RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL n°8 du 23 JANVIER 2020 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures, ainsi que sur le site Internet de la Préfecture (www pas-de-calais gouv fr) rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9
Apr 01, 2021 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU PREFET DES HAUTS-DE-SEINE ISSN 0985 - 5955 Pour toute correspondance, s’adresser à : PREFET DES HAUTS-DE-SEINE Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de l’Appui Territorial Pôle de Coordination Interministérielle 167/177, Avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE CEDEX
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil spécial 61 2021 - édition du 26/02/2021 IMPRIMERIE PRÉFECTURE ISSN 0753 - 0552
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Édition n° 21 du 5 mars 2021 Les actes dans leur intégralité peuvent être consultés à la préfecture ou auprès des services concernés Le recueil peut aussi être consulté : • sur le site Internet des services de l'État en Meurthe-et-Moselle : www meurthe-et-moselle gouv
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° Spécial DIRECCTE-UD92 du 29 janvier 2021 SOMMAIRE Récépissés-Arrêtés Date DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI Page la personne enregistrée au nom de la N° 2021-31 20 01 2021
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil spécial 55 2021 - édition du 22/02/2021 IMPRIMERIE PRÉFECTURE ISSN 0753 - 0552
La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la Préfecture La prime exceptionnelle à verser aux agents dans le cadre de l épidémie de covid-19, la compensation des pertes des recettes ainsi que la prime Grand Age/attractivité territoriale du 1er semestre 2020 font l objet d un versement unique de 9 000 00
Recueil des actes administratifs 2015_RAA_2015_38_Septembre_Edit_Spec_3 odt 1563 Sur proposition du secrétaire général de la préfecture ARRÊTE Article 1er – L’article « 3 0 D- en matière de circulation » de l’arrêté n°2015-597 susvisé est rédigé comme
de la présente décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la Préfecture de région Occitanie Toulouse, le 1er avril 2021 Le directeur régional de O¶pFRQRPLH GHO¶HPSORL Du travail et des solidarités Occitanie signé Christophe Lerouge
recueil des actes administratifs du département _____ Responsable de la publication - François CASTEIGNAU Directeur général des services départementaux conception – rédaction - Service des assemblées abonnements - Direction de la logistique imprimeur - Imprimerie départementale Abonnement un an (24 numéros) : 45 euros
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL n°7 du 30 JANVIER 2020 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures, ainsi que sur le site Internet de la Préfecture (www pas-de-calais gouv fr) rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9 tél 03 21 21 20 00 fax 03 21 55 30 30
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Préfecture de la région Grand Est - Recueil des actes administratifs du 15 janvier 2019 1 Divers Arrêté préfectoral n°2019/03 portant cessation des fonctions de la régisseuse de la régie de recettes instituée auprès de la Direction régionale de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt de Champagne-Ardenne Direction interdépartementale des Routes Est Arrêté n°SG/RH
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n° 21 du 12 février 2021 SOMMAIRE PRÉFECTURE 44 Cabinet Arrêté CAB/SIRACEDPC/ 2021-30 du 11 février 2021 prolongeant le port obligatoire du masque pour les personnes de onze ans et plus sur la totalité du territoire du département de la Loire-Atlantique Arrêté CAB/BOPPS/ 2021-5 du 12 février 2021 portant interdiction des poids lourds de plus de 3,5
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL n°32 du 21 JUILLET 2020 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures, ainsi que sur le site Internet de la Préfecture (www pas-de-calais gouv fr) rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9 tél 03 21 21 20 00 fax 03 21 55 30 30 DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R53-2021-015 BRETAGNE
recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Bretagne Fait à Nantes, le 15 février 2021 t" '0 S9^ : M Pour le préfet et par dçjlé^tion, r (ipterrégion^ antljque-Mancf la mer (puest dir Le cte Ati N léu'meSELLI G Ampliations : Ministère de la mer (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, direction des services de transport, sous
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°IDF-063-2021-03
au Recueil des Actes Administratifs des services de l'État Fait à Saint-Denis, le 22 mars 2021 P/Le Directeur général de l Agence régionale de santé Ile-de-France La Responsable du service régional des transports sanitaires Séverine TEISSEDRE Signé Agence Régionale de Santé - IDF-2021-03-22-00017 - ARRÊTÉ N°DOS-2021/1100 portant changement de gérance de la SARL SOLEIL
Recueil des Actes Administratifs (RAA) Dispositions règlementaires : Article R2121-10 du CGCT : « Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le dispositif
Note Recueil des actes administratifs
Recueil des Actes Administratifs Spécial n° 01 du 4 janvier 2007 – Page 2 Sommaire DELEGATIONS DE SIGNATURE - Corps préfectoral
sp
Le recueil des actes administratifs est consultable aux services centraux de l' Université (Hôtel de la Présidence, 33 rue François Mitterrand, 87032 Limoges
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Édition spéciale du 10 janvier 2020 Préfecture de la région Grand Est - Recueil des Actes Administratif spécial du
RAA Sp C A cial du MSA Rectorat
28 juil 2020 · Le présent arrêté entre en vigueur dès sa date de publication au recueil des actes administratifs Il peut faire l'objet d°un recours contentieux
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2 juil 2020 · Recueil des Actes administratifs Ressources humaines Conseil donner acte à M le Président du Conseil départemental du compte rendu
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2 sept 2018 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS des actes administratifs est un bulletin officiel qui recense les décisi d'une collectivité locale, dont la
FICHE RAA VD
23 déc 2020 · 74-2020-12-15-006 - AUTRE ACTE ADMINISTRATIF / N°2020-0 129/ Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de
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8 jan 2021 · sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard Nîmes, le 04 janvier 2021 Pour le préfet et par délégation, Pour le
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22 déc 2020 · Le présent acte sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain Article 6 Le directeur départemental des territoires, le
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