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Extrait du Registre des D lib rations - Rodez

Extrait du Registre des D élib érations DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE RODEZ DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON Séance du 18 novembre 2011 DM/CM Pr ésident: Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez Le Conseil municipal s’est r éuni à 18 h 00 à l’H ôtel de ville sur convocation adress ée le 10 novembre 2011 par


extrait du registre des d lib rations - Châteaubernard

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REGISTRE DES D ÉLIB RATIONS

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Département : EXTRAIT du REGISTRE des PAS CALAIS CONSEIL

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Département : PAS-de-CALAIS Commune : LA COUTURE Séance du 27 juin 2015 Afférents au Conseil Municipal : 23 En exercice : 23 Qui ont pris part à la délibération 23 Date de la Convocation 22 juin 2015 Date d'affichage : 22 juin 2015 Objet de la


Extrait du registre des délib rations - Pontivy

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REGISTRE DES D ÉLIB RATIONS

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EXTRAIT DU REGISTRE b~S bELIBERATIONS bU CONSEIL MUNICiPAI

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS pU CONSEIL MUNICIPAL ~~~: Ll~ CO~/tMU1V~s ~]I~ ~l~~`~ïE~~IECf~CJi~ri' Séance du O5 avril 2017 L'an deux nûlle dia sept le OS av~•il à 20 Heures 00 Le Conseil Mm~icipal de la Commune de Buffignécourt s'est céu~û au lieu ordinaire de ses séances, a~rës convocation légale, sotis 1~ présidence de


D lib rations 26 06 2014x - aubignynet

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DéLIBéRATIONS

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

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