HAS – Rapport d’activité 2015 5 Saluer le travail accompli au cours de l’année 2015 dans ce propos introductif m’est d’au-tant plus aisé que ce résultat est celui des équipes de la HAS, obtenu sous la conduite de Jean-Luc Harousseau, mon prédécesseur Je défendrai ce rapport sans réserve, notamment
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015 4 autre source de complexité tient à la diversité des secrets protégés par la loi Si la portée de certains d’entre eux (on pense à la vie privée) est désormais bien balisée, d’autres (on pense au secret commercial et industriel) restent difficiles à apprécier
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015 Commission nationale de l’informatique et des libertés 8, rue Vivienne 75 083 P aris Cedex 02 Tél 01 53 73 22 22 Fax 01 53 73 22 00 www cnil Diffusion Direction de l’information légale et administrative La Documentation française Tél 01 40 15 70 10 www ladocumentationfrançaise ISBN : 978-2-11-010351-2
Hors d’Europe, malgré la crise économique en Russie et en Amérique latine, le Groupe résiste et affiche des gains de parts de marché en Afrique Moyen-Orient Inde et en Eurasie En 2015, le chiffre d’affaires du Groupe s’établit à 45327 millions d’euros, en hausse de 10,4 par rapport à 2014
RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015 Ce rapport d'activité couvre les actions de La Quadrature du Net entre mars 2015 et mars 2016 (les assemblées générales de l'association ayant lieu traditionnellement en mars) ACTIONS EN FRANCE L'année 2015 a été marquée en France par une forte action publique autour du risque terroriste, qui
RAPPORT D’ACTIVITÉ - Année 2015 L’ESSENTIEL 1 1 PERFORMANCES COMMERCIALES 3 SYNTHÈSE 3 1 1 L’AUTOMOBILE 4 1 1 1 Immatriculations mondiales du Groupe par Région 4 1 1 2 Immatriculations du Groupe par marque et par type 5 1 2 LE FINANCEMENT DES VENTES 6 1 2 1 Nouveaux financements et services 6 1 2 2 Taux d’intervention
rapport annuel 3 d’activité 2015 rapport 165 de performance Disponible au format numérique sur www chateauversailles
• LA LOI DU 7 AOÛT 2015 dite loi NOTRe (Nouvelle or-ganisation Territoriale de la République) précise notamment le fonctionnement des Conseils de Développement Elle définit l’obligation de présenter un rapport d’acti-vités annuel devant le Conseil Communautaire de l’EPCI1
l’exception de ceux faisant l’objet d’une comaîtrise d’ouvrage STIF/RATP 3 Le décret n° 2015-308 du 18 mars 2015 relatif à l’association du STIF aux missions de la Société du Grand Paris de conception et de réalisation du réseau de transport public du Grand Paris, pris en application de la loi MAPTAM, qui prévoit :
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015-2016 7 PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ Adoptée en décembre 2014, la Loi sur la Société du Plan Nord (RLRQ, chapitre S-16 011) a constitué la Société du Plan Nord qui est officiellement entrée en fonction le 1er avril 2015 Administrée par un conseil d’administration dont au moins la majorité des membres sont
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Rapport d'activité 2015
HAS – Rapport d’activité 2015 9 La sécurité du patient, un engagement de tous Développer les compétences Afin d’agir sur les compétences, à la fois techniques et non techniques, de tous les professionnels de santé, la HAS mène des actions de promotion de la simula-tion en santé Approche pédagogique active et innovante, la simulation en santé correspond à « l’utilisation
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Rapport d’activité 2015 - economiegouvfr
Édito rapport d’activité 2015 de l’AIFE I 2 En regardant en arrière, l’année 2015 a été à la fois marquée par des évènements drama-tiques pour le pays dans son ensemble, mais aussi par le témoignage de sa solidarité face à l’adversité Durant cette période, au sein de l’Agence pour l’Informatique Financière de l’Etat, les efforts ont dû être importants pour
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Rapport d’activité 2015 - Caffr
Caisse d’allocations familiales de Paris – Rapport d’activité 2015 5 LA CAf dE PARIS En quelques chiffres Plus de 403 000 allocataires, soit près de 900 000 personnes bénéficiaires de prestations de la Caf (allocataires, conjoints et enfants), ce qui représente environ 40 des Parisiens Près de 2,1 milliards d’euros de prestations versées Un montant réparti en trois parts
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Rapport d'activité 2015 - CNIL
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015 Commission nationale de l’informatique et des libertés 8, rue Vivienne 75 083 P aris Cedex 02 Tél 01 53 73 22 22 Fax 01 53 73 22 00 www cnil Diffusion Direction de l’information légale et administrative La Documentation française Tél 01 40 15 70 10 www ladocumentationfrançaise ISBN : 978-2-11-010351-2 DF : 5HC42290 Prix : 15 e Taille du fichier : 1MB
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RAPPORT D’ACTIVITE 2015 - CNB 1
ANDRA - Rapport d’activité 2015 3 RAPPORT D’ACTIVITE 2015 - CNB 1 RAPPORT D’A CTIVITÉ 2015 2 LE MOT DU PRÉSIDENT Cette année 2015 restera avant tout marquée par l’adoption de la loi sur la transition énergétique pour la croissante verte portée par Madame la ministre, Ségolène Royal Le champ de cette loi est vaste car elle traite des grands enjeux énergétiques
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RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015 - CADA
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015 3 Avant-propos 2015 a été pour la CADA une année d’intense activité Deux phénomènes marquants la caractérisent, qui ne sont pas sans liens entre eux pour l’avenir En premier lieu, le nombre de saisines de la commission (7 222) a atteint un niveau record, dépassant nettement le précédent pic de 2013 Le nombre d’avis et de conseils rendus par la CADA
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RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ TRACFIN 2015
TRACFIN - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ TRACFIN 2015 9 L’ACTIVITÉ DÉCLARATIVE DES PROFESSIONNELS DÉCLARANTS : UN PARTENARIAT PUBLIC-PRIVÉ RENFORCÉ Les professionnels assujettis sont tenus de déclarer à Tracfin les sommes inscrites dans leur livre ou les opé-rations portant sur des sommes dont elles savent, soup-çonnent ou ont de bonnes raisons de
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rapport annuel 3 d’activité 2015 rapport 165 de performance
rapport annuel d’activité 2015 Établissement public du château, du musée et du domaine national de versailles 4 5 partie 3 rayonnement et valorisation 108 3 1 rayonnement 110 3 2 Valorisation 122 partie 4 vie du domaine 130 4 1 Un domaine, des métiers 132 4 2 Exploitation et maintenance du site 138 4 3 Finances 150 Certification des comptes 157 rapport de performance 162 légendes
rapport d'activité 2015 PROTÉGER LES DONNÉES PERSONNELLES, ACCOMPAGNER public d'activité, distinct du rapport annuel de la CNIL, sur
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10 mar 2015 · Ce cinquième rapport annuel d'activité de l'Hadopi (6) Rapport général sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°108) – Tome III : Les
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1 fév 2016 · En mai 2015, la France a transmis son rapport annuel 2015 à la Commission Européenne, en application de l'article 24 de la directive
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32 _ Le plus bel endroit de la terre 52 - 67 Portfolio 2015 Les grands projets qui ont marqué l'année Bouygues Construction Rapport d'activité 2015
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21 Dec 2015 CTIVITÉ 2015. COMMISSION NATIONALE DE. L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS rapport d'activité. 2015. PROTÉGER LES DONNÉES PERSONNELLES.
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5 Nov 2015 L'année 2015 a été mobilisatrice pour le droit d'asile en. France et notamment pour l'Ofpra. Si la crise de l'asile.
Aussi à travers ce rapport annuel 2015 nous avons souhaité mettre la lumière sur certains de ces projets. Enfin dans le champ des Investissements.
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18 Jun 2015 RAPPORT D'ACTIVITÉ 2015 • PERSPECTIVES 2016 ... DGE et qui sont retracées dans ce rapport d'activité. Dans un contexte où l'emploi constitue ...
1 Jan 2016 PÊCHE ET AQUACULTURE. PLANTES À PARFUM. AROMATIQUES ET MÉDICINALES. SUCRE. VIANDES. VIN. RAPPORT. D'ACTIVITÉ. 2015. FranceAgriMer ...
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