A renseigner dans l’annexe projet au dossier Cerfa Moyens humains et salariés mis en œuvre : A renseigner dans l’annexe projet au dossier Cerfa Zone géographique ou territoire de réalisation de l’action (quartier, commune, canton, département, zone géographique, etc )-Préciser le nom du territoire(s) concerné(s) :
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Afin déviter toute interruption de traitement, le dossier complet sera transmis au service des pensions du rectorat dans les meilleurs délais et en tout état de cause : a) Pour un départ à la rentrée scolaire 2017 : le dossier doit être déposé avant le 31 juillet 2016
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destination) dans son dossier ESTA et bien évidemment de voyager avec le passeport déclaré sur le formulaire ESTA 5/12 Les Etats-Unis Séjour groupé de 5 jours / 4 nuits - Dates fixes de janvier à novembre 2020 Le meilleur de New York en 4 nuits
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préfecture : gard.gouv.fr. (la procédure se trouve au verso). Envoyez le dossier (formulaires + pièces du dossier) par courrier ou déposez-le.
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19 janv. 2022 Je formule le vœu que le Livre vert du travail social soit une contribution utile ... 5 https://www.gouvernement.fr/partage/12689-rapport-.
soit le dossier spécifique à joindre à une demande de permis de construire (https:// www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNotice.do?
Signature : Tél : 05 49 55 70 00. Mél : pref-taxi-vtc@vienne.gouv.fr. 7 place Aristide Briand 86000 Poitiers www.vienne.gouv.fr
sur la plateforme de dépôt des dossiers Démarches simplifiées : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/fonds-friches-recyclage-foncier-et-.
Ce dossier est valable pour la seule année académique 2021-2022 sur le site internet : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11962.do.
NOTE AUX CANDIDATS DE NATIONALITÉ ÉTRANGÈRE