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Marché Public à Procédure Adaptée générales
Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Paris la Villette Marché Public à Procédure Adaptée passé en application de l’article 28 du code des marchés publics : Transport de personnes en - Trains - Avions Page 3 Sommaire Conditions particulières _____5 Article 1 - Parties contractantes _____5 Article 2 – Objet et exécution des prestations _____5 2 1 - Objet du marché
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Cahier des Clauses Techniques Particulières
stocks en cas de cessation ou de fin du marché En fin de marché, le titulaire présentera un bilan de son chiffre d'affaires (produit de la vente des livres + prestations annexes facturées à l'éditeur) avec les éditions de la Villette pour toute la durée du marché Ce bilan sera adressé à
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2021AO01 Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie de
Incendie de la résidence Villette Ouest, du Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Paris et du Parking souterrain attenant 2 2 – Nature du marché public : Nomenclature communautaire (CPV) Le présent marché public porte sur des prestations de services courants Code CPV : 50610000-4 (services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité) Marché public
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MONTANT OPERATION I/F MARCHE N° Lot N° OBJET DU
MPS F 2018GCPA01 2018GCPA01 Prestations d'entretien et travaux sur les espaces verts du parc de la Villette marché mutualisé mixte 1 an reconductible 3 fois 31-déc-21 Eden Vert 2 718,17 € 3 261,80 € 10 872,68 € 13 047,20 € MPS I 2018PA02 2018PA02 MOE pour les travaux d'aménagement du parc instrumental procédure adaptée forfaitaire fin délai GPA fin des travaux + 1 an Iconex
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Appels d’offres
Délai global de paiement des prestations de 30 jours Modalités de financement des prestations : Budget propre de la collectivité Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats
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Cahier des charges pour une prestation
collectivités territoriales, services de l’Etat, maîtrise d’ouvrage publique et privée, promotion public d'aménagement Orly‐Rungis‐Seine‐Amont (EPA ORSA) Il est contrôlé par une assemblée générale et un conseil d'administration (21 membres) présidés par Anne Hidalgo, 1ère adjointe au Maire de Paris chargée de l'urbanisme et de l'architecture Fonctionnement L’Apur
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Délégations de Service Public – Exercice 2017
Délégations de Service Public – Exercice 2017 8 Présentation du secteur Ce secteur regroupe 4 délégations de service public La première, détenue par Enedis (ex-ERDF) et EDF commerce, porte sur la distribution et la fourniture d’électricité aux Tarifs Réglementés de Vente (TRV)
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum la santé publique et bénéficiant d'une autorisation de mise en service délivrées dans les également les communes de Villette d'Anthon, Jonage, Ambérieu-en - L'acte d'engagement entre le prestataire retenu et l'AURAL et ses éventuelles
Dossier consultation et acte engagement
Services 20 908 Fournitures 218 TOTAL 21 126 Services 1 276 Fournitures 822 Travaux 5 985 TOTAL 8 083 Services 1 024 Fournitures 287 TOTAL
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OBJET : Autorisation pour l'engagement de dépenses en section procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des marchés publics
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22 jan 2014 · Restauration collective crèche - marché public de service à Longwy : 44 59 la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux disposi- tions de l'article 28 -i du (travaux) : il s'agit d'un marché à bon de commande avec mini- mum et L'acte d'engagement dûment rempli, daté et signé de la per-
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16 déc 2020 · compétences qu'éléments transférés (marchés, commandes ), associées à la nécessité d'assurer la continuité du service public et de ne pas
( ) RAA N C B DECEMBRE
9 avr 2019 · le Maire à signer tout document relatif à cette affaire MARCHES PUBLICS 2019- 886 MARCHE DE FOURNITURE, D'INSTALLATION ET DE
conseil municipal deliberations avril
8 jan 2019 · Service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation instituée dans la cadre de la procédure de reconnaissance des les engagements juridiques, les commandes, lettres de les marchés publics et avenants à ces marchés ; les actes de sous-traitance ; ENSA-Paris-La Villette
BO n C B janvier
3 juil 2020 · pour les actes mentionnés à l'article R 2122-10 du Code aire piétonne rue du Marché Popincourt, à Paris 11e marchés passés selon la procédure adaptée dans la notamment les marchés publics, les bons de commande, les prestations exécutées par ou pour les services qui relèvent de la
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21 sept 2010 · Après l'entrée infructueuse des intégrateurs étrangers sur le marché défini comme l'exécution de toute la procédure du transport, la définition du fonctionnement et l'évolution de la stratégie (R Anthony, prestation de services par les opérateurs d'un Etat-Membre dans les engagement aux clients
TH YANNIS G NS
Près de 1 800 délibérations relatives à la taxe de séjour ont été recensées par les services de la direction générale des finances publiques (DGFiP) : 459 %.
15 feb. 2017 les actes suivants : – pour les marchés publics d'un montant inférieur à 50 000 € (HT) : – les notes justifiant le choix du titulaire du ...
21 sep. 2018 signer les contrats d'engagement réciproques dans le cadre du RSA. ... Vu le volume des marchés à bon de commande conduit par le service ...
22 apr. 2011 général des services départementaux et à certains de ses ... en matière de marchés publics et d'accords cadres (attributions.
20 nov. 2017 Enquête publique n°E17000224/69 sur la demande d'autorisation présentée par MERCK SANTE à MEYZIEU (69330) du 12 décembre 2017 au 17 janvier ...
28 jul. 2020 Qu'est-ce que le document d'objectifs (DOCOB) ? ... procédure de marché public à une structure animatrice spécialisée qui réalise en ce cas ...
10 nov. 2013 22 Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (sage) de l'est ... Dans le cadre des marchés à procédure adaptée inférieurs à 15 000 ...
31 dec. 2013 actes administratifs du département de l'Isère. ... Le médecin chef départemental du service d'incendie et de secours ou son représentant.
31 dec. 2011 actes administratifs du département de l'Isère. ... Le médecin chef départemental du service d'incendie et de secours ou son représentant.
9 apr. 2014 Vu le Plan Local d'Urbanisme de Genas approuvé par délibération ... marchés publics de prestations de services de repas en liaison froide :.
GUIDE PRATIQUE