Le manuel de procédures est un document susceptible d'être modifié et mis à jour au fur et à mesure de l'évolution du Secrétariat, de ses activités et des meilleures pratiques internationales 3 1 La mise à jour La mise à jour du manuel doit faire l'objet d'une note de service du Secrétaire Exécutif de la COMHAFAT
emplisseur de la société NORDSUD GAZ de Guelmim ; - Décision N° 2 du 23/03/2010 du Ministre délégué auprès du premier Ministre chargé des affaires économiques et générales relative au frais de
Outil 9 : Exemple de procédure « d’alerte » (Whistle-blowing Policy) 2 Traitement des informations Si un employé pense raisonnablement et de bonne foi qu’il existe une malversation dans son environnement de travail, il doit en faire part immédiatement à son supérieur Toutefois si pour une raison
Ce Manuel de Procédures décrit les procédures les plus souvent appliquées aux activités quotidiennes D’autres manuels et documents légaux (Statuts, Manuel de Gouvernance, ) ont été élaborés pour fournir des informations sur l'histoire, la philosophie, les valeurs, les règlements en vigueur au sein de l'Institution
- de fournir périodiquement, après traitement, les états de synthèse ; - de contrôler lexactitude des données et des procédures de traitement Les règles de tenue de la comptabilité regroupent l¶ensemble des fondements de base qu¶il y a lieu de respecter afin d¶aboutir à une comptabilité régulière
Conscient de cette situation, le Ministère de l’Agriculture a sollicité au cours de l’année 2010 de l’OIE une mission PVS de diagnostic des Services vétérinaires et en 2012 deux (2) autres missions dont l’une portait sur l’Analyse des Écarts et l’autre sur la législation
PROCEDURE : Gestion du stock A Entrée de stock Bon de commande client Renseigner les quantités livrées sur la fiche et la faire signer par le
DSCN Direction de la Statistique et de la Comptabilité Nationale DSDSR Document de Stratégie de Développement du Secteur Rural DSRP Document de Stratégie de Réduction de la Pauvreté ECAM Enquête Camerounaise Auprès des Ménages EM Exécutif Communal EMF Etablissement de Micro Finance ENIR Ecole Nationale des Instituteurs Ruraux
de l’application par le personnel qui lui est rattaché de l’ensemble des procédures et des orientations qui y sont décrites Au fur et à mesure de son développement, toute organisation doit veiller à maîtriser sa
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PROCEDURE DE MAÎTRISE DES DOCUMENTS ET DES DONNEES
Les originaux des documents sont archivés sous l’autorité du Responsable Qualité Les versions papier périmées des documents conservés sont clairement identifiées en tant que tel avec la mention « PERIME » La durée d’archivage est fixée à 3 ans minimum II – MAÎTRISE DES DOCUMENTS EXTERNES
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PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (1er
PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (1er exemple) Procédure Maîtrise des documents qualité Révision : 0 N° : PROC40 Page : 1/7 Rédigé par : Validé par : DATE LISTE DE DIFFUSION : Responsables de fabrication Responsable du laboratoire et de la Qualité Responsable des achats et de la logistique Responsables commerciaux Responsable du service Entretien Responsable
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PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS
Cette procédure vise à : Assurer la gestion des documents nécessaires à la plateforme ainsi que la mise en œuvre et le maintien du système qualité Garantir l’homogénéité des documents utilisés Maîtriser les documents d’origine externe 2 Domaine d’application Elle s’applique à tout document (papier ou électronique) relatif au SMQ 3 Informations complémentaires Types de
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Procédure Code : P01 Maitrise des documents Version : 02
P01 02- Procédure de maîtrise des documents_ Octobre 19 Page 6 sur 8 par exemple : 14 March 2019 ou 14/03/19 ou Mars 2019 comme présenté da ns le tableau ci-dessous : 7 11 Gestion des documents La gestion des documents est assurée par le Responsable Qualité et Techniqu e dans les conditions ci-après 7 12 Diffusion
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1001 Maîtrise des documents - PQB
Maîtrise des documents (titre) PR 1001 (codification) (date) 1/3 (page x de y) 001 (révision) accomplis par exemple l'analyse des dangers, l'évaluation des dangers, le plan HACCP et les résultats des audits internes Les enregistrements servent à remplir la base de données et les actions à mener Les documents externes et les normes sont gérés comme copies contrôlées "papier
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PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE
PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (2eme exemple) Usine FR-BFL Document : Procédure Révision/Date R 03-02/93 Titre : établissement et gestion des procédures CHAP/DOC PRO QUA 01 Page : 1/4 1 OBJET Cette procédure décrit la forme, la présentation, la numérotation, les modifications, la diffusion et la gestion du Manuel Qualité, des procédures, instructions de travail et
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PRO 001 - Maitrise des documents et des enregistrements (9)
Les documents du SMQ peuvent être sur support papier ou bien informatique En cas de doute, se référer à la liste des documents qualité en vigueur DOC 001 pour connaître la version applicable DATE La date de revue et d’approbation d’un document figure sur la liste des documents qualité en vigueur DOC 001 ETAPE 2 : REVUE DES DOCUMENTSTaille du fichier : 142KB
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Codification des documents - PQB
Par exemple procédure 02 = procédure 02 "Maîtrise des documents et des enregistrements" • Instructions (liste, fiche, modèle ) PPVV où : o PP est le numéro de la procédure o VV est le numéro séquentiel des instructions de 01 à 99 Par exemple instruction 0203 = procédure 02, instruction 03 "Modèle pour écrire une procédure"Taille du fichier : 70KB
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PROCEDURE - ANAC GABON
6 3 MAÎTRISE DES DOCUMENTS INTERNES Lesdocuments internes (les documents administratifs relatifs àl'organisation, les Règlements aéronautiques gabonais (RAG), sont les documents établis et gérés par chaque direction Ilssont listés dans le FRM42002 «Liste des Documents Internes» Une copie du FRM42002 est transmise àlaCellule Qualité: Lesdocuments du SMQ sont listés par le RQdans
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Procédure : Procédure des Procédures PROCEDURE DES
Procédure : Procédure des Procédures Codification: QUALI 01/RV documents et répond aux diverses interrogations des destinataires 3 : Le(s) validateur(s) valide le contenu technique 4 : L’(es) approbateur(s) approuve le document dans son ensemble avant sa diffusion Emetteur Référent Validateur Approbateur Nom de la personne qui rédige le document Nom de la personne en charge du Taille du fichier : 534KB
PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (1er exemple) Procédure Maîtrise des documents qualité Révision : 0 N° : PROC40 Page : 1/7
i maidoc
19 oct 2019 · Le RQT diffuse les documents de préférence par voix électronique et en assure le suivi (Exemple : Email avec accusé de réception, etc ) Toutes
P 01-M1 / Procédure de maitrise des documents 1 Objet de la Le tableau ci- après illustre des exemples de codification et de numérotation : Document
PMD
20 mai 2010 · PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS Les versions Types de documents Abréviation Référencement Exemple Manuel Qualité
PR M v
Autrans 2011 « ☑ maîtrise documentaire □ manuel Qualité □ procédures □ hiérarchie des documents □ une procédure □ exemple MO □ exemple FO
carret jeacomine atelier
o PP est le numéro séquentiel des procédures de 02 à 99 Par exemple procédure 02 = procédure 02 "Maîtrise des documents et des enregistrements"
PQBE
o PP est le numéro séquentiel des procédures de 01 à 99 Par exemple procédure PR 01 = procédure 01 "Maîtrise des documents" • Instructions (liste, fiche
PQBE
les procédures et les instructions doivent être documentés A Perrin Exemple fiche : Gestion ressources humaines Procédure de maîtrise des documents
coeur
2 mai 2014 · Norme ISO9001-2008 : 4 2 3 «Maîtrise des Documents» Lesdocuments diffusés uniquement pour consultation (exemple: Journal officiel
prq
La présente procédure a pour objet de déterminer les modalités de maîtrise de l' ensemble des enregistrements et documents qualité ainsi que les documents externes site Internet (par exemple le Formulaire F098 :Grille contrôle vierge) un
P Maitrise des docs et enregistrements
PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (1er exemple). Procédure procédures feuilles de fabrication
20 mai 2010 PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS ... Cette procédure vise à : ... documents. Abréviation. Référencement. Exemple. Manuel Qualité.
24 août 2018 PROCEDURE DE MAÎTRISE DES DOCUMENTS. ET DES DONNEES ... aux documents généraux d'origine interne (manuel qualité procédures
19 oct. 2019 Cette procédure définit les règles d'élaboration et de gestion des documents du SMQ du. SOAC (Manuel qualité procédures
PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (2eme exemple) gestion du Manuel Qualité des procédures
9 avr. 2021 du SMQ du SOAC (Manuel qualité procédures
3.3 Manuel sécurité des denrées alimentaires. 3.4 Procédures. 3.5 Instructions. 3.6 Enregistrements. 3.7 Documents externes. 3.8 Modifications de documents.
o PP est le numéro séquentiel des procédures de 02 à 99. Par exemple procédure 02 = procédure 02 "Maîtrise des documents et des enregistrements".
l'ensemble des enregistrements et documents qualité ainsi que les documents site Internet (par exemple le Formulaire F098 :Grille contrôle vierge) un.
MAQ : manuel qualité . Le manuel qualité reste le document chapeau du SMQ. VERSION ... appliqué dans les délais cette procédure et doit conserver cet ...
Les originaux des documents sont archivés sous l’autorité du Responsable Qualité Les versions papier périmées des documents conservés sont clairement identifiées en tant que tel avec la mention « PERIME » La durée d’archivage est fixée à 3 ans minimum II – MAÎTRISE DES DOCUMENTS EXTERNES
PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (1er exemple) Procédure Maîtrise des documents qualité Révision : 0 N° : PROC40 Page : 1/7 Rédigé par : Validé par : DATE LISTE DE DIFFUSION : Responsables de fabrication Responsable du laboratoire et de la Qualité Responsable des achats et de la logistique Responsables commerciaux
La procédure des procédures s’applique: aux administrateurs du logiciel aux émetteurs des documents qualité aux utilisateurs Soit tous les professionnels du CHU de Lille intervenant dans l’élaboration la modification ou l’utilisation d’un document qualité Cas particuliers :
P01 02- Procédure de maîtrise des documents_ Octobre 19 Page 6 sur 8 par exemple : 14 March 2019 ou 14/03/19 ou Mars 2019 comme présenté da ns le tableau ci-dessous : 7 11 Gestion des documents La gestion des documents est assurée par le Responsable Qualité et Techniqu e dans les conditions ci-après 7 12 Diffusion
Quelle est la procédure de maîtrise des documents?
P01.02- Procédure de maîtrise des documents_ Octobre 19 Page 8 sur 8 7.21 Veille des documents d ¶origine externe Il s¶agit principalement des normes, textes réglementaires, politiques et guides des organisations régionales et internationales d ¶accréditation. Les documents d ¶origine externe sont revus au moins tous les 02 ans .
Quel est le numéro d'ordre d'une procédure de maîtrise des documents?
P01.02- Procédure de maîtrise des documents_ Octobre 19 Page 5 sur 8 - un numéro d ¶ordre - le code de la procédure à laquelle l ¶instructions ou le formulaire est rattaché. Le code et la version peuvent s ¶écrire sous une forme abrégée en les unissant par un point (.).
Qu'est-ce que la procédure d'élaboration et de gestion des documents du SOAC?
Cette procédure définit les règles d ¶élaboration et de gestion des documents du SMQ du SOAC (Manuel qualité, procédures, instructions, guides, formulaires, etc.). Elle traite également de la gestion des documents d ¶origine externe. 2 Référence
Comment faire une demande de modification ou de création d’un document qualité?
Toute personne peut faire la demande de modification ou de création d’un document Qualité à l’émetteur du dit document (par défaut au Service Qualité). Les documents ne peuvent être rédigés, vérifiés, approuvés que par des personnes habilitées (voir tableau ci-dessous).
PROCEDURE DE MAITRISE DES DOCUMENTS QUALITE (1er