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Guide pour l’organisation de l’enseignement de l’EPS
La circulaire n°76-263 du 24 août 1976 précise de: « prévoir une répartition harmonieuse des séances sur toute la semaine proscrire l’organisation pour une même classe, de deux séances, soit au cours de la même journée, soit à moins de vingt-quatre heures d’intervalle » → Collège Classe de 6 ème (circulaire n° 95-111 du 4 mai 1995) : 4 heures hebdomadaires Classe
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Par circulaire ministérielle du 22 avril 1976 (Direction des Ecoles n° 76 156 - Direction de l'Action Sociale n° 31) relative à la composition et au fonctionnement des Commissions de l'Education Spéciale et des Commissions de Circonscription, il avait été précisé que la Commission Départementale de l'Education Spéciale serait obligatoirement saisie du cas des enfants traités dans
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loi n° 76-1287 du 31 décembre 1976 - *Arrêté du 9 février 1978* concernant les dispositions relatives au remboursement des frais d'hospitalisation et de soins dispensés à l'étranger - *Loi n° 80-471 du 27 juin 1980* étendant la protection sociale des Français à l'étranger - *Décret n° 81-42 du 21 janvier 1981* fixant les conditions d'application de la loi n°80-471 du 27 juin 19
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2- L'évaluation aux examens été envoyés dans les établissements au cours de l'année écoulée ... la circulaire n° 2004-138 du 13 juillet 2004.
LETTRE 2018 – 2019 POUR LÉDUCATION PHYSIQUE ET