GUIDE PRATIQUE
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Santé Protection sociale Solidarité
15 feb. 2017 les actes suivants : – pour les marchés publics d'un montant inférieur à 50 000 € (HT) : – les notes justifiant le choix du titulaire du ...
BULLETIN OFFICIEL
21 sep. 2018 signer les contrats d'engagement réciproques dans le cadre du RSA. ... Vu le volume des marchés à bon de commande conduit par le service ...
04 - RAA AVRIL 2011
22 apr. 2011 général des services départementaux et à certains de ses ... en matière de marchés publics et d'accords cadres (attributions.
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20 nov. 2017 Enquête publique n°E17000224/69 sur la demande d'autorisation présentée par MERCK SANTE à MEYZIEU (69330) du 12 décembre 2017 au 17 janvier ...
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28 jul. 2020 Qu'est-ce que le document d'objectifs (DOCOB) ? ... procédure de marché public à une structure animatrice spécialisée qui réalise en ce cas ...
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de leau
10 nov. 2013 22 Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (sage) de l'est ... Dans le cadre des marchés à procédure adaptée inférieurs à 15 000 ...
SERVICES DE LÉTAT
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9 apr. 2014 Vu le Plan Local d'Urbanisme de Genas approuvé par délibération ... marchés publics de prestations de services de repas en liaison froide :.
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