PDF RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL PDF

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2021-047

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2021-047 PUBLIÉ LE 11 MARS 2021 Sommaire 4_SGAMI Sud Est_Secrétariat général pour l'administration du ministère

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL

recueil des actes administratifs – octobre 2017 1 collectivitÉ territoriale de martinique recueil des actes administratifs numero special----- office departemental de l’eau extraits des deliberations ----- publication en application du decret n°95-710 du 9 mai 1955

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL du 12

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL du 12 NOVEMBRE 2009 SOMMAIRE SERVICES DE LA PREFECTURE Arrêté Date INTITULÉ Page Portant Réquisition de Médecins à l’Inspection Académique dans le cadre de la campagne de vaccination contre le virus A (H1N1) 2009/4316 10/11/2009 BOUDOT Annie Claire 1 2009/4317 10/11/2009 PELL Julienne 3

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL *** PREFECTURE

CHATEAU DES DUCS DE SAVOIE - BP 1801 - 73018 CHAMBÉRY CEDEX STANDARD : 04 79 75 50 00 – TELECOPIE : 04 79 75 08 27 – www savoie gouv RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 22 novembre 2012 *** PREFECTURE DIRECTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LA DEMOCRATIE LOCALE Bureau des relations avec les collectivités locales

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL du 13

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL du 13 NOVEMBRE 2009 SOMMAIRE SERVICES DE LA PREFECTURE Arrêté Date INTITULÉ Page Portant Réquisition de Médecins à l’Inspection Académique dans le cadre de la campagne de vaccination contre le virus A (H1N1) 2009/4370 bis 10/11/2009 JEANVOINE Brigitte 1 2009/4371 10/11/2009

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 13 avril 2011

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

PREFET DE L’YONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS spécial n°23/2016 du 30 mars 2016 Adresse de la préfecture : Place de la Préfecture - CS 80119 - 89016 Auxerre cedex – tél standard 03 86 72 79 89

recueil spécial des actes administratifs

- Recueil des actes administratifs – RAA n° 2007-11 du 23 mai 2007 - 3 1 – Direction départementale des affaires sanitaire s et sociales 1 1 Tutelle des établissements 2007-05-0419 – Avis de vacances de trois postes d’ouvrier professionnel spécialisé à pourvoir au choix au centre hospitalier de Brive (avis du 22 mai 2007)

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2021-055

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2021-055 PUBLIÉ LE 29 MARS 2021 Sommaire 38_Rectorat de Grenoble / Service juridique 84-2021-03-24-00005 - Arrêté

PREFET DE L’ALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Numéro

Interdépartementale des Routes Centre-Est sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Allier En outre, une copie sera adressée à M le Directeur Départemental des Territoires de l'Allier Le Préfet, Signé Benoît BROCART

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Date de publication : 24 juillet 2017 Numéro spécial

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recueil des actes administratifs spÉcial n° 84-2021-047 publiÉ le 11 mars 2021

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RECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS N° 1 spécial du 1/01/2016 PRÉFECTURE MISSION DÉPARTEMENTALE DE COORDINATION Objet : Délégation de signature pour les permanences des sous-préfets VU le code général des collectivités territoriales ; VU le code de la route et notamment l’article L 18 1 ; VU le code de la santé publique ;

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RECUEIL des ACTES ADMINISTRATIFS N° spécial52 du 31/08/2015 ARRÊTÉS DE LA PRÉFÈTE DE DÉPARTEMENT MISSION DÉPARTEMENTALE DE COORDINATION Objet : Délégation de signature pour les permanences des sous-préfets et du Secrétaire Général pour les Affaires Régionales VU le code général des collectivités territoriales ;

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Numéro spécial Août 2003 Publié le août 2003 52 rue Jean Bringer – BP 836 – 11012 CARCASSONNE CEDEX – http://www aude pref gouv Tél standard : 04 68 10 27 01 – Télécopie : 04 68 72 32 98

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Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Savoie - Numéro spécial du 01/02/2011 2 Entendant ainsi transmettre à Mme VITTET Monique tous les pouvoirs suffisants pour qu’elle puisse, sans son concours, mais sous sa responsabilité, gérer ou

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Spécial n° 20/2009 du 12 novembre 2009 Adresse de la préfecture : Place de la Préfecture - 89016 Auxerre cedex – tél standard 03 86 72 79 89 Horaires d’ouverture : 9h-12h et 14h30-16h Adresse de la sous-préfecture d’Avallon : 24 rue de Lyon – 89000 Avallon – tél standard 03 86 34 92 00

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2020- RECUEIL N° 28 DU 30 JANVIER 2020 DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER Arrêté préfectoral du 30 janvier 2020 fixant les loyers de référence, les loyers de référence majorés et les loyers de référence minorés dans la commune de Lille

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Numéro spécial Du 1er avril 2014 Edité le 31 mars 2014