RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL n°8 du 23 JANVIER 2020 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures, ainsi que sur le site Internet de la Préfecture (www pas-de-calais gouv fr) rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9
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Apr 01, 2021 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU PREFET DES HAUTS-DE-SEINE ISSN 0985 - 5955 Pour toute correspondance, s’adresser à : PREFET DES HAUTS-DE-SEINE Direction de la Coordination des Politiques Publiques et de l’Appui Territorial Pôle de Coordination Interministérielle 167/177, Avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE CEDEX
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil spécial 61 2021 - édition du 26/02/2021 IMPRIMERIE PRÉFECTURE ISSN 0753 - 0552
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Édition n° 21 du 5 mars 2021 Les actes dans leur intégralité peuvent être consultés à la préfecture ou auprès des services concernés Le recueil peut aussi être consulté : • sur le site Internet des services de l'État en Meurthe-et-Moselle : www meurthe-et-moselle gouv
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° Spécial DIRECCTE-UD92 du 29 janvier 2021 SOMMAIRE Récépissés-Arrêtés Date DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI Page la personne enregistrée au nom de la N° 2021-31 20 01 2021
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Alpes-Maritimes
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil spécial 55 2021 - édition du 22/02/2021 IMPRIMERIE PRÉFECTURE ISSN 0753 - 0552
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°78-2021-073 PUBLIÉ
La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la Préfecture La prime exceptionnelle à verser aux agents dans le cadre de l épidémie de covid-19, la compensation des pertes des recettes ainsi que la prime Grand Age/attractivité territoriale du 1er semestre 2020 font l objet d un versement unique de 9 000 00
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Aisne
Recueil des actes administratifs 2015_RAA_2015_38_Septembre_Edit_Spec_3 odt 1563 Sur proposition du secrétaire général de la préfecture ARRÊTE Article 1er – L’article « 3 0 D- en matière de circulation » de l’arrêté n°2015-597 susvisé est rédigé comme
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2021-055
de la présente décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la Préfecture de région Occitanie Toulouse, le 1er avril 2021 Le directeur régional de O¶pFRQRPLH GHO¶HPSORL Du travail et des solidarités Occitanie signé Christophe Lerouge
recueil des actes administratifs - Val-de-Marne
recueil des actes administratifs du département _____ Responsable de la publication - François CASTEIGNAU Directeur général des services départementaux conception – rédaction - Service des assemblées abonnements - Direction de la logistique imprimeur - Imprimerie départementale Abonnement un an (24 numéros) : 45 euros
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