a la rubrique « Modalit´` es du placement » La Bourse de Toronto (la « TSX ») a approuv´e conditionnellement l’inscription `a sa cote des actions privil´egi´ees de cat´egorie A, s´erie 1 L’inscription est assujettie au respect par la FSL de toutes les exigences de la TSX au plus tard le 9 mai 2005
Se reporter `a la rubrique « Modalit´es du placement » Sous r´eserve des dispositions de la Loi sur les soci´et´es d’assurances (Canada) (la « LSA ») et de l’obtention du consentement pr´ealable du surintendant des institutions financi`eres (le « surintendant »), la FSL pourra, `a compter du 30 septembre 2010, racheter
reporter `a la rubrique « Modalit´es du placement » La Bourse de Toronto (la « TSX ») a approuv´e conditionnellement l’inscription `a sa cote des actions privil´egi´ees de cat´egorie A, s´erie 3 L’inscription sera conditionnelle `a ce que la FSL respecte toutes les exigences d’inscription de la TSX au plus tard le 5 avril 2006
Les étudiantes et étudiants qui auront droit à un remboursement, suite à l’obtention d’une bourse ou pour toutes autres raisons, recevront leur surplus après le 15 octobre pour la session d’automne et après le 15 février pour la session d’hiver
• Visa Inc et Mastercard International Incorporated (renseignements sur le compte) • Equifax Inc ou TransUnion of Canada Inc (renseignements sociodémographiques, sur le compte et sur la solvabilité) • L’institution financière qui vous a conduit jusqu’à nous pour l’obtention d’une carte de crédit Collabria, ainsi
(visa de tourisme, Suivi médical et social jusqu’à l’obtention d’une couverture médicale 9/67 Modalit és de fonctionnement
contraire commet une infraction Les titres d´ecrits dans le pr ´esent prospectus ne sont offerts que l`a o u l’autorit` ´e comp ´etente a accord e son visa; ils ne peuvent ˆetre propos ´es que par des personnes d ument inscrites ˆ PROSPECTUS PROVISOIRE Premier appel public a l’` ´epargne Le 8 f´evrier 2012
(5) L’attestation qui conf‘re le droit ‹ une aide sociale suivant des modalit”s ‹ fixer par r‘glement grand-ducal, est ‹ restituer au minist‘re de la Justice en fin de proc”dure ¨ Art 11-1 L’article 6 de la loi du 3 avril 1996 pr”cit”e est modifi” comme suit:
l'O N U , sont dispensés de visa d'entrée au Maroc Documents de voyage : - retour ou de continuation, ainsi qu'un visa valide pour le pays de
Maroc V
IMPORTANT Tout mineur doit impérativement, Soit être accompagné d'un de ses parents et figurer sur son passeport Soit être en possession d'un document
Mexique V
Consulat du Maroc. 12 rue de la Saïda. 75015 Paris. Tel : 01 56 56 72 00. Fax : 01 45 33 21 09. Site de L'Ambassade. Modalités d'obtention d'un visa.
Documents de voyage pour les nationalités ne nécessitant pas de visa : -. Passeport ayant une validité de 6 mois après la fin du séjour. -. Billet d'avion aller
Documents de voyage : - Passeport ayant une validité minimum de 6 mois. - Billet aller/retour ou de continuation ainsi qu'un visa
Ressortissants d'autres nationalités. Ressortissants étrangers titulaires d'un titre de séjour en France. Tout ressortissant étranger quelle que soit sa
IMPORTANT. Tout mineur doit impérativement. Soit être accompagné d'un de ses parents et figurer sur son passeport. Soit être en possession d'un document
AFRIQUE DU SUD. MODALITES D'OBTENTION DU VISA ETUDIANT. (STUDENT EXCHANGE PROGRAMME). DOCUMENTS A FOURNIR : - Passeport valide au minimum un mois après la
(Visa Touristique Entente) qui consistait à pouvoir visiter au moins deux pays du « conseil de l'Entente » : Bénin Côte d'Ivoire
30 sept. 2005 Documents de voyage : - Passeport ayant une validité minimum de 6 mois. - Billet aller/retour ou de continuation ainsi qu'un visa ...
Délai de légalisation par le Consulat (entre le jour du dépôt et du retrait) : 2 à 3 jours. Frais Consulaires (payables au dépôt du dossier et non remboursables)
Documents de voyage : -. Passeport en cours de validité ou carte d'identité de moins de 10 ans. -. Billet aller
Modalités dobtention dun visa