SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 POINT ENFANCE - JEUNESSE Contrat enfance jeunesse (CEJ) 2014-2017 Contrat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne EXPOSE DES MOTIFS 1 - La place du Contrat enfance jeunesse (CEJ) dans les relations contractuelles entre la
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 POINT CITOYENNETE Projet de Maison de quartier Gagarine Truillot Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val-de-Marne, du Ministère de l’Intérieur et des autres financeurs potentiels EXPOSE DES MOTIFS
- vu le vote du Conseil municipal du 26 février 2013, - vu la lette du Conseil d’Etat du 21 janvie 2015, - vu l’en uête pu li ue 1838 du 28 mas au 27 avil 2015, - vu l’exposé des motifs du 4 mai 2015 (pop n°15 04), - sur proposition du Conseil administratif, décide à l’unanimité – 21 oui 1
Le lundi 9 mars 2015 à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué par lettre ou courriel du mardi 3 mars 2015, s'est réuni à l'Hôtel de Ville de Reims sous la présidence de M Arnaud ROBINET, Maire de Reims
Commune de Veyssilieu (Isère) / Conseil n°01 de 2017 / Conseil municipal du 02 février 2017 2/6 Le coût du transfert annuel « entretien et maintenance » dépend du choix du conseil municipal concernant le contrat de maintenance, qui peut être de deux types : - Basilum : 6,30 euros par point lumineux soit 6,30 x 47 = 296,10 euros TTC
gestion de la salle de cinéma a été transmise à l'ensemble des élus, 15 jours avant la séance du Conseil Municipal, à savoir le 3 février 2015 Le rapporteur expose que, le 25 septembre 2014, le Conseil Municipal a décidé de reconduire pour 3 ans
Le conseil municipal a délibéré le 15 janvier 2015 pour solliciter des subventions auprès du Centre National de la Cinématographie et de la Région Rhône-Alpes pour le projet de construction du complexe cinématographique En phase projet avant consultation des entreprises pour les travaux, le coût prévisionnel de
Le conseil municipal, après délibération, décide de solliciter un financement au titre de la DETR 2016 auprès des services de l’Etat Une aide d’un montant de 6000 00 € ( calculée sur une assiette de dépenses éligibles de 15000 00 € au taux de 40 ) pourra être sollicitée auprès du conseil
SEANCE DU 20 MAI 2015 à 20 heures 30 Nombre de suffrages exprimés : 20 Pour : 20 / Abstentions : 0 Date de convocation : 12 mai 2015 Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Eric MIQUEL, Maire, délibérant sur les comptes
COMPTE RENDU DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE Séance du 24 février 2015 L’an 2015, le 24 février à 20 heures 00, le CONSEIL DE LA COMMUNAUTE s’est réuni à Salle des conférences, Maison de l'emploi et de la formation de l'arrondissement d'Aubusson, esplanade Charles-de-Gaulle 23200 AUBUSSON, sous la présidence de M
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Mairie de Chaponost
Exposé des motifs : L’article L 2224-5 du Code général des collectivités territoriales rend obligatoire la production d’un rapport annuel sur la qualité et le prix de l’eau (disposition introduite par la loi n°95-101 du 2 février 1995, dite loi Barnier) Ainsi, chaque année, le rapport du SIDESOL sur le service et le prix de l'eau est reçu en mairie Conformément à cet article
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 POINT
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 POINT CULTURE Bibliothèque-Médiathèque Approbation de la charte d’emprunt des liseuses mises à disposition du public adhérent et fixation des tarifs en cas de perte, vol, détérioration ou non restitution du matériel EXPOSE DES MOTIFS La Bibliothèque-médiathèque met en place depuis 2007 une politique résolument volontariste en
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Mairie de Chaponost
Séance du 25 février 2015 L’An deux mille quinze le vingt-cinq février à 19h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le dix-neuf février deux mille quinze, s’est réuni en séance publique ordinaire salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, Maire
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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2015 POINT
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2015 POINT 14 DISPOSITIONS ORGANIQUES Actualisation des indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux Abrogation de la délibération du 12 février 2015 EXPOSE DES MOTIFS Le régime général des indemnités de fonction des élus Il est fixé par le code général de collectivités territoriales (articles
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Extrait du registre des délibérations
Exposé des motifs : La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, promulguée le 21 février 2014, fixe le nouveau cadre de la politique de la ville ainsi que les objectifs et moyens du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Le Contrat de Ville de la Métropole Rouen Normandie a été signée le 5 octobre 2015 Parmi les seize quartiers prioritaires de
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Séance publique du Conseil Municipal 26 février 2015
26 février 2015 COMPTE-RENDU L'an deux mil quinze, le 26 février Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie de RUMILLY, sous la présidence de Monsieur Pierre BECHET, Maire Nombre de membres en exercice : 33 Date de la convocation : 20 février 2015
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SEANCE DU 03 FEVRIER 2015 - Glisy
1 SEANCE DU 03 FEVRIER 2015 CONVOCATION du 28 janvier 2015 COMPTE-RENDU AFFICHE le 10 février 2015 Le trois février deux mille quinze, vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de GLISY, légalement convoqué, s'est réuni au nombre fixé par la Loi au lieu ordinaire des séances sous la présidence de Guy PENAUD, Maire de la Commune
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE ORDINAIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE ORDINAIRE Jeudi 19 à février 2015 20h - SALLE DU CONSEIL ORDRE DU JOUR I – Approbation du compte rendu de la séance du 3 février 2015 II – Affaires financières et administratives dont compte administratif, compte de gestion et examen du budget primitif M49 (assainissement), précédé d’un exposé du Maire sur les finances
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 POINT DISPOSITIONS ORGANIQUES EXPOSE DES MOTIFS Le Centre communal d' action
CCAS
12 fév 2015 · SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 POINT CITOYENNETE Projet de Maison de quartier Gagarine Truillot Demande
Projet Maison Quartier Gagarine Truillot
Conseil municipal Séance du 12 février 2015 L'An deux mille quinze, le 12 février, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement Exposé des motifs :
CM. . .
19 fév 2021 · Monsieur MARTINERIE nous en a exposé les conséquences Nous allons finir à moins 12 M€, Madame, entre les baisses de dotations et les
PV . .
16 fév 2015 · Conseil municipal du 16 février 2015 Monsieur Jean BERTOLUZZI s'absente de la séance et ne prend pas part aux de la séance du 20 janvier 2015 Le projet de modification, l'exposé de ses motifs et, le cas échéant,
Compte rendu du conseil municipal du fevrier
17 mar 2015 · convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur le Maire propose l'approbation du procès-verbal de la séance 10 février 2015 Monsieur BRUN procède à l'exposé des motifs
CM PV
26 mai 2015 · convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur Monsieur MEUR procède à l'exposé des motifs et précise, ont été actées par le Conseil Municipal le 10 février 2015 pour l'année
CM PV
Toute séance du conseil municipal doit être précédée d'une convocation été adressée à ses membres est illégale (CE 19 avril 1985, Guy-de-Littaye) du 1er mars 2020 (loi n° 2015-991 du 7 août 2015), le conseil municipal peut être les conseillers du contexte de la délibération, de l'exposé des motifs de faits et
Fiche La convocation du CM
12 févr. 2015 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 ... EXPOSE DES MOTIFS ... huit) et en nombre égal
12 févr. 2015 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015. POINT. CITOYENNETE. Projet de Maison de quartier Gagarine Truillot.
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2015 POINT 14 municipaux. Abrogation de la délibération du 12 février 2015. EXPOSE DES MOTIFS.
12 févr. 2015 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 ... suite à la convocation faite par Monsieur Jérôme JOANNET
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 POINT. VIE DES QUARTIERS actions à l'intention des jeunes exposés à la délinquance.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 EXPOSE DES MOTIFS ... Le choix du Conseil municipal peut porter sur tout citoyen réunissant les ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 Syndicat intercommunal pour l'informatique municipale (SIIM 94) ... EXPOSE DES MOTIFS.
21 déc. 1998 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 ... EXPOSE DES MOTIFS ... Le choix du conseil municipal peut porter sur tout citoyen ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 EXPOSE DES MOTIFS ... Les indemnités de fonction peuvent être attribuées au Maire et aux adjoints ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015. POINT. PERSONNEL. Evolution des emplois et du tableau des effectifs. EXPOSE DES MOTIFS.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2015 POINT