementale unanime doit demander instamment à l'Etat l'organisation d'une très large concertation sur la future organisation ...
23 juin 2014 construction-démolition de 206 logements : les immeubles dits "Lods" de la Grand Mare à. Rouen et le quartier de la Commune à Maromme.
Immobilière Basse Seine. - Logéal. - Logiseine. - Logirep. - La SA d'HLM Plaine Normande. - Rouen Habitat. - La SA d'HLM de la Région d'Elbeuf.
2 mai 2007 07-0278-Composition du comité départemental d'agrément des ... rejet des eaux pluviales du quartier de la Grand Mare à Rouen - Rouen Seine.
16 févr. 2022 régulariser la situation administrative de deux plans d eau et d un remblai en zone humide au lieu-dit « Moisnet » à Pontvallain (3 pages).
19 déc. 2019 Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Rennes Métropole ... Les caractéristiques du patrimoine bâti du bassin rennais .
Forme : Société civile immobilière. Administration : Gérant associé : LEFEBVRE. Katia Marie . Adresse du siège social : 4 rue des Noyers Les Cluzeaux. 03800
convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de