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GRC RCMP 5614f - Club de tir Sept-Ilien

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LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR UNE DEMANDE OU

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Pieces Armes CatB


GRC RCMP 5592f - crafm

sez pas ce formulaire pour demander le renouvellement votre permis d' armes à feu s'il permis de possession et d'acquisition (PPA) visant des armes à feu sans restriction, vous 
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FORMULAIRE DE DEMANDE DE CERTIFICAT DE

DE DEMANDE DE CERTIFICAT DE POSSESSION POUR Bureau de permis CITES ÿ Renouvellement d'un certificat CITES (canadien) Contexte de l' acquisition (achat, cadeau, etc ) :
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DEMANDE DAUTORISATION DE DETENTION

sition d'une arme à feu supplémentaire 0 renouvellement d'une autorisation de détention 0 conserver dans mon patrimoine et sans munition une arme en ma possession
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PERMIS DE SEJOUR POUR ADOPTION PERMIS DE SEJOUR

rtion d'un fils mineur né en Italie: il suffit de remplir le formulaire 1 qui vaut comme auto-certification L'étranger en possession d'un permis de séjour pour travail salarié perdant 
AllegatiperRinovo Stranieri






Acquisition et détention darmes - AUDE

enouvellement armes de catégorie B) cas de possession d'autorisation de détention d'arme équivalente pour les o du permis de chasser délivré en France ou à l'étranger accompagné du titre de
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INFORMATIONS GENERALES - Unict

nte d'acquisition de la citoyenneté possession d'un passeport ou document équivalent et d'un visa d'entrée ; sauf pour les En cas de renouvellement du permis – carte, il est nécessaire d'ajouter dans 
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